Permis urbanisme

Les documents d’urbanisme dans la communauté de communes Val de Saône Centre (Ain)

15 communes publiées dans l’intercommunalité ; celle qui a autorisé le plus de logements depuis 2013 est Montmerle-sur-Saône (354 logements).

Peyzieux-sur-SaôneThoissey — 13 zonesIlliat — 25 zonesLurcy — 27 zonesGuéreins — 29 zonesMogneneins — 33 zonesMessimy-sur-Saône — 35 zonesGarnerans — 36 zonesGenouilleux — 37 zonesChaleins — 47 zonesFrancheleins — 48 zonesMontceaux — 63 zonesSaint-Didier-sur-Chalaronne — 64 zonesMontmerle-sur-Saône — 77 zonesSaint-Étienne-sur-Chalaronne — 94 zones
Zones délimitées25 zones77 zonesFond de carte : IGN — ADMIN EXPRESS, édition 2018 (Licence Ouverte 2.0), via france-geojson

Zones délimitées

37 zonesmédiane

de 13 zones à 94 zones

1 zonemédiane générale 44 zones2 330 zones

Zones urbaines (U)

9 zonesmédiane

de 1 zone à 41 zones

0 zonemédiane générale 11 zones1 150 zones

Zones naturelles (N)

16 zonesmédiane

de 5 zones à 45 zones

0 zonemédiane générale 15 zones1 076 zones

Les communes, du zonage le plus détaillé au plus simple

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15 sur 15 communes

Document en vigueur
Tous
  • Saint-Étienne-sur-Chalaronne

    94 zonesZones délimitées

    Document en vigueur
    PLU
    Zones urbaines (U)
    41 zones
    Version du
    11 juillet 2019
  • Montmerle-sur-Saône

    77 zonesZones délimitées

    Document en vigueur
    PLU
    Zones urbaines (U)
    25 zones
    Version du
    7 juillet 2021
  • Saint-Didier-sur-Chalaronne

    64 zonesZones délimitées

    Document en vigueur
    PLU
    Zones urbaines (U)
    19 zones
    Version du
    26 février 2026
  • Montceaux

    63 zonesZones délimitées

    Document en vigueur
    PLU
    Zones urbaines (U)
    9 zones
    Version du
    10 décembre 2025
  • Francheleins

    48 zonesZones délimitées

    Document en vigueur
    PLU
    Zones urbaines (U)
    14 zones
    Version du
    24 novembre 2025
  • Chaleins

    47 zonesZones délimitées

    Document en vigueur
    PLU
    Zones urbaines (U)
    9 zones
    Version du
    18 février 2021
  • Genouilleux

    37 zonesZones délimitées

    Document en vigueur
    PLU
    Zones urbaines (U)
    1 zone
    Version du
    5 mars 2020
  • Garnerans

    36 zonesZones délimitées

    Document en vigueur
    PLU
    Zones urbaines (U)
    4 zones
    Version du
    18 juin 2021
  • Messimy-sur-Saône

    35 zonesZones délimitées

    Document en vigueur
    PLU
    Zones urbaines (U)
    12 zones
    Version du
    19 mars 2021
  • Mogneneins

    33 zonesZones délimitées

    Document en vigueur
    PLU
    Zones urbaines (U)
    9 zones
    Version du
    14 avril 2016
  • Guéreins

    29 zonesZones délimitées

    Document en vigueur
    PLU
    Zones urbaines (U)
    12 zones
    Version du
    29 janvier 2025
  • Lurcy

    27 zonesZones délimitées

    Document en vigueur
    PLU
    Zones urbaines (U)
    7 zones
    Version du
    25 mars 2016
  • Illiat

    25 zonesZones délimitées

    Document en vigueur
    PLU
    Zones urbaines (U)
    7 zones
    Version du
    30 janvier 2025
  • Thoissey

    13 zonesZones délimitées

    Document en vigueur
    PLU
    Zones urbaines (U)
    4 zones
    Version du
    6 octobre 2022
  • Peyzieux-sur-Saône
    Document en vigueur
    Carte communale
    Zones urbaines (U)
    —
    Version du
    25 août 2022

Mis à jour le 30 septembre 2026 · Source : Documents d’urbanisme numérisés du Géoportail de l’urbanisme (PLU, PLUi, PSMV, cartes communales) (Géoportail de l’urbanisme (IGN · ministère chargé de l’urbanisme) — documents établis par les collectivités compétentes)

Citer cette page

« Les documents d’urbanisme dans la communauté de communes Val de Saône Centre (Ain) », Permis urbanisme, https://permis-urbanisme.fr/01-ain/cc-val-de-saone-centre-200070118. Source des données : Géoportail de l’urbanisme (IGN · ministère chargé de l’urbanisme) — documents établis par les collectivités compétentes, Documents d’urbanisme numérisés du Géoportail de l’urbanisme (PLU, PLUi, PSMV, cartes communales) — donnée du 30 septembre 2026. Licence Ouverte (Etalab) — art. 3 des CGU du Géoportail de l’urbanisme.