Permis urbanisme

Les documents d’urbanisme dans la communauté de communes de la Plaine Dijonnaise (Côte-d'Or)

12 communes publiées dans l’intercommunalité ; celle qui a autorisé le plus de logements depuis 2013 est Genlis (163 logements).

Zones délimitées

29 zonesmédiane

de 17 zones à 70 zones

1 zonemédiane générale 44 zones2 330 zones

Zones urbaines (U)

14 zonesmédiane

de 2 zones à 19 zones

0 zonemédiane générale 11 zones1 150 zones

Zones naturelles (N)

15 zonesmédiane

de 6 zones à 28 zones

0 zonemédiane générale 15 zones1 076 zones

Les communes, du zonage le plus détaillé au plus simple

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12 sur 12 communes

Document en vigueur
Tous
  • 70 zonesZones délimitées

    Document en vigueur
    PLU
    Zones urbaines (U)
    19 zones
    Version du
    16 novembre 2022
  • 41 zonesZones délimitées

    Document en vigueur
    PLU
    Zones urbaines (U)
    14 zones
    Version du
    1er mars 2024
  • 29 zonesZones délimitées

    Document en vigueur
    PLU
    Zones urbaines (U)
    7 zones
    Version du
    26 septembre 2023
  • 24 zonesZones délimitées

    Document en vigueur
    PLU
    Zones urbaines (U)
    14 zones
    Version du
    11 septembre 2025
  • 17 zonesZones délimitées

    Document en vigueur
    PLU
    Zones urbaines (U)
    2 zones
    Version du
    25 avril 2024
  • Document en vigueur
    Carte communale
    Zones urbaines (U)
    —
    Version du
    22 septembre 2022
  • Document en vigueur
    Carte communale
    Zones urbaines (U)
    —
    Version du
    14 janvier 2008
  • Document en vigueur
    Règlement national d’urbanisme
    Zones urbaines (U)
    —
    Version du
    —
  • Document en vigueur
    Carte communale
    Zones urbaines (U)
    —
    Version du
    24 avril 2024
  • Document en vigueur
    Règlement national d’urbanisme
    Zones urbaines (U)
    —
    Version du
    —
  • Document en vigueur
    Carte communale
    Zones urbaines (U)
    —
    Version du
    17 avril 2024
  • Document en vigueur
    Carte communale
    Zones urbaines (U)
    —
    Version du
    9 juillet 2019

Mis à jour le 30 septembre 2026 · Source : Documents d’urbanisme numérisés du Géoportail de l’urbanisme (PLU, PLUi, PSMV, cartes communales) (Géoportail de l’urbanisme (IGN · ministère chargé de l’urbanisme) — documents établis par les collectivités compétentes)

Citer cette page

« Les documents d’urbanisme dans la communauté de communes de la Plaine Dijonnaise (Côte-d'Or) », Permis urbanisme, https://permis-urbanisme.fr/21-cote-d-or/cc-de-la-plaine-dijonnaise-200000925. Source des données : Géoportail de l’urbanisme (IGN · ministère chargé de l’urbanisme) — documents établis par les collectivités compétentes, Documents d’urbanisme numérisés du Géoportail de l’urbanisme (PLU, PLUi, PSMV, cartes communales) — donnée du 30 septembre 2026. Licence Ouverte (Etalab) — art. 3 des CGU du Géoportail de l’urbanisme.