Les documents d’urbanisme dans la communauté de communes des Vallées de la Tille et de l'Ignon (Côte-d'Or)

19 communes publiées dans l’intercommunalité ; celle qui a autorisé le plus de logements depuis 2013 est Is-sur-Tille (297 logements).

Zones délimitées22 zones76 zonesFond de carte : IGN — ADMIN EXPRESS, édition 2018 (Licence Ouverte 2.0), via france-geojson

Zones délimitées

59 zonesmédiane

de 22 zones à 76 zones

1 zonemédiane générale 44 zones2 330 zones

Zones urbaines (U)

15 zonesmédiane

de 3 zones à 29 zones

0 zonemédiane générale 11 zones1 150 zones

Zones naturelles (N)

24 zonesmédiane

de 2 zones à 37 zones

0 zonemédiane générale 15 zones1 076 zones

Les communes, du zonage le plus détaillé au plus simple

Chaignay
76 zonesZones délimitées
Document en vigueur
PLU
Zones urbaines (U)
29 zones
Version du
30 octobre 2025
Marcilly-sur-Tille
62 zonesZones délimitées
Document en vigueur
PLU
Zones urbaines (U)
15 zones
Version du
26 septembre 2018
Is-sur-Tille
59 zonesZones délimitées
Document en vigueur
PLU
Zones urbaines (U)
19 zones
Version du
18 novembre 2025
Til-Châtel
59 zonesZones délimitées
Document en vigueur
PLU
Zones urbaines (U)
18 zones
Version du
23 juin 2025
Spoy
37 zonesZones délimitées
Document en vigueur
PLU
Zones urbaines (U)
3 zones
Version du
6 juillet 2018
Épagny
23 zonesZones délimitées
Document en vigueur
PLU
Zones urbaines (U)
6 zones
Version du
3 novembre 2008
Marsannay-le-Bois
22 zonesZones délimitées
Document en vigueur
PLU
Zones urbaines (U)
8 zones
Version du
18 février 2023
Avelanges
Document en vigueur
Règlement national d’urbanisme
Zones urbaines (U)
—
Version du
—
Courtivron
Document en vigueur
Règlement national d’urbanisme
Zones urbaines (U)
—
Version du
—
Crécey-sur-Tille
Document en vigueur
Règlement national d’urbanisme
Zones urbaines (U)
—
Version du
—
Échevannes
Document en vigueur
Règlement national d’urbanisme
Zones urbaines (U)
—
Version du
—
Marey-sur-Tille
Document en vigueur
Règlement national d’urbanisme
Zones urbaines (U)
—
Version du
—
Moloy
Document en vigueur
Règlement national d’urbanisme
Zones urbaines (U)
—
Version du
—
Pichanges
Document en vigueur
Règlement national d’urbanisme
Zones urbaines (U)
—
Version du
—
Poiseul-lès-Saulx
Document en vigueur
Règlement national d’urbanisme
Zones urbaines (U)
—
Version du
—
Saulx-le-Duc
Document en vigueur
Carte communale
Zones urbaines (U)
—
Version du
21 décembre 2004
Tarsul
Document en vigueur
Règlement national d’urbanisme
Zones urbaines (U)
—
Version du
—
Vernot
Document en vigueur
Règlement national d’urbanisme
Zones urbaines (U)
—
Version du
—
Villey-sur-Tille
Document en vigueur
Règlement national d’urbanisme
Zones urbaines (U)
—
Version du
—

Mis à jour le 30 septembre 2026 · Source : Documents d’urbanisme numérisés du Géoportail de l’urbanisme (PLU, PLUi, PSMV, cartes communales) (Géoportail de l’urbanisme (IGN · ministère chargé de l’urbanisme) — documents établis par les collectivités compétentes)

Citer cette page

« Les documents d’urbanisme dans la communauté de communes des Vallées de la Tille et de l'Ignon (Côte-d'Or) », Permis urbanisme, https://permis-urbanisme.fr/21-cote-d-or/cc-des-vallees-de-la-tille-et-de-l-ignon-242100154. Source des données : Géoportail de l’urbanisme (IGN · ministère chargé de l’urbanisme) — documents établis par les collectivités compétentes, Documents d’urbanisme numérisés du Géoportail de l’urbanisme (PLU, PLUi, PSMV, cartes communales) — donnée du 30 septembre 2026. Licence Ouverte (Etalab) — art. 3 des CGU du Géoportail de l’urbanisme.