Permis urbanisme

Les documents d’urbanisme dans la communauté de communes Mirebellois et Fontenois (Côte-d'Or)

28 communes publiées dans l’intercommunalité ; celle qui a autorisé le plus de logements depuis 2013 est Arceau (93 logements).

ViévigneTrochèresTanaySaint-Seine-sur-VingeanneSaint-Maurice-sur-VingeanneRenèvePouilly-sur-VingeanneOrainMontigny-Mornay-Villeneuve-sur-VingeanneMagny-Saint-MédardLicey-sur-VingeanneJancignyFontenelleFontaine-FrançaiseDampierre-et-FléeCuisereyCheugeChaume-et-CourchampCharmesChampagne-sur-VingeanneBourberainBlagny-sur-VingeanneSavolles — 15 zonesBeaumont-sur-Vingeanne — 20 zonesNoiron-sur-Bèze — 25 zonesOisilly — 34 zonesBeire-le-Châtel — 60 zonesArceau — 109 zones
Zones délimitées15 zones109 zonesFond de carte : IGN — ADMIN EXPRESS, édition 2018 (Licence Ouverte 2.0), via france-geojson

Zones délimitées

30 zonesmédiane

de 15 zones à 109 zones

1 zonemédiane générale 44 zones2 330 zones

Zones urbaines (U)

7 zonesmédiane

de 1 zone à 34 zones

0 zonemédiane générale 11 zones1 150 zones

Zones naturelles (N)

13 zonesmédiane

de 4 zones à 18 zones

0 zonemédiane générale 15 zones1 076 zones

Les communes, du zonage le plus détaillé au plus simple

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28 sur 28 communes

Document en vigueur
Tous
  • Arceau

    109 zonesZones délimitées

    Document en vigueur
    PLU
    Zones urbaines (U)
    34 zones
    Version du
    26 mars 2019
  • Beire-le-Châtel

    60 zonesZones délimitées

    Document en vigueur
    PLU
    Zones urbaines (U)
    21 zones
    Version du
    1er mars 2021
  • Oisilly

    34 zonesZones délimitées

    Document en vigueur
    PLU
    Zones urbaines (U)
    6 zones
    Version du
    12 avril 2016
  • Noiron-sur-Bèze

    25 zonesZones délimitées

    Document en vigueur
    PLU
    Zones urbaines (U)
    1 zone
    Version du
    25 octobre 2021
  • Beaumont-sur-Vingeanne

    20 zonesZones délimitées

    Document en vigueur
    PLU
    Zones urbaines (U)
    6 zones
    Version du
    12 avril 2016
  • Savolles

    15 zonesZones délimitées

    Document en vigueur
    PLU
    Zones urbaines (U)
    7 zones
    Version du
    12 juin 2024
  • Blagny-sur-Vingeanne
    Document en vigueur
    Règlement national d’urbanisme
    Zones urbaines (U)
    —
    Version du
    —
  • Bourberain
    Document en vigueur
    Carte communale
    Zones urbaines (U)
    —
    Version du
    18 juillet 2006
  • Champagne-sur-Vingeanne
    Document en vigueur
    Règlement national d’urbanisme
    Zones urbaines (U)
    —
    Version du
    —
  • Charmes
    Document en vigueur
    Règlement national d’urbanisme
    Zones urbaines (U)
    —
    Version du
    —
  • Chaume-et-Courchamp
    Document en vigueur
    Règlement national d’urbanisme
    Zones urbaines (U)
    —
    Version du
    —
  • Cheuge
    Document en vigueur
    Règlement national d’urbanisme
    Zones urbaines (U)
    —
    Version du
    —
  • Cuiserey
    Document en vigueur
    Règlement national d’urbanisme
    Zones urbaines (U)
    —
    Version du
    —
  • Dampierre-et-Flée
    Document en vigueur
    Règlement national d’urbanisme
    Zones urbaines (U)
    —
    Version du
    —
  • Fontaine-Française
    Document en vigueur
    Carte communale
    Zones urbaines (U)
    —
    Version du
    23 avril 2015
  • Fontenelle
    Document en vigueur
    Règlement national d’urbanisme
    Zones urbaines (U)
    —
    Version du
    —
  • Jancigny
    Document en vigueur
    Règlement national d’urbanisme
    Zones urbaines (U)
    —
    Version du
    —
  • Licey-sur-Vingeanne
    Document en vigueur
    Règlement national d’urbanisme
    Zones urbaines (U)
    —
    Version du
    —
  • Magny-Saint-Médard
    Document en vigueur
    Carte communale
    Zones urbaines (U)
    —
    Version du
    24 avril 2007
  • Montigny-Mornay-Villeneuve-sur-Vingeanne
    Document en vigueur
    Règlement national d’urbanisme
    Zones urbaines (U)
    —
    Version du
    —
  • Orain
    Document en vigueur
    Règlement national d’urbanisme
    Zones urbaines (U)
    —
    Version du
    —
  • Pouilly-sur-Vingeanne
    Document en vigueur
    Règlement national d’urbanisme
    Zones urbaines (U)
    —
    Version du
    —
  • Renève
    Document en vigueur
    Règlement national d’urbanisme
    Zones urbaines (U)
    —
    Version du
    —
  • Saint-Maurice-sur-Vingeanne
    Document en vigueur
    Règlement national d’urbanisme
    Zones urbaines (U)
    —
    Version du
    —
  • Saint-Seine-sur-Vingeanne
    Document en vigueur
    Carte communale
    Zones urbaines (U)
    —
    Version du
    16 mars 2006
  • Tanay
    Document en vigueur
    Règlement national d’urbanisme
    Zones urbaines (U)
    —
    Version du
    —
  • Trochères
    Document en vigueur
    Règlement national d’urbanisme
    Zones urbaines (U)
    —
    Version du
    —
  • Viévigne
    Document en vigueur
    Règlement national d’urbanisme
    Zones urbaines (U)
    —
    Version du
    —

Mis à jour le 30 septembre 2026 · Source : Documents d’urbanisme numérisés du Géoportail de l’urbanisme (PLU, PLUi, PSMV, cartes communales) (Géoportail de l’urbanisme (IGN · ministère chargé de l’urbanisme) — documents établis par les collectivités compétentes)

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« Les documents d’urbanisme dans la communauté de communes Mirebellois et Fontenois (Côte-d'Or) », Permis urbanisme, https://permis-urbanisme.fr/21-cote-d-or/cc-mirebellois-et-fontenois-200072825. Source des données : Géoportail de l’urbanisme (IGN · ministère chargé de l’urbanisme) — documents établis par les collectivités compétentes, Documents d’urbanisme numérisés du Géoportail de l’urbanisme (PLU, PLUi, PSMV, cartes communales) — donnée du 30 septembre 2026. Licence Ouverte (Etalab) — art. 3 des CGU du Géoportail de l’urbanisme.