Permis urbanisme

Les documents d’urbanisme dans la communauté de communes Sundgau (Haut-Rhin)

40 communes publiées dans l’intercommunalité ; celle qui a autorisé le plus de logements depuis 2013 est Altkirch (308 logements).

Zones délimitées

28 zonesmédiane

de 15 zones à 61 zones

1 zonemédiane générale 44 zones2 330 zones

Zones urbaines (U)

9 zonesmédiane

de 4 zones à 23 zones

0 zonemédiane générale 11 zones1 150 zones

Zones naturelles (N)

9 zonesmédiane

de 5 zones à 32 zones

0 zonemédiane générale 15 zones1 076 zones

Les communes, du zonage le plus détaillé au plus simple

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40 sur 40 communes

Document en vigueur
Tous
  • 61 zonesZones délimitées

    Document en vigueur
    PLUi
    Zones urbaines (U)
    23 zones
    Version du
    2 mars 2023
  • 50 zonesZones délimitées

    Document en vigueur
    PLU
    Zones urbaines (U)
    9 zones
    Version du
    25 avril 2024
  • 48 zonesZones délimitées

    Document en vigueur
    PLUi
    Zones urbaines (U)
    16 zones
    Version du
    19 juin 2025
  • 44 zonesZones délimitées

    Document en vigueur
    PLUi
    Zones urbaines (U)
    12 zones
    Version du
    19 juin 2025
  • 44 zonesZones délimitées

    Document en vigueur
    PLUi
    Zones urbaines (U)
    15 zones
    Version du
    2 mars 2023
  • 42 zonesZones délimitées

    Document en vigueur
    PLUi
    Zones urbaines (U)
    19 zones
    Version du
    19 juin 2025
  • 42 zonesZones délimitées

    Document en vigueur
    PLUi
    Zones urbaines (U)
    15 zones
    Version du
    19 juin 2025
  • 42 zonesZones délimitées

    Document en vigueur
    PLUi
    Zones urbaines (U)
    15 zones
    Version du
    2 mars 2023
  • 40 zonesZones délimitées

    Document en vigueur
    PLUi
    Zones urbaines (U)
    12 zones
    Version du
    2 mars 2023
  • 40 zonesZones délimitées

    Document en vigueur
    PLUi
    Zones urbaines (U)
    15 zones
    Version du
    2 mars 2023
  • 39 zonesZones délimitées

    Document en vigueur
    PLUi
    Zones urbaines (U)
    4 zones
    Version du
    19 juin 2025
  • 38 zonesZones délimitées

    Document en vigueur
    PLU
    Zones urbaines (U)
    15 zones
    Version du
    19 juin 2025
  • 30 zonesZones délimitées

    Document en vigueur
    PLUi
    Zones urbaines (U)
    11 zones
    Version du
    2 mars 2023
  • 28 zonesZones délimitées

    Document en vigueur
    PLUi
    Zones urbaines (U)
    10 zones
    Version du
    2 mars 2023
  • 28 zonesZones délimitées

    Document en vigueur
    PLUi
    Zones urbaines (U)
    11 zones
    Version du
    2 mars 2023
  • 27 zonesZones délimitées

    Document en vigueur
    PLU
    Zones urbaines (U)
    9 zones
    Version du
    1er avril 2021
  • 27 zonesZones délimitées

    Document en vigueur
    PLUi
    Zones urbaines (U)
    8 zones
    Version du
    2 mars 2023
  • 26 zonesZones délimitées

    Document en vigueur
    PLUi
    Zones urbaines (U)
    7 zones
    Version du
    19 juin 2025
  • 25 zonesZones délimitées

    Document en vigueur
    PLUi
    Zones urbaines (U)
    5 zones
    Version du
    2 mars 2023
  • 25 zonesZones délimitées

    Document en vigueur
    PLUi
    Zones urbaines (U)
    5 zones
    Version du
    2 mars 2023
  • 24 zonesZones délimitées

    Document en vigueur
    PLUi
    Zones urbaines (U)
    5 zones
    Version du
    2 mars 2023
  • 23 zonesZones délimitées

    Document en vigueur
    PLUi
    Zones urbaines (U)
    8 zones
    Version du
    2 mars 2023
  • 23 zonesZones délimitées

    Document en vigueur
    PLUi
    Zones urbaines (U)
    6 zones
    Version du
    2 mars 2023
  • 22 zonesZones délimitées

    Document en vigueur
    PLUi
    Zones urbaines (U)
    8 zones
    Version du
    2 mars 2023
  • 19 zonesZones délimitées

    Document en vigueur
    PLUi
    Zones urbaines (U)
    7 zones
    Version du
    2 mars 2023
  • 19 zonesZones délimitées

    Document en vigueur
    PLUi
    Zones urbaines (U)
    4 zones
    Version du
    2 mars 2023
  • 15 zonesZones délimitées

    Document en vigueur
    PLUi
    Zones urbaines (U)
    4 zones
    Version du
    2 mars 2023
  • Document en vigueur
    Règlement national d’urbanisme
    Zones urbaines (U)
    —
    Version du
    —
  • Document en vigueur
    Règlement national d’urbanisme
    Zones urbaines (U)
    —
    Version du
    —
  • Document en vigueur
    Règlement national d’urbanisme
    Zones urbaines (U)
    —
    Version du
    —
  • Document en vigueur
    Règlement national d’urbanisme
    Zones urbaines (U)
    —
    Version du
    —
  • Document en vigueur
    Règlement national d’urbanisme
    Zones urbaines (U)
    —
    Version du
    —
  • Document en vigueur
    Règlement national d’urbanisme
    Zones urbaines (U)
    —
    Version du
    —
  • Document en vigueur
    Règlement national d’urbanisme
    Zones urbaines (U)
    —
    Version du
    —
  • Document en vigueur
    Règlement national d’urbanisme
    Zones urbaines (U)
    —
    Version du
    —
  • Document en vigueur
    Règlement national d’urbanisme
    Zones urbaines (U)
    —
    Version du
    —
  • Document en vigueur
    Règlement national d’urbanisme
    Zones urbaines (U)
    —
    Version du
    —
  • Document en vigueur
    Règlement national d’urbanisme
    Zones urbaines (U)
    —
    Version du
    —
  • Document en vigueur
    Règlement national d’urbanisme
    Zones urbaines (U)
    —
    Version du
    —
  • Document en vigueur
    Règlement national d’urbanisme
    Zones urbaines (U)
    —
    Version du
    —

Mis à jour le 30 septembre 2026 · Source : Documents d’urbanisme numérisés du Géoportail de l’urbanisme (PLU, PLUi, PSMV, cartes communales) (Géoportail de l’urbanisme (IGN · ministère chargé de l’urbanisme) — documents établis par les collectivités compétentes)

Citer cette page

« Les documents d’urbanisme dans la communauté de communes Sundgau (Haut-Rhin) », Permis urbanisme, https://permis-urbanisme.fr/68-haut-rhin/cc-sundgau-200066041. Source des données : Géoportail de l’urbanisme (IGN · ministère chargé de l’urbanisme) — documents établis par les collectivités compétentes, Documents d’urbanisme numérisés du Géoportail de l’urbanisme (PLU, PLUi, PSMV, cartes communales) — donnée du 30 septembre 2026. Licence Ouverte (Etalab) — art. 3 des CGU du Géoportail de l’urbanisme.