Permis urbanismeLes documents d’urbanisme dans la communauté de communes du Plateau de Russey (Doubs)
9 communes publiées dans l’intercommunalité ; celle qui a autorisé le plus de logements depuis 2013 est Le Russey (391 logements).
Zones délimitées
34 zonesmédiane
de 21 zones à 51 zones
1 zonemédiane générale 44 zones2 330 zones
Zones urbaines (U)
7 zonesmédiane
de 2 zones à 16 zones
0 zonemédiane générale 11 zones1 150 zones
Zones naturelles (N)
17 zonesmédiane
de 11 zones à 22 zones
0 zonemédiane générale 15 zones1 076 zones
Les communes, du zonage le plus détaillé au plus simple
51 zonesZones délimitées
- Document en vigueur
- PLU
- Zones urbaines (U)
- 16 zones
- Version du
- 7 novembre 2025
40 zonesZones délimitées
- Document en vigueur
- PLU
- Zones urbaines (U)
- 9 zones
- Version du
- 26 août 2024
27 zonesZones délimitées
- Document en vigueur
- PLU
- Zones urbaines (U)
- 2 zones
- Version du
- 4 juin 2025
21 zonesZones délimitées
- Document en vigueur
- PLU
- Zones urbaines (U)
- 4 zones
- Version du
- 14 janvier 2026
- Document en vigueur
- Règlement national d’urbanisme
- Zones urbaines (U)
- —
- Version du
- —
- Document en vigueur
- Règlement national d’urbanisme
- Zones urbaines (U)
- —
- Version du
- —
- Document en vigueur
- Carte communale
- Zones urbaines (U)
- —
- Version du
- 10 août 2010
- Document en vigueur
- Règlement national d’urbanisme
- Zones urbaines (U)
- —
- Version du
- —
- Document en vigueur
- Carte communale
- Zones urbaines (U)
- —
- Version du
- 13 juin 2016
Mis à jour le 30 septembre 2026 · Source : Documents d’urbanisme numérisés du Géoportail de l’urbanisme (PLU, PLUi, PSMV, cartes communales) (Géoportail de l’urbanisme (IGN · ministère chargé de l’urbanisme) — documents établis par les collectivités compétentes)
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« Les documents d’urbanisme dans la communauté de communes du Plateau de Russey (Doubs) », Permis urbanisme, https://permis-urbanisme.fr/25-doubs/cc-du-plateau-de-russey-242504355. Source des données : Géoportail de l’urbanisme (IGN · ministère chargé de l’urbanisme) — documents établis par les collectivités compétentes, Documents d’urbanisme numérisés du Géoportail de l’urbanisme (PLU, PLUi, PSMV, cartes communales) — donnée du 30 septembre 2026. Licence Ouverte (Etalab) — art. 3 des CGU du Géoportail de l’urbanisme.