Permis urbanisme

Les documents d’urbanisme dans la communauté de communes du Pays d'Alésia et de la Seine (Côte-d'Or)

24 communes publiées dans l’intercommunalité ; celle qui a autorisé le plus de logements depuis 2013 est Venarey-les-Laumes (80 logements).

La Villeneuve-les-Convers — 11 zonesCorpoyer-la-Chapelle — 17 zonesCharencey — 20 zonesMussy-la-Fosse — 24 zonesThenissey — 27 zonesSource-Seine — 34 zonesSalmaise — 36 zonesHauteroche — 36 zonesGrésigny-Sainte-Reine — 39 zonesVerrey-sous-Salmaise — 43 zonesMénétreux-le-Pitois — 44 zonesBoux-sous-Salmaise — 45 zonesAlise-Sainte-Reine — 46 zonesJailly-les-Moulins — 47 zonesGissey-sous-Flavigny — 51 zonesMarigny-le-Cahouët — 55 zonesFrôlois — 55 zonesLa Roche-Vanneau — 57 zonesDarcey — 61 zonesGrignon — 62 zonesBussy-le-Grand — 64 zonesPouillenay — 75 zonesFlavigny-sur-Ozerain — 92 zonesVenarey-les-Laumes — 97 zones
Zones délimitées17 zones92 zonesFond de carte : IGN — ADMIN EXPRESS, édition 2018 (Licence Ouverte 2.0), via france-geojson

Zones délimitées

46 zonesmédiane

de 11 zones à 97 zones

1 zonemédiane générale 44 zones2 330 zones

Zones urbaines (U)

5 zonesmédiane

de 2 zones à 34 zones

0 zonemédiane générale 11 zones1 150 zones

Zones naturelles (N)

21 zonesmédiane

de 3 zones à 44 zones

0 zonemédiane générale 15 zones1 076 zones

Les communes, du zonage le plus détaillé au plus simple

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24 sur 24 communes

Tous
  • Venarey-les-Laumes

    97 zonesZones délimitées

    Document en vigueur
    PLUi
    Zones urbaines (U)
    34 zones
    Version du
    2 février 2026
  • Flavigny-sur-Ozerain

    92 zonesZones délimitées

    Document en vigueur
    PLUi
    Zones urbaines (U)
    6 zones
    Version du
    2 février 2026
  • Pouillenay

    75 zonesZones délimitées

    Document en vigueur
    PLUi
    Zones urbaines (U)
    14 zones
    Version du
    2 février 2026
  • Bussy-le-Grand

    64 zonesZones délimitées

    Document en vigueur
    PLUi
    Zones urbaines (U)
    15 zones
    Version du
    2 février 2026
  • Grignon

    62 zonesZones délimitées

    Document en vigueur
    PLUi
    Zones urbaines (U)
    5 zones
    Version du
    2 février 2026
  • Darcey

    61 zonesZones délimitées

    Document en vigueur
    PLUi
    Zones urbaines (U)
    13 zones
    Version du
    2 février 2026
  • La Roche-Vanneau

    57 zonesZones délimitées

    Document en vigueur
    PLUi
    Zones urbaines (U)
    8 zones
    Version du
    2 février 2026
  • Frôlois

    55 zonesZones délimitées

    Document en vigueur
    PLUi
    Zones urbaines (U)
    8 zones
    Version du
    2 février 2026
  • Marigny-le-Cahouët

    55 zonesZones délimitées

    Document en vigueur
    PLUi
    Zones urbaines (U)
    5 zones
    Version du
    2 février 2026
  • Gissey-sous-Flavigny

    51 zonesZones délimitées

    Document en vigueur
    PLUi
    Zones urbaines (U)
    7 zones
    Version du
    2 février 2026
  • Jailly-les-Moulins

    47 zonesZones délimitées

    Document en vigueur
    PLUi
    Zones urbaines (U)
    2 zones
    Version du
    2 février 2026
  • Alise-Sainte-Reine

    46 zonesZones délimitées

    Document en vigueur
    PLUi
    Zones urbaines (U)
    10 zones
    Version du
    2 février 2026
  • Boux-sous-Salmaise

    45 zonesZones délimitées

    Document en vigueur
    PLUi
    Zones urbaines (U)
    5 zones
    Version du
    2 février 2026
  • Ménétreux-le-Pitois

    44 zonesZones délimitées

    Document en vigueur
    PLUi
    Zones urbaines (U)
    16 zones
    Version du
    2 février 2026
  • Verrey-sous-Salmaise

    43 zonesZones délimitées

    Document en vigueur
    PLUi
    Zones urbaines (U)
    7 zones
    Version du
    2 février 2026
  • Grésigny-Sainte-Reine

    39 zonesZones délimitées

    Document en vigueur
    PLUi
    Zones urbaines (U)
    5 zones
    Version du
    2 février 2026
  • Hauteroche

    36 zonesZones délimitées

    Document en vigueur
    PLUi
    Zones urbaines (U)
    2 zones
    Version du
    2 février 2026
  • Salmaise

    36 zonesZones délimitées

    Document en vigueur
    PLUi
    Zones urbaines (U)
    5 zones
    Version du
    2 février 2026
  • Source-Seine

    34 zonesZones délimitées

    Document en vigueur
    PLUi
    Zones urbaines (U)
    2 zones
    Version du
    2 février 2026
  • Thenissey

    27 zonesZones délimitées

    Document en vigueur
    PLUi
    Zones urbaines (U)
    3 zones
    Version du
    2 février 2026
  • Mussy-la-Fosse

    24 zonesZones délimitées

    Document en vigueur
    PLUi
    Zones urbaines (U)
    2 zones
    Version du
    2 février 2026
  • Charencey

    20 zonesZones délimitées

    Document en vigueur
    PLUi
    Zones urbaines (U)
    4 zones
    Version du
    2 février 2026
  • Corpoyer-la-Chapelle

    17 zonesZones délimitées

    Document en vigueur
    PLUi
    Zones urbaines (U)
    2 zones
    Version du
    2 février 2026
  • La Villeneuve-les-Convers

    11 zonesZones délimitées

    Document en vigueur
    PLUi
    Zones urbaines (U)
    5 zones
    Version du
    2 février 2026

Mis à jour le 8 avril 2026 · Source : Documents d’urbanisme numérisés du Géoportail de l’urbanisme (PLU, PLUi, PSMV, cartes communales) (Géoportail de l’urbanisme (IGN · ministère chargé de l’urbanisme) — documents établis par les collectivités compétentes)

Citer cette page

« Les documents d’urbanisme dans la communauté de communes du Pays d'Alésia et de la Seine (Côte-d'Or) », Permis urbanisme, https://permis-urbanisme.fr/21-cote-d-or/cc-du-pays-d-alesia-et-de-la-seine-242101459. Source des données : Géoportail de l’urbanisme (IGN · ministère chargé de l’urbanisme) — documents établis par les collectivités compétentes, Documents d’urbanisme numérisés du Géoportail de l’urbanisme (PLU, PLUi, PSMV, cartes communales) — donnée du 8 avril 2026. Licence Ouverte (Etalab) — art. 3 des CGU du Géoportail de l’urbanisme.