Permis urbanisme

Les documents d’urbanisme dans la communauté d’agglomération de Vesoul (Haute-Saône)

19 communes publiées dans l’intercommunalité ; celle qui a autorisé le plus de logements depuis 2013 est Vesoul (821 logements).

Montcey — 28 zonesVilleparois — 37 zonesNavenne — 41 zonesAndelarre — 41 zonesMont-le-Vernois — 45 zonesMontigny-lès-Vesoul — 45 zonesQuincey — 49 zonesComberjon — 50 zonesAndelarrot — 52 zonesPusy-et-Épenoux — 56 zonesVaivre-et-Montoille — 59 zonesChariez — 59 zonesPusey — 60 zonesNoidans-lès-Vesoul — 68 zonesCoulevon — 93 zonesFrotey-lès-Vesoul — 94 zonesÉchenoz-la-Méline — 97 zonesVesoul — 102 zonesColombier — 112 zones
Zones délimitées37 zones102 zonesFond de carte : IGN — ADMIN EXPRESS, édition 2018 (Licence Ouverte 2.0), via france-geojson

Zones délimitées

56 zonesmédiane

de 28 zones à 112 zones

1 zonemédiane générale 44 zones2 330 zones

Zones urbaines (U)

12 zonesmédiane

de 2 zones à 53 zones

0 zonemédiane générale 11 zones1 150 zones

Zones naturelles (N)

20 zonesmédiane

de 9 zones à 50 zones

0 zonemédiane générale 15 zones1 076 zones

Les communes, du zonage le plus détaillé au plus simple

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19 sur 19 communes

Tous
  • Colombier

    112 zonesZones délimitées

    Document en vigueur
    PLUi
    Zones urbaines (U)
    13 zones
    Version du
    16 janvier 2020
  • Vesoul

    102 zonesZones délimitées

    Document en vigueur
    PLUi
    Zones urbaines (U)
    53 zones
    Version du
    16 janvier 2020
  • Échenoz-la-Méline

    97 zonesZones délimitées

    Document en vigueur
    PLUi
    Zones urbaines (U)
    34 zones
    Version du
    16 janvier 2020
  • Frotey-lès-Vesoul

    94 zonesZones délimitées

    Document en vigueur
    PLUi
    Zones urbaines (U)
    32 zones
    Version du
    16 janvier 2020
  • Coulevon

    93 zonesZones délimitées

    Document en vigueur
    PLUi
    Zones urbaines (U)
    15 zones
    Version du
    16 janvier 2020
  • Noidans-lès-Vesoul

    68 zonesZones délimitées

    Document en vigueur
    PLUi
    Zones urbaines (U)
    18 zones
    Version du
    16 janvier 2020
  • Pusey

    60 zonesZones délimitées

    Document en vigueur
    PLUi
    Zones urbaines (U)
    20 zones
    Version du
    16 janvier 2020
  • Chariez

    59 zonesZones délimitées

    Document en vigueur
    PLUi
    Zones urbaines (U)
    10 zones
    Version du
    16 janvier 2020
  • Vaivre-et-Montoille

    59 zonesZones délimitées

    Document en vigueur
    PLUi
    Zones urbaines (U)
    18 zones
    Version du
    16 janvier 2020
  • Pusy-et-Épenoux

    56 zonesZones délimitées

    Document en vigueur
    PLUi
    Zones urbaines (U)
    12 zones
    Version du
    16 janvier 2020
  • Andelarrot

    52 zonesZones délimitées

    Document en vigueur
    PLUi
    Zones urbaines (U)
    10 zones
    Version du
    16 janvier 2020
  • Comberjon

    50 zonesZones délimitées

    Document en vigueur
    PLUi
    Zones urbaines (U)
    10 zones
    Version du
    16 janvier 2020
  • Quincey

    49 zonesZones délimitées

    Document en vigueur
    PLUi
    Zones urbaines (U)
    12 zones
    Version du
    16 janvier 2020
  • Montigny-lès-Vesoul

    45 zonesZones délimitées

    Document en vigueur
    PLUi
    Zones urbaines (U)
    7 zones
    Version du
    16 janvier 2020
  • Mont-le-Vernois

    45 zonesZones délimitées

    Document en vigueur
    PLUi
    Zones urbaines (U)
    7 zones
    Version du
    16 janvier 2020
  • Andelarre

    41 zonesZones délimitées

    Document en vigueur
    PLUi
    Zones urbaines (U)
    8 zones
    Version du
    16 janvier 2020
  • Navenne

    41 zonesZones délimitées

    Document en vigueur
    PLUi
    Zones urbaines (U)
    19 zones
    Version du
    16 janvier 2020
  • Villeparois

    37 zonesZones délimitées

    Document en vigueur
    PLUi
    Zones urbaines (U)
    6 zones
    Version du
    16 janvier 2020
  • Montcey

    28 zonesZones délimitées

    Document en vigueur
    PLUi
    Zones urbaines (U)
    2 zones
    Version du
    16 janvier 2020

Mis à jour le 4 mars 2023 · Source : Documents d’urbanisme numérisés du Géoportail de l’urbanisme (PLU, PLUi, PSMV, cartes communales) (Géoportail de l’urbanisme (IGN · ministère chargé de l’urbanisme) — documents établis par les collectivités compétentes)

Citer cette page

« Les documents d’urbanisme dans la communauté d’agglomération de Vesoul (Haute-Saône) », Permis urbanisme, https://permis-urbanisme.fr/70-haute-saone/ca-de-vesoul-247000011. Source des données : Géoportail de l’urbanisme (IGN · ministère chargé de l’urbanisme) — documents établis par les collectivités compétentes, Documents d’urbanisme numérisés du Géoportail de l’urbanisme (PLU, PLUi, PSMV, cartes communales) — donnée du 4 mars 2023. Licence Ouverte (Etalab) — art. 3 des CGU du Géoportail de l’urbanisme.