Permis urbanisme

Les documents d’urbanisme dans la communauté de communes de la Mossig et du Vignoble (Bas-Rhin)

13 communes publiées dans l’intercommunalité ; celle qui a autorisé le plus de logements depuis 2013 est Wasselonne (441 logements).

ZeinheimWangenCosswiller — 12 zonesRomanswiller — 13 zonesOdratzheim — 16 zonesKirchheim — 22 zonesRangen — 24 zonesDahlenheim — 25 zonesDangolsheim — 29 zonesScharrachbergheim-Irmstett — 36 zonesMarlenheim — 41 zonesWesthoffen — 52 zonesWasselonne — 78 zones
Zones délimitées13 zones78 zonesFond de carte : IGN — ADMIN EXPRESS, édition 2018 (Licence Ouverte 2.0), via france-geojson

Zones délimitées

25 zonesmédiane

de 12 zones à 78 zones

1 zonemédiane générale 44 zones2 330 zones

Zones urbaines (U)

11 zonesmédiane

de 4 zones à 37 zones

0 zonemédiane générale 11 zones1 150 zones

Zones naturelles (N)

5 zonesmédiane

de 1 zone à 28 zones

0 zonemédiane générale 15 zones1 076 zones

Les communes, du zonage le plus détaillé au plus simple

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13 sur 13 communes

Document en vigueur
Tous
  • Wasselonne

    78 zonesZones délimitées

    Document en vigueur
    PLU
    Zones urbaines (U)
    37 zones
    Version du
    11 juin 2026
  • Westhoffen

    52 zonesZones délimitées

    Document en vigueur
    PLU
    Zones urbaines (U)
    22 zones
    Version du
    7 décembre 2023
  • Marlenheim

    41 zonesZones délimitées

    Document en vigueur
    PLU
    Zones urbaines (U)
    12 zones
    Version du
    28 novembre 2022
  • Scharrachbergheim-Irmstett

    36 zonesZones délimitées

    Document en vigueur
    PLU
    Zones urbaines (U)
    17 zones
    Version du
    11 juillet 2024
  • Dangolsheim

    29 zonesZones délimitées

    Document en vigueur
    PLU
    Zones urbaines (U)
    12 zones
    Version du
    9 juin 2020
  • Dahlenheim

    25 zonesZones délimitées

    Document en vigueur
    PLU
    Zones urbaines (U)
    6 zones
    Version du
    9 octobre 2023
  • Rangen

    24 zonesZones délimitées

    Document en vigueur
    PLU
    Zones urbaines (U)
    11 zones
    Version du
    20 décembre 2023
  • Kirchheim

    22 zonesZones délimitées

    Document en vigueur
    PLU
    Zones urbaines (U)
    5 zones
    Version du
    28 février 2020
  • Odratzheim

    16 zonesZones délimitées

    Document en vigueur
    PLU
    Zones urbaines (U)
    4 zones
    Version du
    6 juin 2024
  • Romanswiller

    13 zonesZones délimitées

    Document en vigueur
    PLU
    Zones urbaines (U)
    5 zones
    Version du
    10 mars 2026
  • Cosswiller

    12 zonesZones délimitées

    Document en vigueur
    PLU
    Zones urbaines (U)
    5 zones
    Version du
    31 janvier 2025
  • Wangen
    Document en vigueur
    Règlement national d’urbanisme
    Zones urbaines (U)
    —
    Version du
    —
  • Zeinheim
    Document en vigueur
    Règlement national d’urbanisme
    Zones urbaines (U)
    —
    Version du
    —

Mis à jour le 30 septembre 2026 · Source : Documents d’urbanisme numérisés du Géoportail de l’urbanisme (PLU, PLUi, PSMV, cartes communales) (Géoportail de l’urbanisme (IGN · ministère chargé de l’urbanisme) — documents établis par les collectivités compétentes)

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« Les documents d’urbanisme dans la communauté de communes de la Mossig et du Vignoble (Bas-Rhin) », Permis urbanisme, https://permis-urbanisme.fr/67-bas-rhin/cc-de-la-mossig-et-du-vignoble-200068864. Source des données : Géoportail de l’urbanisme (IGN · ministère chargé de l’urbanisme) — documents établis par les collectivités compétentes, Documents d’urbanisme numérisés du Géoportail de l’urbanisme (PLU, PLUi, PSMV, cartes communales) — donnée du 30 septembre 2026. Licence Ouverte (Etalab) — art. 3 des CGU du Géoportail de l’urbanisme.