Permis urbanisme

Les documents d’urbanisme dans la communauté de communes Porte du Jura (Jura)

10 communes publiées dans l’intercommunalité ; celle qui a autorisé le plus de logements depuis 2013 est Saint-Amour (92 logements).

RotalierRosayMaynalGiziaChevreaux — 7 zonesAugisey — 38 zonesCousance — 52 zonesBeaufort-Orbagna — 76 zonesVal-Sonnette — 103 zonesSaint-Amour — 143 zones
Zones délimitées7 zones143 zonesFond de carte : IGN — ADMIN EXPRESS, édition 2018 (Licence Ouverte 2.0), via france-geojson

Zones délimitées

64 zonesmédiane

de 7 zones à 143 zones

1 zonemédiane générale 44 zones2 330 zones

Zones urbaines (U)

22 zonesmédiane

de 0 zone à 105 zones

0 zonemédiane générale 11 zones1 150 zones

Zones naturelles (N)

21 zonesmédiane

de 3 zones à 37 zones

0 zonemédiane générale 15 zones1 076 zones

Les communes, du zonage le plus détaillé au plus simple

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10 sur 10 communes

Document en vigueur
Tous
  • Saint-Amour

    143 zonesZones délimitées

    Document en vigueur
    PLU
    Zones urbaines (U)
    105 zones
    Version du
    18 septembre 2024
  • Val-Sonnette

    103 zonesZones délimitées

    Document en vigueur
    PLU
    Zones urbaines (U)
    24 zones
    Version du
    17 décembre 2024
  • Beaufort-Orbagna

    76 zonesZones délimitées

    Document en vigueur
    PLU
    Zones urbaines (U)
    23 zones
    Version du
    17 juillet 2024
  • Cousance

    52 zonesZones délimitées

    Document en vigueur
    PLU
    Zones urbaines (U)
    20 zones
    Version du
    17 juillet 2024
  • Augisey

    38 zonesZones délimitées

    Document en vigueur
    PLU
    Zones urbaines (U)
    7 zones
    Version du
    29 novembre 2021
  • Chevreaux

    7 zonesZones délimitées

    Document en vigueur
    PLU
    Zones urbaines (U)
    0 zone
    Version du
    24 janvier 2019
  • Gizia
    Document en vigueur
    Règlement national d’urbanisme
    Zones urbaines (U)
    —
    Version du
    —
  • Maynal
    Document en vigueur
    Règlement national d’urbanisme
    Zones urbaines (U)
    —
    Version du
    —
  • Rosay
    Document en vigueur
    Règlement national d’urbanisme
    Zones urbaines (U)
    —
    Version du
    —
  • Rotalier
    Document en vigueur
    Règlement national d’urbanisme
    Zones urbaines (U)
    —
    Version du
    —

Mis à jour le 30 septembre 2026 · Source : Documents d’urbanisme numérisés du Géoportail de l’urbanisme (PLU, PLUi, PSMV, cartes communales) (Géoportail de l’urbanisme (IGN · ministère chargé de l’urbanisme) — documents établis par les collectivités compétentes)

Citer cette page

« Les documents d’urbanisme dans la communauté de communes Porte du Jura (Jura) », Permis urbanisme, https://permis-urbanisme.fr/39-jura/cc-porte-du-jura-200072056. Source des données : Géoportail de l’urbanisme (IGN · ministère chargé de l’urbanisme) — documents établis par les collectivités compétentes, Documents d’urbanisme numérisés du Géoportail de l’urbanisme (PLU, PLUi, PSMV, cartes communales) — donnée du 30 septembre 2026. Licence Ouverte (Etalab) — art. 3 des CGU du Géoportail de l’urbanisme.