Permis urbanisme

Les documents d’urbanisme dans la communauté de communes Bresse Revermont 71 (Saône-et-Loire)

9 communes publiées dans l’intercommunalité ; celle qui a autorisé le plus de logements depuis 2013 est Saint-Germain-du-Bois (135 logements).

Le TartreSerrigny-en-BresseLe PlanoisMontjayFrangy-en-BresseDevrouzeBouhansSavigny-en-Revermont — 179 zonesSaint-Germain-du-Bois — 185 zones
Zones délimitées179 zones185 zonesFond de carte : IGN — ADMIN EXPRESS, édition 2018 (Licence Ouverte 2.0), via france-geojson

Zones délimitées

182 zonesmédiane

de 179 zones à 185 zones

1 zonemédiane générale 44 zones2 330 zones

Zones urbaines (U)

22 zonesmédiane

de 19 zones à 24 zones

0 zonemédiane générale 11 zones1 150 zones

Zones naturelles (N)

44 zonesmédiane

de 31 zones à 56 zones

0 zonemédiane générale 15 zones1 076 zones

Les communes, du zonage le plus détaillé au plus simple

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9 sur 9 communes

Document en vigueur
Tous
  • Saint-Germain-du-Bois

    185 zonesZones délimitées

    Document en vigueur
    PLU
    Zones urbaines (U)
    19 zones
    Version du
    23 juin 2026
  • Savigny-en-Revermont

    179 zonesZones délimitées

    Document en vigueur
    PLU
    Zones urbaines (U)
    24 zones
    Version du
    16 février 2017
  • Bouhans
    Document en vigueur
    Règlement national d’urbanisme
    Zones urbaines (U)
    —
    Version du
    —
  • Devrouze
    Document en vigueur
    Règlement national d’urbanisme
    Zones urbaines (U)
    —
    Version du
    —
  • Frangy-en-Bresse
    Document en vigueur
    Règlement national d’urbanisme
    Zones urbaines (U)
    —
    Version du
    —
  • Montjay
    Document en vigueur
    Règlement national d’urbanisme
    Zones urbaines (U)
    —
    Version du
    —
  • Le Planois
    Document en vigueur
    Règlement national d’urbanisme
    Zones urbaines (U)
    —
    Version du
    —
  • Serrigny-en-Bresse
    Document en vigueur
    Règlement national d’urbanisme
    Zones urbaines (U)
    —
    Version du
    —
  • Le Tartre
    Document en vigueur
    Règlement national d’urbanisme
    Zones urbaines (U)
    —
    Version du
    —

Mis à jour le 30 septembre 2026 · Source : Documents d’urbanisme numérisés du Géoportail de l’urbanisme (PLU, PLUi, PSMV, cartes communales) (Géoportail de l’urbanisme (IGN · ministère chargé de l’urbanisme) — documents établis par les collectivités compétentes)

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« Les documents d’urbanisme dans la communauté de communes Bresse Revermont 71 (Saône-et-Loire) », Permis urbanisme, https://permis-urbanisme.fr/71-saone-et-loire/cc-bresse-revermont-71-200042414. Source des données : Géoportail de l’urbanisme (IGN · ministère chargé de l’urbanisme) — documents établis par les collectivités compétentes, Documents d’urbanisme numérisés du Géoportail de l’urbanisme (PLU, PLUi, PSMV, cartes communales) — donnée du 30 septembre 2026. Licence Ouverte (Etalab) — art. 3 des CGU du Géoportail de l’urbanisme.