Permis urbanisme

Les documents d’urbanisme dans la communauté de communes du Pays de Cruseilles (Haute-Savoie)

13 communes publiées dans l’intercommunalité ; celle qui a autorisé le plus de logements depuis 2013 est Cruseilles (1 233 logements).

Villy-le-Bouveret — 20 zonesSaint-Blaise — 21 zonesVovray-en-Bornes — 32 zonesVilly-le-Pelloux — 33 zonesCuvat — 35 zonesMenthonnex-en-Bornes — 42 zonesCercier — 52 zonesLe Sappey — 53 zonesCernex — 59 zonesAllonzier-la-Caille — 59 zonesCopponex — 60 zonesAndilly — 66 zonesCruseilles — 108 zones
Zones délimitées21 zones66 zonesFond de carte : IGN — ADMIN EXPRESS, édition 2018 (Licence Ouverte 2.0), via france-geojson

Zones délimitées

52 zonesmédiane

de 20 zones à 108 zones

1 zonemédiane générale 44 zones2 330 zones

Zones urbaines (U)

14 zonesmédiane

de 7 zones à 47 zones

0 zonemédiane générale 11 zones1 150 zones

Zones naturelles (N)

16 zonesmédiane

de 7 zones à 36 zones

0 zonemédiane générale 15 zones1 076 zones

Les communes, du zonage le plus détaillé au plus simple

Affiner la liste

13 sur 13 communes

Tous
  • Cruseilles

    108 zonesZones délimitées

    Document en vigueur
    PLU
    Zones urbaines (U)
    47 zones
    Version du
    4 novembre 2025
  • Andilly

    66 zonesZones délimitées

    Document en vigueur
    PLU
    Zones urbaines (U)
    18 zones
    Version du
    29 octobre 2018
  • Copponex

    60 zonesZones délimitées

    Document en vigueur
    PLU
    Zones urbaines (U)
    16 zones
    Version du
    5 septembre 2022
  • Allonzier-la-Caille

    59 zonesZones délimitées

    Document en vigueur
    PLU
    Zones urbaines (U)
    19 zones
    Version du
    19 février 2026
  • Cernex

    59 zonesZones délimitées

    Document en vigueur
    PLU
    Zones urbaines (U)
    18 zones
    Version du
    17 mai 2022
  • Le Sappey

    53 zonesZones délimitées

    Document en vigueur
    PLU
    Zones urbaines (U)
    15 zones
    Version du
    9 mai 2019
  • Cercier

    52 zonesZones délimitées

    Document en vigueur
    PLU
    Zones urbaines (U)
    12 zones
    Version du
    25 février 2021
  • Menthonnex-en-Bornes

    42 zonesZones délimitées

    Document en vigueur
    PLU
    Zones urbaines (U)
    14 zones
    Version du
    3 juin 2024
  • Cuvat

    35 zonesZones délimitées

    Document en vigueur
    PLU
    Zones urbaines (U)
    14 zones
    Version du
    9 septembre 2019
  • Villy-le-Pelloux

    33 zonesZones délimitées

    Document en vigueur
    PLU
    Zones urbaines (U)
    9 zones
    Version du
    12 octobre 2023
  • Vovray-en-Bornes

    32 zonesZones délimitées

    Document en vigueur
    PLU
    Zones urbaines (U)
    11 zones
    Version du
    28 mars 2022
  • Saint-Blaise

    21 zonesZones délimitées

    Document en vigueur
    PLU
    Zones urbaines (U)
    7 zones
    Version du
    8 avril 2019
  • Villy-le-Bouveret

    20 zonesZones délimitées

    Document en vigueur
    PLU
    Zones urbaines (U)
    7 zones
    Version du
    21 janvier 2025

Mis à jour le 2 mars 2026 · Source : Documents d’urbanisme numérisés du Géoportail de l’urbanisme (PLU, PLUi, PSMV, cartes communales) (Géoportail de l’urbanisme (IGN · ministère chargé de l’urbanisme) — documents établis par les collectivités compétentes)

Citer cette page

« Les documents d’urbanisme dans la communauté de communes du Pays de Cruseilles (Haute-Savoie) », Permis urbanisme, https://permis-urbanisme.fr/74-haute-savoie/cc-du-pays-de-cruseilles-247400112. Source des données : Géoportail de l’urbanisme (IGN · ministère chargé de l’urbanisme) — documents établis par les collectivités compétentes, Documents d’urbanisme numérisés du Géoportail de l’urbanisme (PLU, PLUi, PSMV, cartes communales) — donnée du 2 mars 2026. Licence Ouverte (Etalab) — art. 3 des CGU du Géoportail de l’urbanisme.