Permis urbanisme

Les documents d’urbanisme dans la communauté de communes des Vosges du Sud (Territoire de Belfort)

22 communes publiées dans l’intercommunalité ; celle qui a autorisé le plus de logements depuis 2013 est Giromagny (70 logements).

Lamadeleine-Val-des-Anges — 9 zonesBourg-sous-Châtelet — 10 zonesRiervescemont — 13 zonesPetitefontaine — 15 zonesRomagny-sous-Rougemont — 16 zonesPetitmagny — 17 zonesFelon — 19 zonesAuxelles-Haut — 26 zonesGrosmagny — 27 zonesSaint-Germain-le-Châtelet — 28 zonesVescemont — 31 zonesLachapelle-sous-Rougemont — 32 zonesLeval — 34 zonesAuxelles-Bas — 35 zonesLachapelle-sous-Chaux — 36 zonesAnjoutey — 44 zonesLepuix — 50 zonesChaux — 50 zonesRougegoutte — 52 zonesRougemont-le-Château — 53 zonesGiromagny — 55 zonesÉtueffont — 67 zones
Zones délimitées10 zones55 zonesFond de carte : IGN — ADMIN EXPRESS, édition 2018 (Licence Ouverte 2.0), via france-geojson

Zones délimitées

32 zonesmédiane

de 9 zones à 67 zones

1 zonemédiane générale 44 zones2 330 zones

Zones urbaines (U)

9 zonesmédiane

de 2 zones à 30 zones

0 zonemédiane générale 11 zones1 150 zones

Zones naturelles (N)

10 zonesmédiane

de 1 zone à 17 zones

0 zonemédiane générale 15 zones1 076 zones

Les communes, du zonage le plus détaillé au plus simple

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22 sur 22 communes

Tous
  • Étueffont

    67 zonesZones délimitées

    Document en vigueur
    PLUi
    Zones urbaines (U)
    30 zones
    Version du
    4 novembre 2025
  • Giromagny

    55 zonesZones délimitées

    Document en vigueur
    PLUi
    Zones urbaines (U)
    27 zones
    Version du
    4 novembre 2025
  • Rougemont-le-Château

    53 zonesZones délimitées

    Document en vigueur
    PLUi
    Zones urbaines (U)
    22 zones
    Version du
    4 novembre 2025
  • Rougegoutte

    52 zonesZones délimitées

    Document en vigueur
    PLUi
    Zones urbaines (U)
    19 zones
    Version du
    4 novembre 2025
  • Chaux

    50 zonesZones délimitées

    Document en vigueur
    PLUi
    Zones urbaines (U)
    21 zones
    Version du
    4 novembre 2025
  • Lepuix

    50 zonesZones délimitées

    Document en vigueur
    PLUi
    Zones urbaines (U)
    16 zones
    Version du
    4 novembre 2025
  • Anjoutey

    44 zonesZones délimitées

    Document en vigueur
    PLUi
    Zones urbaines (U)
    16 zones
    Version du
    4 novembre 2025
  • Lachapelle-sous-Chaux

    36 zonesZones délimitées

    Document en vigueur
    PLUi
    Zones urbaines (U)
    6 zones
    Version du
    4 novembre 2025
  • Auxelles-Bas

    35 zonesZones délimitées

    Document en vigueur
    PLUi
    Zones urbaines (U)
    10 zones
    Version du
    4 novembre 2025
  • Leval

    34 zonesZones délimitées

    Document en vigueur
    PLUi
    Zones urbaines (U)
    9 zones
    Version du
    4 novembre 2025
  • Lachapelle-sous-Rougemont

    32 zonesZones délimitées

    Document en vigueur
    PLUi
    Zones urbaines (U)
    11 zones
    Version du
    4 novembre 2025
  • Vescemont

    31 zonesZones délimitées

    Document en vigueur
    PLUi
    Zones urbaines (U)
    7 zones
    Version du
    4 novembre 2025
  • Saint-Germain-le-Châtelet

    28 zonesZones délimitées

    Document en vigueur
    PLUi
    Zones urbaines (U)
    8 zones
    Version du
    4 novembre 2025
  • Grosmagny

    27 zonesZones délimitées

    Document en vigueur
    PLUi
    Zones urbaines (U)
    4 zones
    Version du
    4 novembre 2025
  • Auxelles-Haut

    26 zonesZones délimitées

    Document en vigueur
    PLUi
    Zones urbaines (U)
    9 zones
    Version du
    4 novembre 2025
  • Felon

    19 zonesZones délimitées

    Document en vigueur
    PLUi
    Zones urbaines (U)
    4 zones
    Version du
    4 novembre 2025
  • Petitmagny

    17 zonesZones délimitées

    Document en vigueur
    PLUi
    Zones urbaines (U)
    7 zones
    Version du
    4 novembre 2025
  • Romagny-sous-Rougemont

    16 zonesZones délimitées

    Document en vigueur
    PLUi
    Zones urbaines (U)
    6 zones
    Version du
    4 novembre 2025
  • Petitefontaine

    15 zonesZones délimitées

    Document en vigueur
    PLUi
    Zones urbaines (U)
    4 zones
    Version du
    4 novembre 2025
  • Riervescemont

    13 zonesZones délimitées

    Document en vigueur
    PLUi
    Zones urbaines (U)
    4 zones
    Version du
    4 novembre 2025
  • Bourg-sous-Châtelet

    10 zonesZones délimitées

    Document en vigueur
    PLUi
    Zones urbaines (U)
    2 zones
    Version du
    4 novembre 2025
  • Lamadeleine-Val-des-Anges

    9 zonesZones délimitées

    Document en vigueur
    PLUi
    Zones urbaines (U)
    2 zones
    Version du
    4 novembre 2025

Mis à jour le 5 février 2026 · Source : Documents d’urbanisme numérisés du Géoportail de l’urbanisme (PLU, PLUi, PSMV, cartes communales) (Géoportail de l’urbanisme (IGN · ministère chargé de l’urbanisme) — documents établis par les collectivités compétentes)

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« Les documents d’urbanisme dans la communauté de communes des Vosges du Sud (Territoire de Belfort) », Permis urbanisme, https://permis-urbanisme.fr/90-territoire-de-belfort/cc-des-vosges-du-sud-200069060. Source des données : Géoportail de l’urbanisme (IGN · ministère chargé de l’urbanisme) — documents établis par les collectivités compétentes, Documents d’urbanisme numérisés du Géoportail de l’urbanisme (PLU, PLUi, PSMV, cartes communales) — donnée du 5 février 2026. Licence Ouverte (Etalab) — art. 3 des CGU du Géoportail de l’urbanisme.