Permis urbanisme

Les documents d’urbanisme dans la communauté de communes du Val de Morteau (Doubs)

6 communes publiées dans l’intercommunalité ; celle qui a autorisé le plus de logements depuis 2013 est Morteau (569 logements).

Les Combes — 23 zonesLes Gras — 29 zonesLe Bélieu — 30 zonesMorteau — 32 zonesLes Fins — 52 zonesMontlebon — 81 zones
Zones délimitées23 zones81 zonesFond de carte : IGN — ADMIN EXPRESS, édition 2018 (Licence Ouverte 2.0), via france-geojson

Zones délimitées

31 zonesmédiane

de 23 zones à 81 zones

1 zonemédiane générale 44 zones2 330 zones

Zones urbaines (U)

12 zonesmédiane

de 5 zones à 31 zones

0 zonemédiane générale 11 zones1 150 zones

Zones naturelles (N)

14 zonesmédiane

de 2 zones à 24 zones

0 zonemédiane générale 15 zones1 076 zones

Les communes, du zonage le plus détaillé au plus simple

  • Montlebon

    81 zonesZones délimitées

    Document en vigueur
    PLU
    Zones urbaines (U)
    31 zones
    Version du
    18 mars 2019
  • Les Fins

    52 zonesZones délimitées

    Document en vigueur
    PLU
    Zones urbaines (U)
    25 zones
    Version du
    6 octobre 2020
  • Morteau

    32 zonesZones délimitées

    Document en vigueur
    PLU
    Zones urbaines (U)
    13 zones
    Version du
    5 avril 2019
  • Le Bélieu

    30 zonesZones délimitées

    Document en vigueur
    PLU
    Zones urbaines (U)
    5 zones
    Version du
    10 avril 2024
  • Les Gras

    29 zonesZones délimitées

    Document en vigueur
    PLU
    Zones urbaines (U)
    11 zones
    Version du
    20 décembre 2023
  • Les Combes

    23 zonesZones délimitées

    Document en vigueur
    PLU
    Zones urbaines (U)
    10 zones
    Version du
    9 juin 2019

Mis à jour le 13 mai 2024 · Source : Documents d’urbanisme numérisés du Géoportail de l’urbanisme (PLU, PLUi, PSMV, cartes communales) (Géoportail de l’urbanisme (IGN · ministère chargé de l’urbanisme) — documents établis par les collectivités compétentes)

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« Les documents d’urbanisme dans la communauté de communes du Val de Morteau (Doubs) », Permis urbanisme, https://permis-urbanisme.fr/25-doubs/cc-du-val-de-morteau-242504116. Source des données : Géoportail de l’urbanisme (IGN · ministère chargé de l’urbanisme) — documents établis par les collectivités compétentes, Documents d’urbanisme numérisés du Géoportail de l’urbanisme (PLU, PLUi, PSMV, cartes communales) — donnée du 13 mai 2024. Licence Ouverte (Etalab) — art. 3 des CGU du Géoportail de l’urbanisme.