Permis urbanisme

Les documents d’urbanisme dans la communauté de communes Terre Valserhône (CCTV) (Ain)

12 communes publiées dans l’intercommunalité ; celle qui a autorisé le plus de logements depuis 2013 est Valserhône (1 892 logements).

Giron — 8 zonesVilles — 11 zonesPlagne — 11 zonesMontanges — 16 zonesSaint-Germain-de-Joux — 19 zonesBilliat — 19 zonesChampfromier — 25 zonesSurjoux-Lhopital — 30 zonesConfort — 34 zonesInjoux-Génissiat — 37 zonesChanay — 53 zonesValserhône — 190 zones
Zones délimitées11 zones53 zonesFond de carte : IGN — ADMIN EXPRESS, édition 2018 (Licence Ouverte 2.0), via france-geojson

Zones délimitées

22 zonesmédiane

de 8 zones à 190 zones

1 zonemédiane générale 44 zones2 330 zones

Zones urbaines (U)

9 zonesmédiane

de 2 zones à 104 zones

0 zonemédiane générale 11 zones1 150 zones

Zones naturelles (N)

4 zonesmédiane

de 1 zone à 37 zones

0 zonemédiane générale 15 zones1 076 zones

Les communes, du zonage le plus détaillé au plus simple

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12 sur 12 communes

Tous
  • Valserhône

    190 zonesZones délimitées

    Document en vigueur
    PLUi
    Zones urbaines (U)
    104 zones
    Version du
    11 décembre 2025
  • Chanay

    53 zonesZones délimitées

    Document en vigueur
    PLUi
    Zones urbaines (U)
    15 zones
    Version du
    11 décembre 2025
  • Injoux-Génissiat

    37 zonesZones délimitées

    Document en vigueur
    PLUi
    Zones urbaines (U)
    20 zones
    Version du
    11 décembre 2025
  • Confort

    34 zonesZones délimitées

    Document en vigueur
    PLUi
    Zones urbaines (U)
    11 zones
    Version du
    11 décembre 2025
  • Surjoux-Lhopital

    30 zonesZones délimitées

    Document en vigueur
    PLUi
    Zones urbaines (U)
    12 zones
    Version du
    11 décembre 2025
  • Champfromier

    25 zonesZones délimitées

    Document en vigueur
    PLUi
    Zones urbaines (U)
    8 zones
    Version du
    11 décembre 2025
  • Billiat

    19 zonesZones délimitées

    Document en vigueur
    PLUi
    Zones urbaines (U)
    10 zones
    Version du
    11 décembre 2025
  • Saint-Germain-de-Joux

    19 zonesZones délimitées

    Document en vigueur
    PLUi
    Zones urbaines (U)
    8 zones
    Version du
    11 décembre 2025
  • Montanges

    16 zonesZones délimitées

    Document en vigueur
    PLUi
    Zones urbaines (U)
    2 zones
    Version du
    11 décembre 2025
  • Plagne

    11 zonesZones délimitées

    Document en vigueur
    PLUi
    Zones urbaines (U)
    3 zones
    Version du
    11 décembre 2025
  • Villes

    11 zonesZones délimitées

    Document en vigueur
    PLUi
    Zones urbaines (U)
    4 zones
    Version du
    11 décembre 2025
  • Giron

    8 zonesZones délimitées

    Document en vigueur
    PLUi
    Zones urbaines (U)
    3 zones
    Version du
    11 décembre 2025

Mis à jour le 2 mars 2026 · Source : Documents d’urbanisme numérisés du Géoportail de l’urbanisme (PLU, PLUi, PSMV, cartes communales) (Géoportail de l’urbanisme (IGN · ministère chargé de l’urbanisme) — documents établis par les collectivités compétentes)

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« Les documents d’urbanisme dans la communauté de communes Terre Valserhône (CCTV) (Ain) », Permis urbanisme, https://permis-urbanisme.fr/01-ain/cc-terre-valserhone-cctv-240100891. Source des données : Géoportail de l’urbanisme (IGN · ministère chargé de l’urbanisme) — documents établis par les collectivités compétentes, Documents d’urbanisme numérisés du Géoportail de l’urbanisme (PLU, PLUi, PSMV, cartes communales) — donnée du 2 mars 2026. Licence Ouverte (Etalab) — art. 3 des CGU du Géoportail de l’urbanisme.