Permis urbanisme

Les documents d’urbanisme dans la communauté de communes du Pays de l'Ozon (Rhône)

6 communes publiées dans l’intercommunalité ; celle qui a autorisé le plus de logements depuis 2013 est Ternay (841 logements).

Zones délimitées

65 zonesmédiane

de 26 zones à 103 zones

1 zonemédiane générale 44 zones2 330 zones

Zones urbaines (U)

16 zonesmédiane

de 7 zones à 38 zones

0 zonemédiane générale 11 zones1 150 zones

Zones naturelles (N)

20 zonesmédiane

de 6 zones à 38 zones

0 zonemédiane générale 15 zones1 076 zones

Les communes, du zonage le plus détaillé au plus simple

  • 103 zonesZones délimitées

    Document en vigueur
    PLU
    Zones urbaines (U)
    38 zones
    Version du
    16 avril 2025
  • 75 zonesZones délimitées

    Document en vigueur
    PLU
    Zones urbaines (U)
    14 zones
    Version du
    29 juillet 2025
  • 70 zonesZones délimitées

    Document en vigueur
    PLU
    Zones urbaines (U)
    30 zones
    Version du
    29 avril 2026
  • 59 zonesZones délimitées

    Document en vigueur
    PLU
    Zones urbaines (U)
    14 zones
    Version du
    20 juin 2023
  • 45 zonesZones délimitées

    Document en vigueur
    PLU
    Zones urbaines (U)
    7 zones
    Version du
    13 avril 2021
  • 26 zonesZones délimitées

    Document en vigueur
    PLU
    Zones urbaines (U)
    18 zones
    Version du
    12 février 2019

Mis à jour le 19 mai 2026 · Source : Documents d’urbanisme numérisés du Géoportail de l’urbanisme (PLU, PLUi, PSMV, cartes communales) (Géoportail de l’urbanisme (IGN · ministère chargé de l’urbanisme) — documents établis par les collectivités compétentes)

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« Les documents d’urbanisme dans la communauté de communes du Pays de l'Ozon (Rhône) », Permis urbanisme, https://permis-urbanisme.fr/69-rhone/cc-du-pays-de-l-ozon-246900765. Source des données : Géoportail de l’urbanisme (IGN · ministère chargé de l’urbanisme) — documents établis par les collectivités compétentes, Documents d’urbanisme numérisés du Géoportail de l’urbanisme (PLU, PLUi, PSMV, cartes communales) — donnée du 19 mai 2026. Licence Ouverte (Etalab) — art. 3 des CGU du Géoportail de l’urbanisme.