Permis urbanisme

Les documents d’urbanisme dans la communauté de communes Dômes Sancy Artense (Puy-de-Dôme)

27 communes publiées dans l’intercommunalité ; celle qui a autorisé le plus de logements depuis 2013 est Olby (94 logements).

Zones délimitées

62 zonesmédiane

de 20 zones à 256 zones

1 zonemédiane générale 44 zones2 330 zones

Zones urbaines (U)

25 zonesmédiane

de 4 zones à 218 zones

0 zonemédiane générale 11 zones1 150 zones

Zones naturelles (N)

11 zonesmédiane

de 2 zones à 23 zones

0 zonemédiane générale 15 zones1 076 zones

Les communes, du zonage le plus détaillé au plus simple

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27 sur 27 communes

Document en vigueur
Tous
  • 256 zonesZones délimitées

    Document en vigueur
    PLU
    Zones urbaines (U)
    218 zones
    Version du
    16 avril 2021
  • 104 zonesZones délimitées

    Document en vigueur
    PLU
    Zones urbaines (U)
    31 zones
    Version du
    19 décembre 2025
  • 84 zonesZones délimitées

    Document en vigueur
    PLU
    Zones urbaines (U)
    24 zones
    Version du
    27 mai 2025
  • 75 zonesZones délimitées

    Document en vigueur
    PLU
    Zones urbaines (U)
    17 zones
    Version du
    1er septembre 2026
  • 73 zonesZones délimitées

    Document en vigueur
    PLU
    Zones urbaines (U)
    26 zones
    Version du
    13 février 2021
  • 51 zonesZones délimitées

    Document en vigueur
    PLU
    Zones urbaines (U)
    36 zones
    Version du
    14 avril 2021
  • 38 zonesZones délimitées

    Document en vigueur
    PLU
    Zones urbaines (U)
    21 zones
    Version du
    17 septembre 2021
  • 36 zonesZones délimitées

    Document en vigueur
    PLU
    Zones urbaines (U)
    25 zones
    Version du
    26 juillet 2021
  • 34 zonesZones délimitées

    Document en vigueur
    PLU
    Zones urbaines (U)
    4 zones
    Version du
    22 juillet 2023
  • 20 zonesZones délimitées

    Document en vigueur
    PLU
    Zones urbaines (U)
    13 zones
    Version du
    6 décembre 2024
  • Document en vigueur
    Carte communale
    Zones urbaines (U)
    —
    Version du
    8 septembre 2005
  • Document en vigueur
    Règlement national d’urbanisme
    Zones urbaines (U)
    —
    Version du
    —
  • Document en vigueur
    Règlement national d’urbanisme
    Zones urbaines (U)
    —
    Version du
    —
  • Document en vigueur
    Carte communale
    Zones urbaines (U)
    —
    Version du
    29 mars 2017
  • Document en vigueur
    Règlement national d’urbanisme
    Zones urbaines (U)
    —
    Version du
    —
  • Document en vigueur
    Règlement national d’urbanisme
    Zones urbaines (U)
    —
    Version du
    —
  • Document en vigueur
    Carte communale
    Zones urbaines (U)
    —
    Version du
    14 juin 2016
  • Document en vigueur
    Règlement national d’urbanisme
    Zones urbaines (U)
    —
    Version du
    —
  • Document en vigueur
    Règlement national d’urbanisme
    Zones urbaines (U)
    —
    Version du
    —
  • Document en vigueur
    Carte communale
    Zones urbaines (U)
    —
    Version du
    22 décembre 2006
  • Document en vigueur
    Règlement national d’urbanisme
    Zones urbaines (U)
    —
    Version du
    —
  • Document en vigueur
    Règlement national d’urbanisme
    Zones urbaines (U)
    —
    Version du
    —
  • Document en vigueur
    Règlement national d’urbanisme
    Zones urbaines (U)
    —
    Version du
    —
  • Document en vigueur
    Carte communale
    Zones urbaines (U)
    —
    Version du
    6 décembre 2018
  • Document en vigueur
    Règlement national d’urbanisme
    Zones urbaines (U)
    —
    Version du
    —
  • Document en vigueur
    Règlement national d’urbanisme
    Zones urbaines (U)
    —
    Version du
    —
  • Document en vigueur
    Carte communale
    Zones urbaines (U)
    —
    Version du
    21 juillet 2005

Mis à jour le 30 septembre 2026 · Source : Documents d’urbanisme numérisés du Géoportail de l’urbanisme (PLU, PLUi, PSMV, cartes communales) (Géoportail de l’urbanisme (IGN · ministère chargé de l’urbanisme) — documents établis par les collectivités compétentes)

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« Les documents d’urbanisme dans la communauté de communes Dômes Sancy Artense (Puy-de-Dôme) », Permis urbanisme, https://permis-urbanisme.fr/63-puy-de-dome/cc-domes-sancy-artense-200069169. Source des données : Géoportail de l’urbanisme (IGN · ministère chargé de l’urbanisme) — documents établis par les collectivités compétentes, Documents d’urbanisme numérisés du Géoportail de l’urbanisme (PLU, PLUi, PSMV, cartes communales) — donnée du 30 septembre 2026. Licence Ouverte (Etalab) — art. 3 des CGU du Géoportail de l’urbanisme.