Permis urbanisme

Les documents d’urbanisme dans la communauté de communes Porte de Maurienne (Savoie)

11 communes publiées dans l’intercommunalité ; celle qui a autorisé le plus de logements depuis 2013 est Aiton (120 logements).

Val-d'ArcMontgilbertBonvillaretSaint-Pierre-de-Belleville — 13 zonesSaint-Georges-d'Hurtières — 51 zonesAiton — 60 zonesMontsapey — 71 zonesÉpierre — 77 zonesSaint-Léger — 83 zonesArgentine — 84 zonesSaint-Alban-d'Hurtières — 108 zones
Zones délimitées13 zones108 zonesFond de carte : IGN — ADMIN EXPRESS, édition 2018 (Licence Ouverte 2.0), via france-geojson

Zones délimitées

74 zonesmédiane

de 13 zones à 108 zones

1 zonemédiane générale 44 zones2 330 zones

Zones urbaines (U)

28 zonesmédiane

de 7 zones à 38 zones

0 zonemédiane générale 11 zones1 150 zones

Zones naturelles (N)

27 zonesmédiane

de 1 zone à 38 zones

0 zonemédiane générale 15 zones1 076 zones

Les communes, du zonage le plus détaillé au plus simple

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11 sur 11 communes

Document en vigueur
Tous
  • Saint-Alban-d'Hurtières

    108 zonesZones délimitées

    Document en vigueur
    PLU
    Zones urbaines (U)
    29 zones
    Version du
    12 mai 2023
  • Argentine

    84 zonesZones délimitées

    Document en vigueur
    PLU
    Zones urbaines (U)
    38 zones
    Version du
    9 décembre 2011
  • Saint-Léger

    83 zonesZones délimitées

    Document en vigueur
    PLU
    Zones urbaines (U)
    27 zones
    Version du
    18 septembre 2014
  • Épierre

    77 zonesZones délimitées

    Document en vigueur
    PLU
    Zones urbaines (U)
    29 zones
    Version du
    6 mai 2014
  • Montsapey

    71 zonesZones délimitées

    Document en vigueur
    PLU
    Zones urbaines (U)
    19 zones
    Version du
    17 juin 2025
  • Aiton

    60 zonesZones délimitées

    Document en vigueur
    PLU
    Zones urbaines (U)
    34 zones
    Version du
    1er décembre 2025
  • Saint-Georges-d'Hurtières

    51 zonesZones délimitées

    Document en vigueur
    PLU
    Zones urbaines (U)
    20 zones
    Version du
    8 novembre 2019
  • Saint-Pierre-de-Belleville

    13 zonesZones délimitées

    Document en vigueur
    PLU
    Zones urbaines (U)
    7 zones
    Version du
    16 décembre 2025
  • Bonvillaret
    Document en vigueur
    Carte communale
    Zones urbaines (U)
    —
    Version du
    2 mai 2007
  • Montgilbert
    Document en vigueur
    Carte communale
    Zones urbaines (U)
    —
    Version du
    11 août 2003
  • Val-d'Arc
    Document en vigueur
    Règlement national d’urbanisme
    Zones urbaines (U)
    —
    Version du
    —

Mis à jour le 30 septembre 2026 · Source : Documents d’urbanisme numérisés du Géoportail de l’urbanisme (PLU, PLUi, PSMV, cartes communales) (Géoportail de l’urbanisme (IGN · ministère chargé de l’urbanisme) — documents établis par les collectivités compétentes)

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« Les documents d’urbanisme dans la communauté de communes Porte de Maurienne (Savoie) », Permis urbanisme, https://permis-urbanisme.fr/73-savoie/cc-porte-de-maurienne-247300676. Source des données : Géoportail de l’urbanisme (IGN · ministère chargé de l’urbanisme) — documents établis par les collectivités compétentes, Documents d’urbanisme numérisés du Géoportail de l’urbanisme (PLU, PLUi, PSMV, cartes communales) — donnée du 30 septembre 2026. Licence Ouverte (Etalab) — art. 3 des CGU du Géoportail de l’urbanisme.