Permis urbanisme

Les documents d’urbanisme dans la communauté de communes du Triangle Vert (Haute-Saône)

42 communes publiées dans l’intercommunalité ; celle qui a autorisé le plus de logements depuis 2013 est Franchevelle (71 logements).

Creveney — 7 zonesChâteney — 7 zonesLa Villedieu-en-Fontenette — 8 zonesServigney — 8 zonesVisoncourt — 10 zonesVelorcey — 10 zonesGenevrey — 10 zonesBetoncourt-lès-Brotte — 10 zonesÉhuns — 13 zonesColombotte — 14 zonesRignovelle — 15 zonesLiévans — 15 zonesMontjustin-et-Velotte — 16 zonesAbelcourt — 16 zonesMeurcourt — 18 zonesChâtenois — 18 zonesAutrey-lès-Cerre — 18 zonesBouhans-lès-Lure — 19 zonesLa Creuse — 21 zonesMollans — 22 zonesBorey — 22 zonesSainte-Marie-en-Chaux — 23 zonesPomoy — 23 zonesVallerois-le-Bois — 25 zonesDambenoît-lès-Colombe — 26 zonesCerre-lès-Noroy — 26 zonesVillers-lès-Luxeuil — 28 zonesVillers-le-Sec — 29 zonesAdelans-et-le-Val-de-Bithaine — 29 zonesLinexert — 32 zonesVelleminfroy — 33 zonesDampvalley-lès-Colombe — 33 zonesSaulx — 34 zonesQuers — 37 zonesMailleroncourt-Charette — 37 zonesAilloncourt — 38 zonesColombe-lès-Vesoul — 40 zonesLantenot — 41 zonesFranchevelle — 49 zonesNoroy-le-Bourg — 59 zonesCalmoutier — 63 zonesCiters — 66 zones
Zones délimitées8 zones59 zonesFond de carte : IGN — ADMIN EXPRESS, édition 2018 (Licence Ouverte 2.0), via france-geojson

Zones délimitées

23 zonesmédiane

de 7 zones à 66 zones

1 zonemédiane générale 44 zones2 330 zones

Zones urbaines (U)

8 zonesmédiane

de 2 zones à 25 zones

0 zonemédiane générale 11 zones1 150 zones

Zones naturelles (N)

8 zonesmédiane

de 1 zone à 26 zones

0 zonemédiane générale 15 zones1 076 zones

Les communes, du zonage le plus détaillé au plus simple

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42 sur 42 communes

Tous
  • Citers

    66 zonesZones délimitées

    Document en vigueur
    PLUi
    Zones urbaines (U)
    25 zones
    Version du
    26 février 2026
  • Calmoutier

    63 zonesZones délimitées

    Document en vigueur
    PLUi
    Zones urbaines (U)
    20 zones
    Version du
    26 février 2026
  • Noroy-le-Bourg

    59 zonesZones délimitées

    Document en vigueur
    PLUi
    Zones urbaines (U)
    11 zones
    Version du
    26 février 2026
  • Franchevelle

    49 zonesZones délimitées

    Document en vigueur
    PLUi
    Zones urbaines (U)
    22 zones
    Version du
    26 février 2026
  • Lantenot

    41 zonesZones délimitées

    Document en vigueur
    PLUi
    Zones urbaines (U)
    12 zones
    Version du
    26 février 2026
  • Colombe-lès-Vesoul

    40 zonesZones délimitées

    Document en vigueur
    PLUi
    Zones urbaines (U)
    11 zones
    Version du
    26 février 2026
  • Ailloncourt

    38 zonesZones délimitées

    Document en vigueur
    PLUi
    Zones urbaines (U)
    11 zones
    Version du
    26 février 2026
  • Mailleroncourt-Charette

    37 zonesZones délimitées

    Document en vigueur
    PLUi
    Zones urbaines (U)
    18 zones
    Version du
    26 février 2026
  • Quers

    37 zonesZones délimitées

    Document en vigueur
    PLUi
    Zones urbaines (U)
    11 zones
    Version du
    26 février 2026
  • Saulx

    34 zonesZones délimitées

    Document en vigueur
    PLUi
    Zones urbaines (U)
    12 zones
    Version du
    26 février 2026
  • Dampvalley-lès-Colombe

    33 zonesZones délimitées

    Document en vigueur
    PLUi
    Zones urbaines (U)
    7 zones
    Version du
    26 février 2026
  • Velleminfroy

    33 zonesZones délimitées

    Document en vigueur
    PLUi
    Zones urbaines (U)
    10 zones
    Version du
    26 février 2026
  • Linexert

    32 zonesZones délimitées

    Document en vigueur
    PLUi
    Zones urbaines (U)
    11 zones
    Version du
    26 février 2026
  • Adelans-et-le-Val-de-Bithaine

    29 zonesZones délimitées

    Document en vigueur
    PLUi
    Zones urbaines (U)
    6 zones
    Version du
    26 février 2026
  • Villers-le-Sec

    29 zonesZones délimitées

    Document en vigueur
    PLUi
    Zones urbaines (U)
    11 zones
    Version du
    26 février 2026
  • Villers-lès-Luxeuil

    28 zonesZones délimitées

    Document en vigueur
    PLUi
    Zones urbaines (U)
    12 zones
    Version du
    26 février 2026
  • Cerre-lès-Noroy

    26 zonesZones délimitées

    Document en vigueur
    PLUi
    Zones urbaines (U)
    10 zones
    Version du
    26 février 2026
  • Dambenoît-lès-Colombe

    26 zonesZones délimitées

    Document en vigueur
    PLUi
    Zones urbaines (U)
    14 zones
    Version du
    26 février 2026
  • Vallerois-le-Bois

    25 zonesZones délimitées

    Document en vigueur
    PLUi
    Zones urbaines (U)
    5 zones
    Version du
    26 février 2026
  • Pomoy

    23 zonesZones délimitées

    Document en vigueur
    PLUi
    Zones urbaines (U)
    11 zones
    Version du
    26 février 2026
  • Sainte-Marie-en-Chaux

    23 zonesZones délimitées

    Document en vigueur
    PLUi
    Zones urbaines (U)
    9 zones
    Version du
    26 février 2026
  • Borey

    22 zonesZones délimitées

    Document en vigueur
    PLUi
    Zones urbaines (U)
    5 zones
    Version du
    26 février 2026
  • Mollans

    22 zonesZones délimitées

    Document en vigueur
    PLUi
    Zones urbaines (U)
    11 zones
    Version du
    26 février 2026
  • La Creuse

    21 zonesZones délimitées

    Document en vigueur
    PLUi
    Zones urbaines (U)
    8 zones
    Version du
    26 février 2026
  • Bouhans-lès-Lure

    19 zonesZones délimitées

    Document en vigueur
    PLUi
    Zones urbaines (U)
    6 zones
    Version du
    26 février 2026
  • Autrey-lès-Cerre

    18 zonesZones délimitées

    Document en vigueur
    PLUi
    Zones urbaines (U)
    6 zones
    Version du
    26 février 2026
  • Châtenois

    18 zonesZones délimitées

    Document en vigueur
    PLUi
    Zones urbaines (U)
    5 zones
    Version du
    26 février 2026
  • Meurcourt

    18 zonesZones délimitées

    Document en vigueur
    PLUi
    Zones urbaines (U)
    9 zones
    Version du
    26 février 2026
  • Abelcourt

    16 zonesZones délimitées

    Document en vigueur
    PLUi
    Zones urbaines (U)
    7 zones
    Version du
    26 février 2026
  • Montjustin-et-Velotte

    16 zonesZones délimitées

    Document en vigueur
    PLUi
    Zones urbaines (U)
    6 zones
    Version du
    26 février 2026
  • Liévans

    15 zonesZones délimitées

    Document en vigueur
    PLUi
    Zones urbaines (U)
    4 zones
    Version du
    26 février 2026
  • Rignovelle

    15 zonesZones délimitées

    Document en vigueur
    PLUi
    Zones urbaines (U)
    7 zones
    Version du
    26 février 2026
  • Colombotte

    14 zonesZones délimitées

    Document en vigueur
    PLUi
    Zones urbaines (U)
    2 zones
    Version du
    26 février 2026
  • Éhuns

    13 zonesZones délimitées

    Document en vigueur
    PLUi
    Zones urbaines (U)
    7 zones
    Version du
    26 février 2026
  • Betoncourt-lès-Brotte

    10 zonesZones délimitées

    Document en vigueur
    PLUi
    Zones urbaines (U)
    6 zones
    Version du
    26 février 2026
  • Genevrey

    10 zonesZones délimitées

    Document en vigueur
    PLUi
    Zones urbaines (U)
    2 zones
    Version du
    26 février 2026
  • Velorcey

    10 zonesZones délimitées

    Document en vigueur
    PLUi
    Zones urbaines (U)
    4 zones
    Version du
    26 février 2026
  • Visoncourt

    10 zonesZones délimitées

    Document en vigueur
    PLUi
    Zones urbaines (U)
    2 zones
    Version du
    26 février 2026
  • Servigney

    8 zonesZones délimitées

    Document en vigueur
    PLUi
    Zones urbaines (U)
    5 zones
    Version du
    26 février 2026
  • La Villedieu-en-Fontenette

    8 zonesZones délimitées

    Document en vigueur
    PLUi
    Zones urbaines (U)
    2 zones
    Version du
    26 février 2026
  • Châteney

    7 zonesZones délimitées

    Document en vigueur
    PLUi
    Zones urbaines (U)
    3 zones
    Version du
    26 février 2026
  • Creveney

    7 zonesZones délimitées

    Document en vigueur
    PLUi
    Zones urbaines (U)
    3 zones
    Version du
    26 février 2026

Mis à jour le 18 mars 2026 · Source : Documents d’urbanisme numérisés du Géoportail de l’urbanisme (PLU, PLUi, PSMV, cartes communales) (Géoportail de l’urbanisme (IGN · ministère chargé de l’urbanisme) — documents établis par les collectivités compétentes)

Citer cette page

« Les documents d’urbanisme dans la communauté de communes du Triangle Vert (Haute-Saône) », Permis urbanisme, https://permis-urbanisme.fr/70-haute-saone/cc-du-triangle-vert-200041861. Source des données : Géoportail de l’urbanisme (IGN · ministère chargé de l’urbanisme) — documents établis par les collectivités compétentes, Documents d’urbanisme numérisés du Géoportail de l’urbanisme (PLU, PLUi, PSMV, cartes communales) — donnée du 18 mars 2026. Licence Ouverte (Etalab) — art. 3 des CGU du Géoportail de l’urbanisme.