Permis urbanisme

Les documents d’urbanisme dans la communauté de communes Terres de Bresse (Saône-et-Loire)

25 communes publiées dans l’intercommunalité ; celle qui a autorisé le plus de logements depuis 2013 est Ouroux-sur-Saône (215 logements).

Ratenelle — 27 zonesJouvençon — 33 zonesTronchy — 34 zonesRancy — 37 zonesHuilly-sur-Seille — 40 zonesBrienne — 44 zonesLa Genête — 46 zonesL'Abergement-Sainte-Colombe — 46 zonesLessard-en-Bresse — 48 zonesOrmes — 55 zonesLa Frette — 57 zonesSaint-Christophe-en-Bresse — 62 zonesL'Abergement-de-Cuisery — 62 zonesLa Chapelle-Thècle — 69 zonesCuisery — 72 zonesBantanges — 72 zonesSavigny-sur-Seille — 77 zonesLoisy — 79 zonesMénetreuil — 81 zonesBaudrières — 84 zonesSaint-Germain-du-Plain — 89 zonesSimandre — 100 zonesMontpont-en-Bresse — 123 zonesOuroux-sur-Saône — 149 zonesRomenay — 170 zones
Zones délimitées33 zones149 zonesFond de carte : IGN — ADMIN EXPRESS, édition 2018 (Licence Ouverte 2.0), via france-geojson

Zones délimitées

62 zonesmédiane

de 27 zones à 170 zones

1 zonemédiane générale 44 zones2 330 zones

Zones urbaines (U)

18 zonesmédiane

de 8 zones à 44 zones

0 zonemédiane générale 11 zones1 150 zones

Zones naturelles (N)

23 zonesmédiane

de 5 zones à 74 zones

0 zonemédiane générale 15 zones1 076 zones

Les communes, du zonage le plus détaillé au plus simple

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25 sur 25 communes

Tous
  • Romenay

    170 zonesZones délimitées

    Document en vigueur
    PLUi
    Zones urbaines (U)
    18 zones
    Version du
    30 mai 2024
  • Ouroux-sur-Saône

    149 zonesZones délimitées

    Document en vigueur
    PLUi
    Zones urbaines (U)
    44 zones
    Version du
    30 mai 2024
  • Montpont-en-Bresse

    123 zonesZones délimitées

    Document en vigueur
    PLUi
    Zones urbaines (U)
    17 zones
    Version du
    30 mai 2024
  • Simandre

    100 zonesZones délimitées

    Document en vigueur
    PLUi
    Zones urbaines (U)
    37 zones
    Version du
    30 mai 2024
  • Saint-Germain-du-Plain

    89 zonesZones délimitées

    Document en vigueur
    PLUi
    Zones urbaines (U)
    30 zones
    Version du
    30 mai 2024
  • Baudrières

    84 zonesZones délimitées

    Document en vigueur
    PLUi
    Zones urbaines (U)
    22 zones
    Version du
    30 mai 2024
  • Ménetreuil

    81 zonesZones délimitées

    Document en vigueur
    PLUi
    Zones urbaines (U)
    17 zones
    Version du
    30 mai 2024
  • Loisy

    79 zonesZones délimitées

    Document en vigueur
    PLUi
    Zones urbaines (U)
    21 zones
    Version du
    30 mai 2024
  • Savigny-sur-Seille

    77 zonesZones délimitées

    Document en vigueur
    PLUi
    Zones urbaines (U)
    16 zones
    Version du
    30 mai 2024
  • Bantanges

    72 zonesZones délimitées

    Document en vigueur
    PLUi
    Zones urbaines (U)
    17 zones
    Version du
    30 mai 2024
  • Cuisery

    72 zonesZones délimitées

    Document en vigueur
    PLUi
    Zones urbaines (U)
    21 zones
    Version du
    30 mai 2024
  • La Chapelle-Thècle

    69 zonesZones délimitées

    Document en vigueur
    PLUi
    Zones urbaines (U)
    18 zones
    Version du
    30 mai 2024
  • L'Abergement-de-Cuisery

    62 zonesZones délimitées

    Document en vigueur
    PLUi
    Zones urbaines (U)
    19 zones
    Version du
    30 mai 2024
  • Saint-Christophe-en-Bresse

    62 zonesZones délimitées

    Document en vigueur
    PLUi
    Zones urbaines (U)
    29 zones
    Version du
    30 mai 2024
  • La Frette

    57 zonesZones délimitées

    Document en vigueur
    PLUi
    Zones urbaines (U)
    14 zones
    Version du
    30 mai 2024
  • Ormes

    55 zonesZones délimitées

    Document en vigueur
    PLUi
    Zones urbaines (U)
    17 zones
    Version du
    30 mai 2024
  • Lessard-en-Bresse

    48 zonesZones délimitées

    Document en vigueur
    PLUi
    Zones urbaines (U)
    13 zones
    Version du
    30 mai 2024
  • L'Abergement-Sainte-Colombe

    46 zonesZones délimitées

    Document en vigueur
    PLUi
    Zones urbaines (U)
    18 zones
    Version du
    30 mai 2024
  • La Genête

    46 zonesZones délimitées

    Document en vigueur
    PLUi
    Zones urbaines (U)
    16 zones
    Version du
    30 mai 2024
  • Brienne

    44 zonesZones délimitées

    Document en vigueur
    PLUi
    Zones urbaines (U)
    18 zones
    Version du
    30 mai 2024
  • Huilly-sur-Seille

    40 zonesZones délimitées

    Document en vigueur
    PLUi
    Zones urbaines (U)
    16 zones
    Version du
    30 mai 2024
  • Rancy

    37 zonesZones délimitées

    Document en vigueur
    PLUi
    Zones urbaines (U)
    21 zones
    Version du
    30 mai 2024
  • Tronchy

    34 zonesZones délimitées

    Document en vigueur
    PLUi
    Zones urbaines (U)
    9 zones
    Version du
    30 mai 2024
  • Jouvençon

    33 zonesZones délimitées

    Document en vigueur
    PLUi
    Zones urbaines (U)
    12 zones
    Version du
    30 mai 2024
  • Ratenelle

    27 zonesZones délimitées

    Document en vigueur
    PLUi
    Zones urbaines (U)
    8 zones
    Version du
    30 mai 2024

Mis à jour le 17 décembre 2024 · Source : Documents d’urbanisme numérisés du Géoportail de l’urbanisme (PLU, PLUi, PSMV, cartes communales) (Géoportail de l’urbanisme (IGN · ministère chargé de l’urbanisme) — documents établis par les collectivités compétentes)

Citer cette page

« Les documents d’urbanisme dans la communauté de communes Terres de Bresse (Saône-et-Loire) », Permis urbanisme, https://permis-urbanisme.fr/71-saone-et-loire/cc-terres-de-bresse-200071538. Source des données : Géoportail de l’urbanisme (IGN · ministère chargé de l’urbanisme) — documents établis par les collectivités compétentes, Documents d’urbanisme numérisés du Géoportail de l’urbanisme (PLU, PLUi, PSMV, cartes communales) — donnée du 17 décembre 2024. Licence Ouverte (Etalab) — art. 3 des CGU du Géoportail de l’urbanisme.