Permis urbanismeLes documents d’urbanisme dans la communauté de communes Val de Gray (Haute-Saône)
3 communes publiées dans l’intercommunalité ; celle qui a autorisé le plus de logements depuis 2013 est Arc-lès-Gray (71 logements).
Zones délimitées
57 zonesmédiane
de 22 zones à 92 zones
1 zonemédiane générale 44 zones2 330 zones
Zones urbaines (U)
24 zonesmédiane
de 3 zones à 44 zones
0 zonemédiane générale 11 zones1 150 zones
Zones naturelles (N)
22 zonesmédiane
de 12 zones à 32 zones
0 zonemédiane générale 15 zones1 076 zones
Les communes, du zonage le plus détaillé au plus simple
92 zonesZones délimitées
- Document en vigueur
- PLUi
- Zones urbaines (U)
- 44 zones
- Version du
- 12 février 2025
22 zonesZones délimitées
- Document en vigueur
- PLU
- Zones urbaines (U)
- 3 zones
- Version du
- 29 janvier 2026
- Document en vigueur
- Carte communale
- Zones urbaines (U)
- —
- Version du
- 3 avril 2025
Mis à jour le 30 septembre 2026 · Source : Documents d’urbanisme numérisés du Géoportail de l’urbanisme (PLU, PLUi, PSMV, cartes communales) (Géoportail de l’urbanisme (IGN · ministère chargé de l’urbanisme) — documents établis par les collectivités compétentes)
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« Les documents d’urbanisme dans la communauté de communes Val de Gray (Haute-Saône) », Permis urbanisme, https://permis-urbanisme.fr/70-haute-saone/cc-val-de-gray-200036549. Source des données : Géoportail de l’urbanisme (IGN · ministère chargé de l’urbanisme) — documents établis par les collectivités compétentes, Documents d’urbanisme numérisés du Géoportail de l’urbanisme (PLU, PLUi, PSMV, cartes communales) — donnée du 30 septembre 2026. Licence Ouverte (Etalab) — art. 3 des CGU du Géoportail de l’urbanisme.