Permis urbanisme

Les documents d’urbanisme dans la communauté de communes du Montbardois (Côte-d'Or)

28 communes publiées dans l’intercommunalité ; celle qui a autorisé le plus de logements depuis 2013 est Montbard (37 logements).

VisernyVillaines-les-PrévôtesVerdonnetTouillonSenaillySeignySaint-RémySaint-Germain-lès-SenaillyQuincy-le-VicomteQuincerotPlanayNogent-lès-MontbardNesle-et-MassoultMoutiers-Saint-JeanMontigny-MontfortLucenay-le-DucFresnesFontaines-les-SèchesFain-lès-MoutiersÉtaisÉringesChamp-d'OiseauBuffonBenoiseyAthieAsnières-en-MontagneArransMontbard — 36 zones
Fond de carte : IGN — ADMIN EXPRESS, édition 2018 (Licence Ouverte 2.0), via france-geojson

Zones délimitées

36 zones

1 zonemédiane générale 44 zones2 330 zones

Zones urbaines (U)

13 zones

0 zonemédiane générale 11 zones1 150 zones

Zones naturelles (N)

11 zones

0 zonemédiane générale 15 zones1 076 zones

Les communes, du zonage le plus détaillé au plus simple

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28 sur 28 communes

Document en vigueur
  • Montbard

    36 zonesZones délimitées

    Document en vigueur
    PLU
    Zones urbaines (U)
    13 zones
    Version du
    17 décembre 2025
  • Arrans
    Document en vigueur
    Règlement national d’urbanisme
    Zones urbaines (U)
    —
    Version du
    —
  • Asnières-en-Montagne
    Document en vigueur
    Règlement national d’urbanisme
    Zones urbaines (U)
    —
    Version du
    —
  • Athie
    Document en vigueur
    Règlement national d’urbanisme
    Zones urbaines (U)
    —
    Version du
    —
  • Benoisey
    Document en vigueur
    Règlement national d’urbanisme
    Zones urbaines (U)
    —
    Version du
    —
  • Buffon
    Document en vigueur
    Règlement national d’urbanisme
    Zones urbaines (U)
    —
    Version du
    —
  • Champ-d'Oiseau
    Document en vigueur
    Règlement national d’urbanisme
    Zones urbaines (U)
    —
    Version du
    —
  • Éringes
    Document en vigueur
    Règlement national d’urbanisme
    Zones urbaines (U)
    —
    Version du
    —
  • Étais
    Document en vigueur
    Règlement national d’urbanisme
    Zones urbaines (U)
    —
    Version du
    —
  • Fain-lès-Moutiers
    Document en vigueur
    Règlement national d’urbanisme
    Zones urbaines (U)
    —
    Version du
    —
  • Fontaines-les-Sèches
    Document en vigueur
    Règlement national d’urbanisme
    Zones urbaines (U)
    —
    Version du
    —
  • Fresnes
    Document en vigueur
    Règlement national d’urbanisme
    Zones urbaines (U)
    —
    Version du
    —
  • Lucenay-le-Duc
    Document en vigueur
    Règlement national d’urbanisme
    Zones urbaines (U)
    —
    Version du
    —
  • Montigny-Montfort
    Document en vigueur
    Règlement national d’urbanisme
    Zones urbaines (U)
    —
    Version du
    —
  • Moutiers-Saint-Jean
    Document en vigueur
    Règlement national d’urbanisme
    Zones urbaines (U)
    —
    Version du
    —
  • Nesle-et-Massoult
    Document en vigueur
    Règlement national d’urbanisme
    Zones urbaines (U)
    —
    Version du
    —
  • Nogent-lès-Montbard
    Document en vigueur
    Règlement national d’urbanisme
    Zones urbaines (U)
    —
    Version du
    —
  • Planay
    Document en vigueur
    Règlement national d’urbanisme
    Zones urbaines (U)
    —
    Version du
    —
  • Quincerot
    Document en vigueur
    Carte communale
    Zones urbaines (U)
    —
    Version du
    8 février 2010
  • Quincy-le-Vicomte
    Document en vigueur
    Règlement national d’urbanisme
    Zones urbaines (U)
    —
    Version du
    —
  • Saint-Germain-lès-Senailly
    Document en vigueur
    Règlement national d’urbanisme
    Zones urbaines (U)
    —
    Version du
    —
  • Saint-Rémy
    Document en vigueur
    Règlement national d’urbanisme
    Zones urbaines (U)
    —
    Version du
    —
  • Seigny
    Document en vigueur
    Règlement national d’urbanisme
    Zones urbaines (U)
    —
    Version du
    —
  • Senailly
    Document en vigueur
    Règlement national d’urbanisme
    Zones urbaines (U)
    —
    Version du
    —
  • Touillon
    Document en vigueur
    Carte communale
    Zones urbaines (U)
    —
    Version du
    14 mars 2014
  • Verdonnet
    Document en vigueur
    Règlement national d’urbanisme
    Zones urbaines (U)
    —
    Version du
    —
  • Villaines-les-Prévôtes
    Document en vigueur
    Règlement national d’urbanisme
    Zones urbaines (U)
    —
    Version du
    —
  • Viserny
    Document en vigueur
    Règlement national d’urbanisme
    Zones urbaines (U)
    —
    Version du
    —

Mis à jour le 30 septembre 2026 · Source : Documents d’urbanisme numérisés du Géoportail de l’urbanisme (PLU, PLUi, PSMV, cartes communales) (Géoportail de l’urbanisme (IGN · ministère chargé de l’urbanisme) — documents établis par les collectivités compétentes)

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« Les documents d’urbanisme dans la communauté de communes du Montbardois (Côte-d'Or) », Permis urbanisme, https://permis-urbanisme.fr/21-cote-d-or/cc-du-montbardois-242101491. Source des données : Géoportail de l’urbanisme (IGN · ministère chargé de l’urbanisme) — documents établis par les collectivités compétentes, Documents d’urbanisme numérisés du Géoportail de l’urbanisme (PLU, PLUi, PSMV, cartes communales) — donnée du 30 septembre 2026. Licence Ouverte (Etalab) — art. 3 des CGU du Géoportail de l’urbanisme.