Permis urbanisme

Les documents d’urbanisme dans la communauté de communes Serre-Ponçon Val d'Avance (Hautes-Alpes)

14 communes publiées dans l’intercommunalité ; celle qui a autorisé le plus de logements depuis 2013 est La Bâtie-Neuve (191 logements).

Zones délimitées

48 zonesmédiane

de 19 zones à 117 zones

1 zonemédiane générale 44 zones2 330 zones

Zones urbaines (U)

9 zonesmédiane

de 7 zones à 25 zones

0 zonemédiane générale 11 zones1 150 zones

Zones naturelles (N)

13 zonesmédiane

de 1 zone à 47 zones

0 zonemédiane générale 15 zones1 076 zones

Les communes, du zonage le plus détaillé au plus simple

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14 sur 14 communes

Document en vigueur
Tous
  • 117 zonesZones délimitées

    Document en vigueur
    PLU
    Zones urbaines (U)
    25 zones
    Version du
    12 mai 2025
  • 116 zonesZones délimitées

    Document en vigueur
    PLU
    Zones urbaines (U)
    8 zones
    Version du
    19 mai 2025
  • 69 zonesZones délimitées

    Document en vigueur
    PLU
    Zones urbaines (U)
    16 zones
    Version du
    5 juillet 2021
  • 63 zonesZones délimitées

    Document en vigueur
    PLU
    Zones urbaines (U)
    11 zones
    Version du
    22 avril 2025
  • 48 zonesZones délimitées

    Document en vigueur
    PLU
    Zones urbaines (U)
    9 zones
    Version du
    26 février 2025
  • 48 zonesZones délimitées

    Document en vigueur
    PLU
    Zones urbaines (U)
    15 zones
    Version du
    24 juin 2022
  • 47 zonesZones délimitées

    Document en vigueur
    PLU
    Zones urbaines (U)
    8 zones
    Version du
    24 avril 2025
  • 39 zonesZones délimitées

    Document en vigueur
    PLU
    Zones urbaines (U)
    8 zones
    Version du
    1er octobre 2025
  • 37 zonesZones délimitées

    Document en vigueur
    PLU
    Zones urbaines (U)
    10 zones
    Version du
    31 mai 2019
  • 35 zonesZones délimitées

    Document en vigueur
    PLU
    Zones urbaines (U)
    7 zones
    Version du
    5 mars 2025
  • 19 zonesZones délimitées

    Document en vigueur
    PLU
    Zones urbaines (U)
    7 zones
    Version du
    16 avril 2026
  • Document en vigueur
    Carte communale
    Zones urbaines (U)
    —
    Version du
    11 juin 2002
  • Document en vigueur
    Carte communale
    Zones urbaines (U)
    —
    Version du
    20 novembre 2019
  • Document en vigueur
    Carte communale
    Zones urbaines (U)
    —
    Version du
    20 novembre 2019

Mis à jour le 30 septembre 2026 · Source : Documents d’urbanisme numérisés du Géoportail de l’urbanisme (PLU, PLUi, PSMV, cartes communales) (Géoportail de l’urbanisme (IGN · ministère chargé de l’urbanisme) — documents établis par les collectivités compétentes)

Citer cette page

« Les documents d’urbanisme dans la communauté de communes Serre-Ponçon Val d'Avance (Hautes-Alpes) », Permis urbanisme, https://permis-urbanisme.fr/05-hautes-alpes/cc-serre-poncon-val-d-avance-200067320. Source des données : Géoportail de l’urbanisme (IGN · ministère chargé de l’urbanisme) — documents établis par les collectivités compétentes, Documents d’urbanisme numérisés du Géoportail de l’urbanisme (PLU, PLUi, PSMV, cartes communales) — donnée du 30 septembre 2026. Licence Ouverte (Etalab) — art. 3 des CGU du Géoportail de l’urbanisme.