Permis urbanisme

Les documents d’urbanisme dans la communauté de communes du Val Marnaysien (Doubs)

11 communes publiées dans l’intercommunalité ; celle qui a autorisé le plus de logements depuis 2013 est Recologne (57 logements).

SauvagneyPlaceyLe MoutherotFraneyÉtrabonneCorcondrayCorcelles-FerrièresMercey-le-Grand — 22 zonesRuffey-le-Château — 31 zonesLavernay — 33 zonesRecologne — 39 zones
Zones délimitées22 zones39 zonesFond de carte : IGN — ADMIN EXPRESS, édition 2018 (Licence Ouverte 2.0), via france-geojson

Zones délimitées

32 zonesmédiane

de 22 zones à 39 zones

1 zonemédiane générale 44 zones2 330 zones

Zones urbaines (U)

9 zonesmédiane

de 6 zones à 12 zones

0 zonemédiane générale 11 zones1 150 zones

Zones naturelles (N)

14 zonesmédiane

de 8 zones à 20 zones

0 zonemédiane générale 15 zones1 076 zones

Les communes, du zonage le plus détaillé au plus simple

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11 sur 11 communes

Document en vigueur
Tous
  • Recologne

    39 zonesZones délimitées

    Document en vigueur
    PLU
    Zones urbaines (U)
    12 zones
    Version du
    15 décembre 2017
  • Lavernay

    33 zonesZones délimitées

    Document en vigueur
    PLU
    Zones urbaines (U)
    8 zones
    Version du
    29 mars 2019
  • Ruffey-le-Château

    31 zonesZones délimitées

    Document en vigueur
    PLU
    Zones urbaines (U)
    6 zones
    Version du
    19 avril 2018
  • Mercey-le-Grand

    22 zonesZones délimitées

    Document en vigueur
    PLU
    Zones urbaines (U)
    10 zones
    Version du
    2 juillet 2021
  • Corcelles-Ferrières
    Document en vigueur
    Règlement national d’urbanisme
    Zones urbaines (U)
    —
    Version du
    —
  • Corcondray
    Document en vigueur
    Règlement national d’urbanisme
    Zones urbaines (U)
    —
    Version du
    —
  • Étrabonne
    Document en vigueur
    Règlement national d’urbanisme
    Zones urbaines (U)
    —
    Version du
    —
  • Franey
    Document en vigueur
    Règlement national d’urbanisme
    Zones urbaines (U)
    —
    Version du
    —
  • Le Moutherot
    Document en vigueur
    Carte communale
    Zones urbaines (U)
    —
    Version du
    26 avril 2017
  • Placey
    Document en vigueur
    Règlement national d’urbanisme
    Zones urbaines (U)
    —
    Version du
    —
  • Sauvagney
    Document en vigueur
    Règlement national d’urbanisme
    Zones urbaines (U)
    —
    Version du
    —

Mis à jour le 30 septembre 2026 · Source : Documents d’urbanisme numérisés du Géoportail de l’urbanisme (PLU, PLUi, PSMV, cartes communales) (Géoportail de l’urbanisme (IGN · ministère chargé de l’urbanisme) — documents établis par les collectivités compétentes)

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« Les documents d’urbanisme dans la communauté de communes du Val Marnaysien (Doubs) », Permis urbanisme, https://permis-urbanisme.fr/25-doubs/cc-du-val-marnaysien-200041887. Source des données : Géoportail de l’urbanisme (IGN · ministère chargé de l’urbanisme) — documents établis par les collectivités compétentes, Documents d’urbanisme numérisés du Géoportail de l’urbanisme (PLU, PLUi, PSMV, cartes communales) — donnée du 30 septembre 2026. Licence Ouverte (Etalab) — art. 3 des CGU du Géoportail de l’urbanisme.