Permis urbanisme

Les documents d’urbanisme dans la communauté de communes Andaine - Passais (Orne)

11 communes publiées dans l’intercommunalité ; celle qui a autorisé le plus de logements depuis 2013 est Bagnoles de l'Orne Normandie (132 logements).

TorchampTessé-FroulaySaint-Roch-sur-ÉgrenneSaint-Mars-d'ÉgrenneSaint-FraimbaultPerrouMantillyBagnoles de l'Orne Normandie — 56 zonesPassais Villages — 75 zonesRives d'Andaine — 78 zonesCeaucé — 213 zones
Zones délimitées56 zones213 zonesFond de carte : IGN — ADMIN EXPRESS, édition 2018 (Licence Ouverte 2.0), via france-geojson

Zones délimitées

77 zonesmédiane

de 56 zones à 213 zones

1 zonemédiane générale 44 zones2 330 zones

Zones urbaines (U)

9 zonesmédiane

de 5 zones à 21 zones

0 zonemédiane générale 11 zones1 150 zones

Zones naturelles (N)

41 zonesmédiane

de 10 zones à 200 zones

0 zonemédiane générale 15 zones1 076 zones

Les communes, du zonage le plus détaillé au plus simple

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11 sur 11 communes

Document en vigueur
Tous
  • Ceaucé

    213 zonesZones délimitées

    Document en vigueur
    PLU
    Zones urbaines (U)
    5 zones
    Version du
    27 avril 2023
  • Rives d'Andaine

    78 zonesZones délimitées

    Document en vigueur
    PLU
    Zones urbaines (U)
    21 zones
    Version du
    20 juin 2013
  • Passais Villages

    75 zonesZones délimitées

    Document en vigueur
    PLU
    Zones urbaines (U)
    6 zones
    Version du
    21 mai 2025
  • Bagnoles de l'Orne Normandie

    56 zonesZones délimitées

    Document en vigueur
    PLU
    Zones urbaines (U)
    12 zones
    Version du
    24 février 2022
  • Mantilly
    Document en vigueur
    Carte communale
    Zones urbaines (U)
    —
    Version du
    3 novembre 2014
  • Perrou
    Document en vigueur
    Carte communale
    Zones urbaines (U)
    —
    Version du
    30 mai 2011
  • Saint-Fraimbault
    Document en vigueur
    Carte communale
    Zones urbaines (U)
    —
    Version du
    15 mars 2017
  • Saint-Mars-d'Égrenne
    Document en vigueur
    Carte communale
    Zones urbaines (U)
    —
    Version du
    14 mai 2014
  • Saint-Roch-sur-Égrenne
    Document en vigueur
    Carte communale
    Zones urbaines (U)
    —
    Version du
    5 avril 2016
  • Tessé-Froulay
    Document en vigueur
    Règlement national d’urbanisme
    Zones urbaines (U)
    —
    Version du
    —
  • Torchamp
    Document en vigueur
    Carte communale
    Zones urbaines (U)
    —
    Version du
    22 décembre 2015

Mis à jour le 30 septembre 2026 · Source : Documents d’urbanisme numérisés du Géoportail de l’urbanisme (PLU, PLUi, PSMV, cartes communales) (Géoportail de l’urbanisme (IGN · ministère chargé de l’urbanisme) — documents établis par les collectivités compétentes)

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« Les documents d’urbanisme dans la communauté de communes Andaine - Passais (Orne) », Permis urbanisme, https://permis-urbanisme.fr/61-orne/cc-andaine-passais-200068443. Source des données : Géoportail de l’urbanisme (IGN · ministère chargé de l’urbanisme) — documents établis par les collectivités compétentes, Documents d’urbanisme numérisés du Géoportail de l’urbanisme (PLU, PLUi, PSMV, cartes communales) — donnée du 30 septembre 2026. Licence Ouverte (Etalab) — art. 3 des CGU du Géoportail de l’urbanisme.