Permis urbanisme

Les documents d’urbanisme dans la communauté de communes des Quatre Rivières (Haute-Saône)

31 communes publiées dans l’intercommunalité ; celle qui a autorisé le plus de logements depuis 2013 est Dampierre-sur-Salon (55 logements).

VolonVillers-VaudeyVellexon-Queutrey-et-VaudeyVauconcourt-NervezainVanneTheuleySavoyeuxRoche-et-RaucourtRecolognePierrecourtPercey-le-GrandMontureux-et-PrantignyMont-Saint-LégerMercey-sur-SaôneLarretGrandecourtFramontFouvent-Saint-AndocheFleurey-lès-LavoncourtFerrières-lès-RayFédryDenèvreDelainCourtesoult-et-GateyBrotte-lès-RayBeaujeu-Saint-Vallier-Pierrejux-et-QuitteurAutetArgillièresAcheyDampierre-sur-Salon — 79 zonesChamplitte — 206 zones
Zones délimitées79 zones206 zonesFond de carte : IGN — ADMIN EXPRESS, édition 2018 (Licence Ouverte 2.0), via france-geojson

Zones délimitées

143 zonesmédiane

de 79 zones à 206 zones

1 zonemédiane générale 44 zones2 330 zones

Zones urbaines (U)

59 zonesmédiane

de 36 zones à 82 zones

0 zonemédiane générale 11 zones1 150 zones

Zones naturelles (N)

51 zonesmédiane

de 29 zones à 72 zones

0 zonemédiane générale 15 zones1 076 zones

Les communes, du zonage le plus détaillé au plus simple

Affiner la liste

31 sur 31 communes

Document en vigueur
Tous
  • Champlitte

    206 zonesZones délimitées

    Document en vigueur
    PLU
    Zones urbaines (U)
    82 zones
    Version du
    26 février 2026
  • Dampierre-sur-Salon

    79 zonesZones délimitées

    Document en vigueur
    PLU
    Zones urbaines (U)
    36 zones
    Version du
    26 décembre 2019
  • Achey
    Document en vigueur
    Règlement national d’urbanisme
    Zones urbaines (U)
    —
    Version du
    —
  • Argillières
    Document en vigueur
    Règlement national d’urbanisme
    Zones urbaines (U)
    —
    Version du
    —
  • Autet
    Document en vigueur
    Carte communale
    Zones urbaines (U)
    —
    Version du
    30 août 2019
  • Beaujeu-Saint-Vallier-Pierrejux-et-Quitteur
    Document en vigueur
    Règlement national d’urbanisme
    Zones urbaines (U)
    —
    Version du
    —
  • Brotte-lès-Ray
    Document en vigueur
    Règlement national d’urbanisme
    Zones urbaines (U)
    —
    Version du
    —
  • Courtesoult-et-Gatey
    Document en vigueur
    Règlement national d’urbanisme
    Zones urbaines (U)
    —
    Version du
    —
  • Delain
    Document en vigueur
    Règlement national d’urbanisme
    Zones urbaines (U)
    —
    Version du
    —
  • Denèvre
    Document en vigueur
    Règlement national d’urbanisme
    Zones urbaines (U)
    —
    Version du
    —
  • Fédry
    Document en vigueur
    Règlement national d’urbanisme
    Zones urbaines (U)
    —
    Version du
    —
  • Ferrières-lès-Ray
    Document en vigueur
    Règlement national d’urbanisme
    Zones urbaines (U)
    —
    Version du
    —
  • Fleurey-lès-Lavoncourt
    Document en vigueur
    Règlement national d’urbanisme
    Zones urbaines (U)
    —
    Version du
    —
  • Fouvent-Saint-Andoche
    Document en vigueur
    Règlement national d’urbanisme
    Zones urbaines (U)
    —
    Version du
    —
  • Framont
    Document en vigueur
    Règlement national d’urbanisme
    Zones urbaines (U)
    —
    Version du
    —
  • Grandecourt
    Document en vigueur
    Règlement national d’urbanisme
    Zones urbaines (U)
    —
    Version du
    —
  • Larret
    Document en vigueur
    Règlement national d’urbanisme
    Zones urbaines (U)
    —
    Version du
    —
  • Mercey-sur-Saône
    Document en vigueur
    Règlement national d’urbanisme
    Zones urbaines (U)
    —
    Version du
    —
  • Mont-Saint-Léger
    Document en vigueur
    Règlement national d’urbanisme
    Zones urbaines (U)
    —
    Version du
    —
  • Montureux-et-Prantigny
    Document en vigueur
    Règlement national d’urbanisme
    Zones urbaines (U)
    —
    Version du
    —
  • Percey-le-Grand
    Document en vigueur
    Règlement national d’urbanisme
    Zones urbaines (U)
    —
    Version du
    —
  • Pierrecourt
    Document en vigueur
    Règlement national d’urbanisme
    Zones urbaines (U)
    —
    Version du
    —
  • Recologne
    Document en vigueur
    Règlement national d’urbanisme
    Zones urbaines (U)
    —
    Version du
    —
  • Roche-et-Raucourt
    Document en vigueur
    Règlement national d’urbanisme
    Zones urbaines (U)
    —
    Version du
    —
  • Savoyeux
    Document en vigueur
    Règlement national d’urbanisme
    Zones urbaines (U)
    —
    Version du
    —
  • Theuley
    Document en vigueur
    Règlement national d’urbanisme
    Zones urbaines (U)
    —
    Version du
    —
  • Vanne
    Document en vigueur
    Règlement national d’urbanisme
    Zones urbaines (U)
    —
    Version du
    —
  • Vauconcourt-Nervezain
    Document en vigueur
    Règlement national d’urbanisme
    Zones urbaines (U)
    —
    Version du
    —
  • Vellexon-Queutrey-et-Vaudey
    Document en vigueur
    Règlement national d’urbanisme
    Zones urbaines (U)
    —
    Version du
    —
  • Villers-Vaudey
    Document en vigueur
    Règlement national d’urbanisme
    Zones urbaines (U)
    —
    Version du
    —
  • Volon
    Document en vigueur
    Règlement national d’urbanisme
    Zones urbaines (U)
    —
    Version du
    —

Mis à jour le 30 septembre 2026 · Source : Documents d’urbanisme numérisés du Géoportail de l’urbanisme (PLU, PLUi, PSMV, cartes communales) (Géoportail de l’urbanisme (IGN · ministère chargé de l’urbanisme) — documents établis par les collectivités compétentes)

Citer cette page

« Les documents d’urbanisme dans la communauté de communes des Quatre Rivières (Haute-Saône) », Permis urbanisme, https://permis-urbanisme.fr/70-haute-saone/cc-des-quatre-rivieres-247000623. Source des données : Géoportail de l’urbanisme (IGN · ministère chargé de l’urbanisme) — documents établis par les collectivités compétentes, Documents d’urbanisme numérisés du Géoportail de l’urbanisme (PLU, PLUi, PSMV, cartes communales) — donnée du 30 septembre 2026. Licence Ouverte (Etalab) — art. 3 des CGU du Géoportail de l’urbanisme.