Permis urbanismeLes documents d’urbanisme dans la communauté de communes des Hauts-Tolosans (Haute-Garonne)
24 communes publiées dans l’intercommunalité ; celle qui a autorisé le plus de logements depuis 2013 est Merville (1 041 logements).
Zones délimitées
41 zonesmédiane
de 6 zones à 142 zones
1 zonemédiane générale 44 zones2 330 zones
Zones urbaines (U)
9 zonesmédiane
de 0 zone à 39 zones
0 zonemédiane générale 11 zones1 150 zones
Zones naturelles (N)
16 zonesmédiane
de 3 zones à 95 zones
0 zonemédiane générale 15 zones1 076 zones
Les communes, du zonage le plus détaillé au plus simple
142 zonesZones délimitées
- Document en vigueur
- PLU
- Zones urbaines (U)
- 39 zones
- Version du
- 7 septembre 2026
118 zonesZones délimitées
- Document en vigueur
- PLU
- Zones urbaines (U)
- 14 zones
- Version du
- 3 octobre 2019
106 zonesZones délimitées
- Document en vigueur
- PLU
- Zones urbaines (U)
- 9 zones
- Version du
- 3 juin 2013
76 zonesZones délimitées
- Document en vigueur
- PLU
- Zones urbaines (U)
- 19 zones
- Version du
- 21 avril 2026
63 zonesZones délimitées
- Document en vigueur
- PLU
- Zones urbaines (U)
- 12 zones
- Version du
- 2 octobre 2023
50 zonesZones délimitées
- Document en vigueur
- PLU
- Zones urbaines (U)
- 25 zones
- Version du
- 21 janvier 2020
50 zonesZones délimitées
- Document en vigueur
- PLU
- Zones urbaines (U)
- 16 zones
- Version du
- 23 janvier 2023
42 zonesZones délimitées
- Document en vigueur
- PLU
- Zones urbaines (U)
- 10 zones
- Version du
- 20 mai 2025
41 zonesZones délimitées
- Document en vigueur
- PLU
- Zones urbaines (U)
- 10 zones
- Version du
- 5 mars 2021
41 zonesZones délimitées
- Document en vigueur
- PLU
- Zones urbaines (U)
- 6 zones
- Version du
- 23 janvier 2025
41 zonesZones délimitées
- Document en vigueur
- PLU
- Zones urbaines (U)
- 9 zones
- Version du
- 26 février 2026
34 zonesZones délimitées
- Document en vigueur
- PLU
- Zones urbaines (U)
- 7 zones
- Version du
- 5 octobre 2016
32 zonesZones délimitées
- Document en vigueur
- PLU
- Zones urbaines (U)
- 7 zones
- Version du
- 3 mars 2020
31 zonesZones délimitées
- Document en vigueur
- PLU
- Zones urbaines (U)
- 7 zones
- Version du
- 17 octobre 2025
29 zonesZones délimitées
- Document en vigueur
- PLU
- Zones urbaines (U)
- 4 zones
- Version du
- 17 décembre 2022
29 zonesZones délimitées
- Document en vigueur
- PLU
- Zones urbaines (U)
- 9 zones
- Version du
- 9 juin 2026
25 zonesZones délimitées
- Document en vigueur
- PLU
- Zones urbaines (U)
- 5 zones
- Version du
- 27 juin 2019
15 zonesZones délimitées
- Document en vigueur
- PLU
- Zones urbaines (U)
- 3 zones
- Version du
- 13 novembre 2019
6 zonesZones délimitées
- Document en vigueur
- PLU
- Zones urbaines (U)
- 0 zone
- Version du
- 5 mars 2021
- Document en vigueur
- Règlement national d’urbanisme
- Zones urbaines (U)
- —
- Version du
- —
- Document en vigueur
- Carte communale
- Zones urbaines (U)
- —
- Version du
- 20 février 2008
- Document en vigueur
- Règlement national d’urbanisme
- Zones urbaines (U)
- —
- Version du
- —
- Document en vigueur
- Règlement national d’urbanisme
- Zones urbaines (U)
- —
- Version du
- —
- Document en vigueur
- Carte communale
- Zones urbaines (U)
- —
- Version du
- 20 février 2008
Mis à jour le 30 septembre 2026 · Source : Documents d’urbanisme numérisés du Géoportail de l’urbanisme (PLU, PLUi, PSMV, cartes communales) (Géoportail de l’urbanisme (IGN · ministère chargé de l’urbanisme) — documents établis par les collectivités compétentes)
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« Les documents d’urbanisme dans la communauté de communes des Hauts-Tolosans (Haute-Garonne) », Permis urbanisme, https://permis-urbanisme.fr/31-haute-garonne/cc-des-hauts-tolosans-200071314. Source des données : Géoportail de l’urbanisme (IGN · ministère chargé de l’urbanisme) — documents établis par les collectivités compétentes, Documents d’urbanisme numérisés du Géoportail de l’urbanisme (PLU, PLUi, PSMV, cartes communales) — donnée du 30 septembre 2026. Licence Ouverte (Etalab) — art. 3 des CGU du Géoportail de l’urbanisme.