Permis urbanisme

Les documents d’urbanisme dans la communauté de communes Forêts, Seine et Suzon (Côte-d'Or)

22 communes publiées dans l’intercommunalité ; celle qui a autorisé le plus de logements depuis 2013 est Messigny-et-Vantoux (111 logements).

Villotte-Saint-SeineVaux-SaulesVal-SuzonTurceyTrouhautSaint-Martin-du-MontPrenoisPoncey-sur-l'IgnonPoiseul-la-GrangePellereyLéryFrénoisFranchevilleChanceauxBligny-le-SecPanges — 7 zonesCurtil-Saint-Seine — 7 zonesÉtaules — 17 zonesSaint-Seine-l'Abbaye — 19 zonesSavigny-le-Sec — 22 zonesDarois — 31 zonesMessigny-et-Vantoux — 57 zones
Zones délimitées7 zones57 zonesFond de carte : IGN — ADMIN EXPRESS, édition 2018 (Licence Ouverte 2.0), via france-geojson

Zones délimitées

19 zonesmédiane

de 7 zones à 57 zones

1 zonemédiane générale 44 zones2 330 zones

Zones urbaines (U)

4 zonesmédiane

de 1 zone à 16 zones

0 zonemédiane générale 11 zones1 150 zones

Zones naturelles (N)

6 zonesmédiane

de 3 zones à 16 zones

0 zonemédiane générale 15 zones1 076 zones

Les communes, du zonage le plus détaillé au plus simple

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22 sur 22 communes

Document en vigueur
Tous
  • Messigny-et-Vantoux

    57 zonesZones délimitées

    Document en vigueur
    PLU
    Zones urbaines (U)
    16 zones
    Version du
    20 février 2023
  • Darois

    31 zonesZones délimitées

    Document en vigueur
    PLU
    Zones urbaines (U)
    5 zones
    Version du
    7 novembre 2023
  • Savigny-le-Sec

    22 zonesZones délimitées

    Document en vigueur
    PLU
    Zones urbaines (U)
    4 zones
    Version du
    30 avril 2019
  • Saint-Seine-l'Abbaye

    19 zonesZones délimitées

    Document en vigueur
    PLU
    Zones urbaines (U)
    2 zones
    Version du
    23 mars 2023
  • Étaules

    17 zonesZones délimitées

    Document en vigueur
    PLU
    Zones urbaines (U)
    4 zones
    Version du
    15 février 2024
  • Curtil-Saint-Seine

    7 zonesZones délimitées

    Document en vigueur
    PLU
    Zones urbaines (U)
    1 zone
    Version du
    22 juin 2022
  • Panges

    7 zonesZones délimitées

    Document en vigueur
    PLU
    Zones urbaines (U)
    2 zones
    Version du
    20 juin 2009
  • Bligny-le-Sec
    Document en vigueur
    Règlement national d’urbanisme
    Zones urbaines (U)
    —
    Version du
    —
  • Chanceaux
    Document en vigueur
    Règlement national d’urbanisme
    Zones urbaines (U)
    —
    Version du
    —
  • Francheville
    Document en vigueur
    Règlement national d’urbanisme
    Zones urbaines (U)
    —
    Version du
    —
  • Frénois
    Document en vigueur
    Règlement national d’urbanisme
    Zones urbaines (U)
    —
    Version du
    —
  • Léry
    Document en vigueur
    Règlement national d’urbanisme
    Zones urbaines (U)
    —
    Version du
    —
  • Pellerey
    Document en vigueur
    Règlement national d’urbanisme
    Zones urbaines (U)
    —
    Version du
    —
  • Poiseul-la-Grange
    Document en vigueur
    Règlement national d’urbanisme
    Zones urbaines (U)
    —
    Version du
    —
  • Poncey-sur-l'Ignon
    Document en vigueur
    Règlement national d’urbanisme
    Zones urbaines (U)
    —
    Version du
    —
  • Prenois
    Document en vigueur
    Règlement national d’urbanisme
    Zones urbaines (U)
    —
    Version du
    —
  • Saint-Martin-du-Mont
    Document en vigueur
    Carte communale
    Zones urbaines (U)
    —
    Version du
    4 août 2010
  • Trouhaut
    Document en vigueur
    Règlement national d’urbanisme
    Zones urbaines (U)
    —
    Version du
    —
  • Turcey
    Document en vigueur
    Règlement national d’urbanisme
    Zones urbaines (U)
    —
    Version du
    —
  • Val-Suzon
    Document en vigueur
    Règlement national d’urbanisme
    Zones urbaines (U)
    —
    Version du
    —
  • Vaux-Saules
    Document en vigueur
    Carte communale
    Zones urbaines (U)
    —
    Version du
    12 décembre 2007
  • Villotte-Saint-Seine
    Document en vigueur
    Règlement national d’urbanisme
    Zones urbaines (U)
    —
    Version du
    —

Mis à jour le 30 septembre 2026 · Source : Documents d’urbanisme numérisés du Géoportail de l’urbanisme (PLU, PLUi, PSMV, cartes communales) (Géoportail de l’urbanisme (IGN · ministère chargé de l’urbanisme) — documents établis par les collectivités compétentes)

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« Les documents d’urbanisme dans la communauté de communes Forêts, Seine et Suzon (Côte-d'Or) », Permis urbanisme, https://permis-urbanisme.fr/21-cote-d-or/cc-forets-seine-et-suzon-200039063. Source des données : Géoportail de l’urbanisme (IGN · ministère chargé de l’urbanisme) — documents établis par les collectivités compétentes, Documents d’urbanisme numérisés du Géoportail de l’urbanisme (PLU, PLUi, PSMV, cartes communales) — donnée du 30 septembre 2026. Licence Ouverte (Etalab) — art. 3 des CGU du Géoportail de l’urbanisme.