Permis urbanisme

Les documents d’urbanisme dans la communauté de communes Charlieu-Belmont (Loire)

18 communes publiées dans l’intercommunalité ; celle qui a autorisé le plus de logements depuis 2013 est Charlieu (278 logements).

Saint-Pierre-la-NoailleBoyerArcinges — 11 zonesMars — 16 zonesCuinzier — 25 zonesSaint-Nizier-sous-Charlieu — 31 zonesVillers — 32 zonesLe Cergne — 34 zonesBriennon — 38 zonesCharlieu — 39 zonesSaint-Germain-la-Montagne — 41 zonesBelmont-de-la-Loire — 42 zonesLa Bénisson-Dieu — 44 zonesChandon — 50 zonesSaint-Denis-de-Cabanne — 52 zonesVougy — 59 zonesSaint-Hilaire-sous-Charlieu — 89 zonesPouilly-sous-Charlieu — 140 zones
Zones délimitées16 zones89 zonesFond de carte : IGN — ADMIN EXPRESS, édition 2018 (Licence Ouverte 2.0), via france-geojson

Zones délimitées

40 zonesmédiane

de 11 zones à 140 zones

1 zonemédiane générale 44 zones2 330 zones

Zones urbaines (U)

11 zonesmédiane

de 1 zone à 41 zones

0 zonemédiane générale 11 zones1 150 zones

Zones naturelles (N)

16 zonesmédiane

de 4 zones à 85 zones

0 zonemédiane générale 15 zones1 076 zones

Les communes, du zonage le plus détaillé au plus simple

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18 sur 18 communes

Document en vigueur
Tous
  • Pouilly-sous-Charlieu

    140 zonesZones délimitées

    Document en vigueur
    PLU
    Zones urbaines (U)
    41 zones
    Version du
    9 avril 2015
  • Saint-Hilaire-sous-Charlieu

    89 zonesZones délimitées

    Document en vigueur
    PLU
    Zones urbaines (U)
    2 zones
    Version du
    14 mai 2024
  • Vougy

    59 zonesZones délimitées

    Document en vigueur
    PLU
    Zones urbaines (U)
    5 zones
    Version du
    5 février 2024
  • Saint-Denis-de-Cabanne

    52 zonesZones délimitées

    Document en vigueur
    PLU
    Zones urbaines (U)
    17 zones
    Version du
    18 juillet 2016
  • Chandon

    50 zonesZones délimitées

    Document en vigueur
    PLU
    Zones urbaines (U)
    17 zones
    Version du
    4 juillet 2017
  • La Bénisson-Dieu

    44 zonesZones délimitées

    Document en vigueur
    PLU
    Zones urbaines (U)
    15 zones
    Version du
    24 janvier 2017
  • Belmont-de-la-Loire

    42 zonesZones délimitées

    Document en vigueur
    PLU
    Zones urbaines (U)
    14 zones
    Version du
    12 janvier 2018
  • Saint-Germain-la-Montagne

    41 zonesZones délimitées

    Document en vigueur
    PLU
    Zones urbaines (U)
    1 zone
    Version du
    30 novembre 2018
  • Charlieu

    39 zonesZones délimitées

    Document en vigueur
    PLU
    Zones urbaines (U)
    18 zones
    Version du
    5 avril 2017
  • Briennon

    38 zonesZones délimitées

    Document en vigueur
    PLU
    Zones urbaines (U)
    7 zones
    Version du
    24 novembre 2023
  • Le Cergne

    34 zonesZones délimitées

    Document en vigueur
    PLU
    Zones urbaines (U)
    13 zones
    Version du
    15 janvier 2026
  • Villers

    32 zonesZones délimitées

    Document en vigueur
    PLU
    Zones urbaines (U)
    4 zones
    Version du
    16 mars 2026
  • Saint-Nizier-sous-Charlieu

    31 zonesZones délimitées

    Document en vigueur
    PLU
    Zones urbaines (U)
    15 zones
    Version du
    5 juillet 2022
  • Cuinzier

    25 zonesZones délimitées

    Document en vigueur
    PLU
    Zones urbaines (U)
    9 zones
    Version du
    20 juillet 2016
  • Mars

    16 zonesZones délimitées

    Document en vigueur
    PLU
    Zones urbaines (U)
    3 zones
    Version du
    28 septembre 2023
  • Arcinges

    11 zonesZones délimitées

    Document en vigueur
    PLU
    Zones urbaines (U)
    3 zones
    Version du
    6 novembre 2018
  • Boyer
    Document en vigueur
    Règlement national d’urbanisme
    Zones urbaines (U)
    —
    Version du
    —
  • Saint-Pierre-la-Noaille
    Document en vigueur
    Carte communale
    Zones urbaines (U)
    —
    Version du
    9 avril 2019

Mis à jour le 30 septembre 2026 · Source : Documents d’urbanisme numérisés du Géoportail de l’urbanisme (PLU, PLUi, PSMV, cartes communales) (Géoportail de l’urbanisme (IGN · ministère chargé de l’urbanisme) — documents établis par les collectivités compétentes)

Citer cette page

« Les documents d’urbanisme dans la communauté de communes Charlieu-Belmont (Loire) », Permis urbanisme, https://permis-urbanisme.fr/42-loire/cc-charlieu-belmont-200035202. Source des données : Géoportail de l’urbanisme (IGN · ministère chargé de l’urbanisme) — documents établis par les collectivités compétentes, Documents d’urbanisme numérisés du Géoportail de l’urbanisme (PLU, PLUi, PSMV, cartes communales) — donnée du 30 septembre 2026. Licence Ouverte (Etalab) — art. 3 des CGU du Géoportail de l’urbanisme.