Permis urbanisme

Les documents d’urbanisme dans la communauté de communes Altitude 800 (Doubs)

9 communes publiées dans l’intercommunalité ; celle qui a autorisé le plus de logements depuis 2013 est Levier (270 logements).

Arc-sous-Montenot — 16 zonesGevresin — 17 zonesVillers-sous-Chalamont — 23 zonesVilleneuve-d'Amont — 26 zonesÉvillers — 26 zonesSeptfontaines — 33 zonesChapelle-d'Huin — 40 zonesLevier — 74 zonesVal-d'Usiers — 81 zones
Zones délimitées16 zones81 zonesFond de carte : IGN — ADMIN EXPRESS, édition 2018 (Licence Ouverte 2.0), via france-geojson

Zones délimitées

26 zonesmédiane

de 16 zones à 81 zones

1 zonemédiane générale 44 zones2 330 zones

Zones urbaines (U)

9 zonesmédiane

de 3 zones à 28 zones

0 zonemédiane générale 11 zones1 150 zones

Zones naturelles (N)

12 zonesmédiane

de 4 zones à 33 zones

0 zonemédiane générale 15 zones1 076 zones

Les communes, du zonage le plus détaillé au plus simple

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9 sur 9 communes

Tous
  • Val-d'Usiers

    81 zonesZones délimitées

    Document en vigueur
    PLUi
    Zones urbaines (U)
    28 zones
    Version du
    7 avril 2025
  • Levier

    74 zonesZones délimitées

    Document en vigueur
    PLUi
    Zones urbaines (U)
    19 zones
    Version du
    7 avril 2025
  • Chapelle-d'Huin

    40 zonesZones délimitées

    Document en vigueur
    PLUi
    Zones urbaines (U)
    9 zones
    Version du
    7 avril 2025
  • Septfontaines

    33 zonesZones délimitées

    Document en vigueur
    PLUi
    Zones urbaines (U)
    10 zones
    Version du
    7 avril 2025
  • Évillers

    26 zonesZones délimitées

    Document en vigueur
    PLUi
    Zones urbaines (U)
    11 zones
    Version du
    7 avril 2025
  • Villeneuve-d'Amont

    26 zonesZones délimitées

    Document en vigueur
    PLUi
    Zones urbaines (U)
    6 zones
    Version du
    7 avril 2025
  • Villers-sous-Chalamont

    23 zonesZones délimitées

    Document en vigueur
    PLUi
    Zones urbaines (U)
    7 zones
    Version du
    7 avril 2025
  • Gevresin

    17 zonesZones délimitées

    Document en vigueur
    PLUi
    Zones urbaines (U)
    3 zones
    Version du
    7 avril 2025
  • Arc-sous-Montenot

    16 zonesZones délimitées

    Document en vigueur
    PLUi
    Zones urbaines (U)
    5 zones
    Version du
    7 avril 2025

Mis à jour le 31 juillet 2026 · Source : Documents d’urbanisme numérisés du Géoportail de l’urbanisme (PLU, PLUi, PSMV, cartes communales) (Géoportail de l’urbanisme (IGN · ministère chargé de l’urbanisme) — documents établis par les collectivités compétentes)

Citer cette page

« Les documents d’urbanisme dans la communauté de communes Altitude 800 (Doubs) », Permis urbanisme, https://permis-urbanisme.fr/25-doubs/cc-altitude-800-242504488. Source des données : Géoportail de l’urbanisme (IGN · ministère chargé de l’urbanisme) — documents établis par les collectivités compétentes, Documents d’urbanisme numérisés du Géoportail de l’urbanisme (PLU, PLUi, PSMV, cartes communales) — donnée du 31 juillet 2026. Licence Ouverte (Etalab) — art. 3 des CGU du Géoportail de l’urbanisme.