Permis urbanisme

Les documents d’urbanisme dans la communauté de communes des Monts de Gy (Haute-Saône)

24 communes publiées dans l’intercommunalité ; celle qui a autorisé le plus de logements depuis 2013 est Gy (55 logements).

Velloreille-lès-Choye — 9 zonesLieffrans — 14 zonesBourguignon-lès-la-Charité — 17 zonesVellemoz — 20 zonesSaint-Gand — 20 zonesVelleclaire — 21 zonesVantoux-et-Longevelle — 22 zonesVillers-Chemin-et-Mont-lès-Étrelles — 23 zonesVaux-le-Moncelot — 28 zonesÉtrelles-et-la-Montbleuse — 28 zonesCitey — 28 zonesAutoreille — 29 zonesAngirey — 29 zonesLa Vernotte — 30 zonesFrasne-le-Château — 33 zonesLes Bâties — 34 zonesCharcenne — 39 zonesVellefrey-et-Vellefrange — 41 zonesLa Chapelle-Saint-Quillain — 42 zonesFresne-Saint-Mamès — 50 zonesColombine — 50 zonesBucey-lès-Gy — 58 zonesGy — 63 zonesFretigney-et-Velloreille — 68 zones
Zones délimitées14 zones63 zonesFond de carte : IGN — ADMIN EXPRESS, édition 2018 (Licence Ouverte 2.0), via france-geojson

Zones délimitées

29 zonesmédiane

de 9 zones à 68 zones

1 zonemédiane générale 44 zones2 330 zones

Zones urbaines (U)

6 zonesmédiane

de 1 zone à 19 zones

0 zonemédiane générale 11 zones1 150 zones

Zones naturelles (N)

13 zonesmédiane

de 2 zones à 35 zones

0 zonemédiane générale 15 zones1 076 zones

Les communes, du zonage le plus détaillé au plus simple

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24 sur 24 communes

Tous
  • Fretigney-et-Velloreille

    68 zonesZones délimitées

    Document en vigueur
    PLUi
    Zones urbaines (U)
    14 zones
    Version du
    27 janvier 2025
  • Gy

    63 zonesZones délimitées

    Document en vigueur
    PLUi
    Zones urbaines (U)
    12 zones
    Version du
    27 janvier 2025
  • Bucey-lès-Gy

    58 zonesZones délimitées

    Document en vigueur
    PLUi
    Zones urbaines (U)
    19 zones
    Version du
    27 janvier 2025
  • Colombine

    50 zonesZones délimitées

    Document en vigueur
    PLUi
    Zones urbaines (U)
    14 zones
    Version du
    27 janvier 2025
  • Fresne-Saint-Mamès

    50 zonesZones délimitées

    Document en vigueur
    PLUi
    Zones urbaines (U)
    14 zones
    Version du
    27 janvier 2025
  • La Chapelle-Saint-Quillain

    42 zonesZones délimitées

    Document en vigueur
    PLUi
    Zones urbaines (U)
    10 zones
    Version du
    27 janvier 2025
  • Vellefrey-et-Vellefrange

    41 zonesZones délimitées

    Document en vigueur
    PLUi
    Zones urbaines (U)
    7 zones
    Version du
    27 janvier 2025
  • Charcenne

    39 zonesZones délimitées

    Document en vigueur
    PLUi
    Zones urbaines (U)
    15 zones
    Version du
    27 janvier 2025
  • Les Bâties

    34 zonesZones délimitées

    Document en vigueur
    PLUi
    Zones urbaines (U)
    5 zones
    Version du
    27 janvier 2025
  • Frasne-le-Château

    33 zonesZones délimitées

    Document en vigueur
    PLUi
    Zones urbaines (U)
    6 zones
    Version du
    27 janvier 2025
  • La Vernotte

    30 zonesZones délimitées

    Document en vigueur
    PLUi
    Zones urbaines (U)
    2 zones
    Version du
    27 janvier 2025
  • Angirey

    29 zonesZones délimitées

    Document en vigueur
    PLUi
    Zones urbaines (U)
    4 zones
    Version du
    27 janvier 2025
  • Autoreille

    29 zonesZones délimitées

    Document en vigueur
    PLUi
    Zones urbaines (U)
    4 zones
    Version du
    27 janvier 2025
  • Citey

    28 zonesZones délimitées

    Document en vigueur
    PLUi
    Zones urbaines (U)
    5 zones
    Version du
    27 janvier 2025
  • Étrelles-et-la-Montbleuse

    28 zonesZones délimitées

    Document en vigueur
    PLUi
    Zones urbaines (U)
    6 zones
    Version du
    27 janvier 2025
  • Vaux-le-Moncelot

    28 zonesZones délimitées

    Document en vigueur
    PLUi
    Zones urbaines (U)
    5 zones
    Version du
    27 janvier 2025
  • Villers-Chemin-et-Mont-lès-Étrelles

    23 zonesZones délimitées

    Document en vigueur
    PLUi
    Zones urbaines (U)
    8 zones
    Version du
    27 janvier 2025
  • Vantoux-et-Longevelle

    22 zonesZones délimitées

    Document en vigueur
    PLUi
    Zones urbaines (U)
    7 zones
    Version du
    27 janvier 2025
  • Velleclaire

    21 zonesZones délimitées

    Document en vigueur
    PLUi
    Zones urbaines (U)
    8 zones
    Version du
    27 janvier 2025
  • Saint-Gand

    20 zonesZones délimitées

    Document en vigueur
    PLUi
    Zones urbaines (U)
    5 zones
    Version du
    27 janvier 2025
  • Vellemoz

    20 zonesZones délimitées

    Document en vigueur
    PLUi
    Zones urbaines (U)
    5 zones
    Version du
    27 janvier 2025
  • Bourguignon-lès-la-Charité

    17 zonesZones délimitées

    Document en vigueur
    PLUi
    Zones urbaines (U)
    3 zones
    Version du
    27 janvier 2025
  • Lieffrans

    14 zonesZones délimitées

    Document en vigueur
    PLUi
    Zones urbaines (U)
    1 zone
    Version du
    27 janvier 2025
  • Velloreille-lès-Choye

    9 zonesZones délimitées

    Document en vigueur
    PLUi
    Zones urbaines (U)
    3 zones
    Version du
    27 janvier 2025

Mis à jour le 22 juillet 2026 · Source : Documents d’urbanisme numérisés du Géoportail de l’urbanisme (PLU, PLUi, PSMV, cartes communales) (Géoportail de l’urbanisme (IGN · ministère chargé de l’urbanisme) — documents établis par les collectivités compétentes)

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« Les documents d’urbanisme dans la communauté de communes des Monts de Gy (Haute-Saône) », Permis urbanisme, https://permis-urbanisme.fr/70-haute-saone/cc-des-monts-de-gy-247000698. Source des données : Géoportail de l’urbanisme (IGN · ministère chargé de l’urbanisme) — documents établis par les collectivités compétentes, Documents d’urbanisme numérisés du Géoportail de l’urbanisme (PLU, PLUi, PSMV, cartes communales) — donnée du 22 juillet 2026. Licence Ouverte (Etalab) — art. 3 des CGU du Géoportail de l’urbanisme.