Permis urbanisme

Les documents d’urbanisme dans la communauté de communes Saône Doubs Bresse (Saône-et-Loire)

26 communes publiées dans l’intercommunalité ; celle qui a autorisé le plus de logements depuis 2013 est Saint-Martin-en-Bresse (115 logements).

Les Bordes — 20 zonesLongepierre — 24 zonesMontcoy — 26 zonesSermesse — 27 zonesVerjux — 30 zonesSaunières — 30 zonesVillegaudin — 33 zonesSaint-Martin-en-Gâtinois — 34 zonesSaint-Didier-en-Bresse — 38 zonesCharnay-lès-Chalon — 38 zonesGuerfand — 39 zonesSaint-Maurice-en-Rivière — 43 zonesÉcuelles — 43 zonesClux-Villeneuve — 44 zonesMont-lès-Seurre — 44 zonesPalleau — 45 zonesSaint-Gervais-en-Vallière — 47 zonesToutenant — 51 zonesPontoux — 54 zonesBey — 56 zonesNavilly — 57 zonesDamerey — 59 zonesAllériot — 61 zonesBragny-sur-Saône — 72 zonesVerdun-Ciel — 94 zonesSaint-Martin-en-Bresse — 132 zones
Zones délimitées24 zones94 zonesFond de carte : IGN — ADMIN EXPRESS, édition 2018 (Licence Ouverte 2.0), via france-geojson

Zones délimitées

44 zonesmédiane

de 20 zones à 132 zones

1 zonemédiane générale 44 zones2 330 zones

Zones urbaines (U)

8 zonesmédiane

de 3 zones à 29 zones

0 zonemédiane générale 11 zones1 150 zones

Zones naturelles (N)

21 zonesmédiane

de 7 zones à 73 zones

0 zonemédiane générale 15 zones1 076 zones

Les communes, du zonage le plus détaillé au plus simple

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26 sur 26 communes

Tous
  • Saint-Martin-en-Bresse

    132 zonesZones délimitées

    Document en vigueur
    PLUi
    Zones urbaines (U)
    22 zones
    Version du
    9 décembre 2025
  • Verdun-Ciel

    94 zonesZones délimitées

    Document en vigueur
    PLUi
    Zones urbaines (U)
    29 zones
    Version du
    9 décembre 2025
  • Bragny-sur-Saône

    72 zonesZones délimitées

    Document en vigueur
    PLUi
    Zones urbaines (U)
    18 zones
    Version du
    9 décembre 2025
  • Allériot

    61 zonesZones délimitées

    Document en vigueur
    PLUi
    Zones urbaines (U)
    14 zones
    Version du
    9 décembre 2025
  • Damerey

    59 zonesZones délimitées

    Document en vigueur
    PLUi
    Zones urbaines (U)
    10 zones
    Version du
    9 décembre 2025
  • Navilly

    57 zonesZones délimitées

    Document en vigueur
    PLUi
    Zones urbaines (U)
    16 zones
    Version du
    9 décembre 2025
  • Bey

    56 zonesZones délimitées

    Document en vigueur
    PLUi
    Zones urbaines (U)
    17 zones
    Version du
    9 décembre 2025
  • Pontoux

    54 zonesZones délimitées

    Document en vigueur
    PLUi
    Zones urbaines (U)
    14 zones
    Version du
    9 décembre 2025
  • Toutenant

    51 zonesZones délimitées

    Document en vigueur
    PLUi
    Zones urbaines (U)
    4 zones
    Version du
    9 décembre 2025
  • Saint-Gervais-en-Vallière

    47 zonesZones délimitées

    Document en vigueur
    PLUi
    Zones urbaines (U)
    10 zones
    Version du
    9 décembre 2025
  • Palleau

    45 zonesZones délimitées

    Document en vigueur
    PLUi
    Zones urbaines (U)
    7 zones
    Version du
    9 décembre 2025
  • Mont-lès-Seurre

    44 zonesZones délimitées

    Document en vigueur
    PLUi
    Zones urbaines (U)
    9 zones
    Version du
    9 décembre 2025
  • Clux-Villeneuve

    44 zonesZones délimitées

    Document en vigueur
    PLUi
    Zones urbaines (U)
    14 zones
    Version du
    9 décembre 2025
  • Écuelles

    43 zonesZones délimitées

    Document en vigueur
    PLUi
    Zones urbaines (U)
    5 zones
    Version du
    9 décembre 2025
  • Saint-Maurice-en-Rivière

    43 zonesZones délimitées

    Document en vigueur
    PLUi
    Zones urbaines (U)
    6 zones
    Version du
    9 décembre 2025
  • Guerfand

    39 zonesZones délimitées

    Document en vigueur
    PLUi
    Zones urbaines (U)
    8 zones
    Version du
    9 décembre 2025
  • Charnay-lès-Chalon

    38 zonesZones délimitées

    Document en vigueur
    PLUi
    Zones urbaines (U)
    6 zones
    Version du
    9 décembre 2025
  • Saint-Didier-en-Bresse

    38 zonesZones délimitées

    Document en vigueur
    PLUi
    Zones urbaines (U)
    6 zones
    Version du
    9 décembre 2025
  • Saint-Martin-en-Gâtinois

    34 zonesZones délimitées

    Document en vigueur
    PLUi
    Zones urbaines (U)
    4 zones
    Version du
    9 décembre 2025
  • Villegaudin

    33 zonesZones délimitées

    Document en vigueur
    PLUi
    Zones urbaines (U)
    11 zones
    Version du
    9 décembre 2025
  • Saunières

    30 zonesZones délimitées

    Document en vigueur
    PLUi
    Zones urbaines (U)
    4 zones
    Version du
    9 décembre 2025
  • Verjux

    30 zonesZones délimitées

    Document en vigueur
    PLUi
    Zones urbaines (U)
    6 zones
    Version du
    9 décembre 2025
  • Sermesse

    27 zonesZones délimitées

    Document en vigueur
    PLUi
    Zones urbaines (U)
    6 zones
    Version du
    9 décembre 2025
  • Montcoy

    26 zonesZones délimitées

    Document en vigueur
    PLUi
    Zones urbaines (U)
    5 zones
    Version du
    9 décembre 2025
  • Longepierre

    24 zonesZones délimitées

    Document en vigueur
    PLUi
    Zones urbaines (U)
    3 zones
    Version du
    9 décembre 2025
  • Les Bordes

    20 zonesZones délimitées

    Document en vigueur
    PLUi
    Zones urbaines (U)
    3 zones
    Version du
    9 décembre 2025

Mis à jour le 27 janvier 2026 · Source : Documents d’urbanisme numérisés du Géoportail de l’urbanisme (PLU, PLUi, PSMV, cartes communales) (Géoportail de l’urbanisme (IGN · ministère chargé de l’urbanisme) — documents établis par les collectivités compétentes)

Citer cette page

« Les documents d’urbanisme dans la communauté de communes Saône Doubs Bresse (Saône-et-Loire) », Permis urbanisme, https://permis-urbanisme.fr/71-saone-et-loire/cc-saone-doubs-bresse-200040038. Source des données : Géoportail de l’urbanisme (IGN · ministère chargé de l’urbanisme) — documents établis par les collectivités compétentes, Documents d’urbanisme numérisés du Géoportail de l’urbanisme (PLU, PLUi, PSMV, cartes communales) — donnée du 27 janvier 2026. Licence Ouverte (Etalab) — art. 3 des CGU du Géoportail de l’urbanisme.