Permis urbanisme

Les documents d’urbanisme dans la communauté de communes Bresse et Saône (Ain)

20 communes publiées dans l’intercommunalité ; celle qui a autorisé le plus de logements depuis 2013 est Replonges (318 logements).

Asnières-sur-Saône — 3 zonesVésines — 5 zonesBâgé-le-Châtel — 25 zonesSaint-André-de-Bâgé — 40 zonesBoissey — 44 zonesChavannes-sur-Reyssouze — 48 zonesSermoyer — 52 zonesPont-de-Vaux — 55 zonesArbigny — 58 zonesBoz — 62 zonesOzan — 67 zonesReyssouze — 69 zonesSaint-Étienne-sur-Reyssouze — 74 zonesFeillens — 82 zonesGorrevod — 90 zonesManziat — 91 zonesChevroux — 91 zonesReplonges — 109 zonesSaint-Bénigne — 113 zonesBâgé-Dommartin — 251 zones
Zones délimitées5 zones113 zonesFond de carte : IGN — ADMIN EXPRESS, édition 2018 (Licence Ouverte 2.0), via france-geojson

Zones délimitées

65 zonesmédiane

de 3 zones à 251 zones

1 zonemédiane générale 44 zones2 330 zones

Zones urbaines (U)

15 zonesmédiane

de 1 zone à 48 zones

0 zonemédiane générale 11 zones1 150 zones

Zones naturelles (N)

33 zonesmédiane

de 2 zones à 138 zones

0 zonemédiane générale 15 zones1 076 zones

Les communes, du zonage le plus détaillé au plus simple

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20 sur 20 communes

Tous
  • Bâgé-Dommartin

    251 zonesZones délimitées

    Document en vigueur
    PLUi
    Zones urbaines (U)
    48 zones
    Version du
    5 mars 2024
  • Saint-Bénigne

    113 zonesZones délimitées

    Document en vigueur
    PLUi
    Zones urbaines (U)
    47 zones
    Version du
    5 mars 2024
  • Replonges

    109 zonesZones délimitées

    Document en vigueur
    PLUi
    Zones urbaines (U)
    33 zones
    Version du
    5 mars 2024
  • Chevroux

    91 zonesZones délimitées

    Document en vigueur
    PLUi
    Zones urbaines (U)
    13 zones
    Version du
    5 mars 2024
  • Manziat

    91 zonesZones délimitées

    Document en vigueur
    PLUi
    Zones urbaines (U)
    15 zones
    Version du
    5 mars 2024
  • Gorrevod

    90 zonesZones délimitées

    Document en vigueur
    PLUi
    Zones urbaines (U)
    32 zones
    Version du
    5 mars 2024
  • Feillens

    82 zonesZones délimitées

    Document en vigueur
    PLUi
    Zones urbaines (U)
    28 zones
    Version du
    5 mars 2024
  • Saint-Étienne-sur-Reyssouze

    74 zonesZones délimitées

    Document en vigueur
    PLUi
    Zones urbaines (U)
    21 zones
    Version du
    5 mars 2024
  • Reyssouze

    69 zonesZones délimitées

    Document en vigueur
    PLUi
    Zones urbaines (U)
    31 zones
    Version du
    5 mars 2024
  • Ozan

    67 zonesZones délimitées

    Document en vigueur
    PLUi
    Zones urbaines (U)
    12 zones
    Version du
    5 mars 2024
  • Boz

    62 zonesZones délimitées

    Document en vigueur
    PLUi
    Zones urbaines (U)
    8 zones
    Version du
    5 mars 2024
  • Arbigny

    58 zonesZones délimitées

    Document en vigueur
    PLUi
    Zones urbaines (U)
    20 zones
    Version du
    5 mars 2024
  • Pont-de-Vaux

    55 zonesZones délimitées

    Document en vigueur
    PLUi
    Zones urbaines (U)
    25 zones
    Version du
    5 mars 2024
  • Sermoyer

    52 zonesZones délimitées

    Document en vigueur
    PLUi
    Zones urbaines (U)
    13 zones
    Version du
    5 mars 2024
  • Chavannes-sur-Reyssouze

    48 zonesZones délimitées

    Document en vigueur
    PLUi
    Zones urbaines (U)
    15 zones
    Version du
    5 mars 2024
  • Boissey

    44 zonesZones délimitées

    Document en vigueur
    PLUi
    Zones urbaines (U)
    4 zones
    Version du
    5 mars 2024
  • Saint-André-de-Bâgé

    40 zonesZones délimitées

    Document en vigueur
    PLUi
    Zones urbaines (U)
    12 zones
    Version du
    5 mars 2024
  • Bâgé-le-Châtel

    25 zonesZones délimitées

    Document en vigueur
    PLUi
    Zones urbaines (U)
    10 zones
    Version du
    5 mars 2024
  • Vésines

    5 zonesZones délimitées

    Document en vigueur
    PLUi
    Zones urbaines (U)
    2 zones
    Version du
    5 mars 2024
  • Asnières-sur-Saône

    3 zonesZones délimitées

    Document en vigueur
    PLUi
    Zones urbaines (U)
    1 zone
    Version du
    5 mars 2024

Mis à jour le 7 mai 2024 · Source : Documents d’urbanisme numérisés du Géoportail de l’urbanisme (PLU, PLUi, PSMV, cartes communales) (Géoportail de l’urbanisme (IGN · ministère chargé de l’urbanisme) — documents établis par les collectivités compétentes)

Citer cette page

« Les documents d’urbanisme dans la communauté de communes Bresse et Saône (Ain) », Permis urbanisme, https://permis-urbanisme.fr/01-ain/cc-bresse-et-saone-200071371. Source des données : Géoportail de l’urbanisme (IGN · ministère chargé de l’urbanisme) — documents établis par les collectivités compétentes, Documents d’urbanisme numérisés du Géoportail de l’urbanisme (PLU, PLUi, PSMV, cartes communales) — donnée du 7 mai 2024. Licence Ouverte (Etalab) — art. 3 des CGU du Géoportail de l’urbanisme.