Permis urbanisme

Les documents d’urbanisme dans la communauté de communes Loue-Lison (Doubs)

47 communes publiées dans l’intercommunalité ; celle qui a autorisé le plus de logements depuis 2013 est Ornans (218 logements).

Silley-AmanceyScey-MaisièresSainte-AnneRureyRouheRonchauxRennes-sur-LouePessansParoyNans-sous-Sainte-AnneMyonMouthier-Haute-PierreMontmahouxMesmayMalansLombardLizineLavans-VuillafansGoux-sous-LandetFlageyÉternoz-Vallée-du-LisonÉchevannesÉchayDurnesDéservillersCussey-sur-LisonCourcellesChouzelotChayChâteauvieux-les-FossésChassagne-Saint-DenisCesseyCademèneByBrèresBolandozBartheransAmondansAmathay-VésigneuxAbbans-DessusCléron — 24 zonesFourg — 25 zonesÉpeugney — 29 zonesQuingey — 38 zonesAmancey — 42 zonesArc-et-Senans — 45 zonesOrnans — 95 zones
Zones délimitées24 zones95 zonesFond de carte : IGN — ADMIN EXPRESS, édition 2018 (Licence Ouverte 2.0), via france-geojson

Zones délimitées

38 zonesmédiane

de 24 zones à 95 zones

1 zonemédiane générale 44 zones2 330 zones

Zones urbaines (U)

12 zonesmédiane

de 5 zones à 51 zones

0 zonemédiane générale 11 zones1 150 zones

Zones naturelles (N)

10 zonesmédiane

de 6 zones à 17 zones

0 zonemédiane générale 15 zones1 076 zones

Les communes, du zonage le plus détaillé au plus simple

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47 sur 47 communes

Document en vigueur
Tous
  • Ornans

    95 zonesZones délimitées

    Document en vigueur
    PLU
    Zones urbaines (U)
    51 zones
    Version du
    10 avril 2024
  • Arc-et-Senans

    45 zonesZones délimitées

    Document en vigueur
    PLU
    Zones urbaines (U)
    25 zones
    Version du
    27 février 2026
  • Amancey

    42 zonesZones délimitées

    Document en vigueur
    PLU
    Zones urbaines (U)
    12 zones
    Version du
    27 août 2004
  • Quingey

    38 zonesZones délimitées

    Document en vigueur
    PLU
    Zones urbaines (U)
    19 zones
    Version du
    20 octobre 2021
  • Épeugney

    29 zonesZones délimitées

    Document en vigueur
    PLU
    Zones urbaines (U)
    10 zones
    Version du
    5 octobre 2018
  • Fourg

    25 zonesZones délimitées

    Document en vigueur
    PLU
    Zones urbaines (U)
    6 zones
    Version du
    16 novembre 2018
  • Cléron

    24 zonesZones délimitées

    Document en vigueur
    PLU
    Zones urbaines (U)
    5 zones
    Version du
    24 mai 2023
  • Abbans-Dessus
    Document en vigueur
    Règlement national d’urbanisme
    Zones urbaines (U)
    —
    Version du
    —
  • Amathay-Vésigneux
    Document en vigueur
    Règlement national d’urbanisme
    Zones urbaines (U)
    —
    Version du
    —
  • Amondans
    Document en vigueur
    Règlement national d’urbanisme
    Zones urbaines (U)
    —
    Version du
    —
  • Bartherans
    Document en vigueur
    Règlement national d’urbanisme
    Zones urbaines (U)
    —
    Version du
    —
  • Bolandoz
    Document en vigueur
    Règlement national d’urbanisme
    Zones urbaines (U)
    —
    Version du
    —
  • Brères
    Document en vigueur
    Règlement national d’urbanisme
    Zones urbaines (U)
    —
    Version du
    —
  • By
    Document en vigueur
    Règlement national d’urbanisme
    Zones urbaines (U)
    —
    Version du
    —
  • Cademène
    Document en vigueur
    Règlement national d’urbanisme
    Zones urbaines (U)
    —
    Version du
    —
  • Cessey
    Document en vigueur
    Règlement national d’urbanisme
    Zones urbaines (U)
    —
    Version du
    —
  • Chassagne-Saint-Denis
    Document en vigueur
    Règlement national d’urbanisme
    Zones urbaines (U)
    —
    Version du
    —
  • Châteauvieux-les-Fossés
    Document en vigueur
    Règlement national d’urbanisme
    Zones urbaines (U)
    —
    Version du
    —
  • Chay
    Document en vigueur
    Règlement national d’urbanisme
    Zones urbaines (U)
    —
    Version du
    —
  • Chouzelot
    Document en vigueur
    Règlement national d’urbanisme
    Zones urbaines (U)
    —
    Version du
    —
  • Courcelles
    Document en vigueur
    Règlement national d’urbanisme
    Zones urbaines (U)
    —
    Version du
    —
  • Cussey-sur-Lison
    Document en vigueur
    Règlement national d’urbanisme
    Zones urbaines (U)
    —
    Version du
    —
  • Déservillers
    Document en vigueur
    Carte communale
    Zones urbaines (U)
    —
    Version du
    10 octobre 2023
  • Durnes
    Document en vigueur
    Règlement national d’urbanisme
    Zones urbaines (U)
    —
    Version du
    —
  • Échay
    Document en vigueur
    Règlement national d’urbanisme
    Zones urbaines (U)
    —
    Version du
    —
  • Échevannes
    Document en vigueur
    Règlement national d’urbanisme
    Zones urbaines (U)
    —
    Version du
    —
  • Éternoz-Vallée-du-Lison
    Document en vigueur
    Règlement national d’urbanisme
    Zones urbaines (U)
    —
    Version du
    —
  • Flagey
    Document en vigueur
    Règlement national d’urbanisme
    Zones urbaines (U)
    —
    Version du
    —
  • Goux-sous-Landet
    Document en vigueur
    Règlement national d’urbanisme
    Zones urbaines (U)
    —
    Version du
    —
  • Lavans-Vuillafans
    Document en vigueur
    Règlement national d’urbanisme
    Zones urbaines (U)
    —
    Version du
    —
  • Lizine
    Document en vigueur
    Règlement national d’urbanisme
    Zones urbaines (U)
    —
    Version du
    —
  • Lombard
    Document en vigueur
    Carte communale
    Zones urbaines (U)
    —
    Version du
    11 janvier 2023
  • Malans
    Document en vigueur
    Règlement national d’urbanisme
    Zones urbaines (U)
    —
    Version du
    —
  • Mesmay
    Document en vigueur
    Règlement national d’urbanisme
    Zones urbaines (U)
    —
    Version du
    —
  • Montmahoux
    Document en vigueur
    Règlement national d’urbanisme
    Zones urbaines (U)
    —
    Version du
    —
  • Mouthier-Haute-Pierre
    Document en vigueur
    Règlement national d’urbanisme
    Zones urbaines (U)
    —
    Version du
    —
  • Myon
    Document en vigueur
    Règlement national d’urbanisme
    Zones urbaines (U)
    —
    Version du
    —
  • Nans-sous-Sainte-Anne
    Document en vigueur
    Règlement national d’urbanisme
    Zones urbaines (U)
    —
    Version du
    —
  • Paroy
    Document en vigueur
    Règlement national d’urbanisme
    Zones urbaines (U)
    —
    Version du
    —
  • Pessans
    Document en vigueur
    Règlement national d’urbanisme
    Zones urbaines (U)
    —
    Version du
    —
  • Rennes-sur-Loue
    Document en vigueur
    Règlement national d’urbanisme
    Zones urbaines (U)
    —
    Version du
    —
  • Ronchaux
    Document en vigueur
    Règlement national d’urbanisme
    Zones urbaines (U)
    —
    Version du
    —
  • Rouhe
    Document en vigueur
    Règlement national d’urbanisme
    Zones urbaines (U)
    —
    Version du
    —
  • Rurey
    Document en vigueur
    Règlement national d’urbanisme
    Zones urbaines (U)
    —
    Version du
    —
  • Sainte-Anne
    Document en vigueur
    Règlement national d’urbanisme
    Zones urbaines (U)
    —
    Version du
    —
  • Scey-Maisières
    Document en vigueur
    Règlement national d’urbanisme
    Zones urbaines (U)
    —
    Version du
    —
  • Silley-Amancey
    Document en vigueur
    Règlement national d’urbanisme
    Zones urbaines (U)
    —
    Version du
    —

Mis à jour le 30 septembre 2026 · Source : Documents d’urbanisme numérisés du Géoportail de l’urbanisme (PLU, PLUi, PSMV, cartes communales) (Géoportail de l’urbanisme (IGN · ministère chargé de l’urbanisme) — documents établis par les collectivités compétentes)

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« Les documents d’urbanisme dans la communauté de communes Loue-Lison (Doubs) », Permis urbanisme, https://permis-urbanisme.fr/25-doubs/cc-loue-lison-200068070. Source des données : Géoportail de l’urbanisme (IGN · ministère chargé de l’urbanisme) — documents établis par les collectivités compétentes, Documents d’urbanisme numérisés du Géoportail de l’urbanisme (PLU, PLUi, PSMV, cartes communales) — donnée du 30 septembre 2026. Licence Ouverte (Etalab) — art. 3 des CGU du Géoportail de l’urbanisme.