Permis urbanisme

Les documents d’urbanisme dans la communauté de communes Sausseron Impressionnistes (Val-d'Oise)

12 communes publiées dans l’intercommunalité ; celle qui a autorisé le plus de logements depuis 2013 est Butry-sur-Oise (128 logements).

Zones délimitées

36 zonesmédiane

de 14 zones à 98 zones

1 zonemédiane générale 44 zones2 330 zones

Zones urbaines (U)

16 zonesmédiane

de 6 zones à 43 zones

0 zonemédiane générale 11 zones1 150 zones

Zones naturelles (N)

11 zonesmédiane

de 1 zone à 34 zones

0 zonemédiane générale 15 zones1 076 zones

Les communes, du zonage le plus détaillé au plus simple

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12 sur 12 communes

Document en vigueur
Tous
  • 98 zonesZones délimitées

    Document en vigueur
    PLU
    Zones urbaines (U)
    43 zones
    Version du
    6 juillet 2026
  • 73 zonesZones délimitées

    Document en vigueur
    PLU
    Zones urbaines (U)
    11 zones
    Version du
    13 décembre 2013
  • 67 zonesZones délimitées

    Document en vigueur
    PLU
    Zones urbaines (U)
    21 zones
    Version du
    10 février 2026
  • 40 zonesZones délimitées

    Document en vigueur
    PLU
    Zones urbaines (U)
    19 zones
    Version du
    10 octobre 2023
  • 37 zonesZones délimitées

    Document en vigueur
    PLU
    Zones urbaines (U)
    25 zones
    Version du
    9 avril 2019
  • 34 zonesZones délimitées

    Document en vigueur
    PLU
    Zones urbaines (U)
    14 zones
    Version du
    2 avril 2026
  • 33 zonesZones délimitées

    Document en vigueur
    PLU
    Zones urbaines (U)
    16 zones
    Version du
    24 octobre 2024
  • 29 zonesZones délimitées

    Document en vigueur
    PLU
    Zones urbaines (U)
    16 zones
    Version du
    25 juin 2021
  • 23 zonesZones délimitées

    Document en vigueur
    PLU
    Zones urbaines (U)
    7 zones
    Version du
    29 juin 2017
  • 14 zonesZones délimitées

    Document en vigueur
    PLU
    Zones urbaines (U)
    6 zones
    Version du
    6 mars 2017
  • Document en vigueur
    Carte communale
    Zones urbaines (U)
    —
    Version du
    28 octobre 2022
  • Document en vigueur
    Règlement national d’urbanisme
    Zones urbaines (U)
    —
    Version du
    —

Mis à jour le 30 septembre 2026 · Source : Documents d’urbanisme numérisés du Géoportail de l’urbanisme (PLU, PLUi, PSMV, cartes communales) (Géoportail de l’urbanisme (IGN · ministère chargé de l’urbanisme) — documents établis par les collectivités compétentes)

Citer cette page

« Les documents d’urbanisme dans la communauté de communes Sausseron Impressionnistes (Val-d'Oise) », Permis urbanisme, https://permis-urbanisme.fr/95-val-d-oise/cc-sausseron-impressionnistes-249500430. Source des données : Géoportail de l’urbanisme (IGN · ministère chargé de l’urbanisme) — documents établis par les collectivités compétentes, Documents d’urbanisme numérisés du Géoportail de l’urbanisme (PLU, PLUi, PSMV, cartes communales) — donnée du 30 septembre 2026. Licence Ouverte (Etalab) — art. 3 des CGU du Géoportail de l’urbanisme.