Permis urbanisme

Les documents d’urbanisme dans la communauté de communes de la Côtière à Montluel (Ain)

9 communes publiées dans l’intercommunalité ; celle qui a autorisé le plus de logements depuis 2013 est Montluel (846 logements).

Sainte-CroixPizay — 27 zonesBressolles — 31 zonesBalan — 36 zonesNiévroz — 48 zonesLa Boisse — 55 zonesMontluel — 57 zonesBéligneux — 59 zonesDagneux — 67 zones
Zones délimitées27 zones67 zonesFond de carte : IGN — ADMIN EXPRESS, édition 2018 (Licence Ouverte 2.0), via france-geojson

Zones délimitées

52 zonesmédiane

de 27 zones à 67 zones

1 zonemédiane générale 44 zones2 330 zones

Zones urbaines (U)

21 zonesmédiane

de 7 zones à 37 zones

0 zonemédiane générale 11 zones1 150 zones

Zones naturelles (N)

11 zonesmédiane

de 6 zones à 21 zones

0 zonemédiane générale 15 zones1 076 zones

Les communes, du zonage le plus détaillé au plus simple

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9 sur 9 communes

Document en vigueur
Tous
  • Dagneux

    67 zonesZones délimitées

    Document en vigueur
    PLU
    Zones urbaines (U)
    37 zones
    Version du
    25 janvier 2024
  • Béligneux

    59 zonesZones délimitées

    Document en vigueur
    PLU
    Zones urbaines (U)
    24 zones
    Version du
    9 mars 2026
  • Montluel

    57 zonesZones délimitées

    Document en vigueur
    PLU
    Zones urbaines (U)
    26 zones
    Version du
    4 décembre 2024
  • La Boisse

    55 zonesZones délimitées

    Document en vigueur
    PLU
    Zones urbaines (U)
    24 zones
    Version du
    9 mars 2026
  • Niévroz

    48 zonesZones délimitées

    Document en vigueur
    PLU
    Zones urbaines (U)
    16 zones
    Version du
    17 juillet 2025
  • Balan

    36 zonesZones délimitées

    Document en vigueur
    PLU
    Zones urbaines (U)
    18 zones
    Version du
    6 février 2024
  • Bressolles

    31 zonesZones délimitées

    Document en vigueur
    PLU
    Zones urbaines (U)
    13 zones
    Version du
    16 juin 2017
  • Pizay

    27 zonesZones délimitées

    Document en vigueur
    PLU
    Zones urbaines (U)
    7 zones
    Version du
    6 juin 2023
  • Sainte-Croix
    Document en vigueur
    Règlement national d’urbanisme
    Zones urbaines (U)
    —
    Version du
    —

Mis à jour le 30 septembre 2026 · Source : Documents d’urbanisme numérisés du Géoportail de l’urbanisme (PLU, PLUi, PSMV, cartes communales) (Géoportail de l’urbanisme (IGN · ministère chargé de l’urbanisme) — documents établis par les collectivités compétentes)

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« Les documents d’urbanisme dans la communauté de communes de la Côtière à Montluel (Ain) », Permis urbanisme, https://permis-urbanisme.fr/01-ain/cc-de-la-cotiere-a-montluel-240100610. Source des données : Géoportail de l’urbanisme (IGN · ministère chargé de l’urbanisme) — documents établis par les collectivités compétentes, Documents d’urbanisme numérisés du Géoportail de l’urbanisme (PLU, PLUi, PSMV, cartes communales) — donnée du 30 septembre 2026. Licence Ouverte (Etalab) — art. 3 des CGU du Géoportail de l’urbanisme.