Permis urbanismeLes documents d’urbanisme dans la communauté de communes du Bassin de Marennes (Charente-Maritime)
5 communes publiées dans l’intercommunalité ; celle qui a autorisé le plus de logements depuis 2013 est Bourcefranc-le-Chapus (249 logements).
Zones délimitées
53 zonesmédiane
de 39 zones à 105 zones
1 zonemédiane générale 44 zones2 330 zones
Zones urbaines (U)
15 zonesmédiane
de 10 zones à 21 zones
0 zonemédiane générale 11 zones1 150 zones
Zones naturelles (N)
20 zonesmédiane
de 9 zones à 67 zones
0 zonemédiane générale 15 zones1 076 zones
Les communes, du zonage le plus détaillé au plus simple
105 zonesZones délimitées
- Document en vigueur
- PLU
- Zones urbaines (U)
- 10 zones
- Version du
- 12 février 2020
91 zonesZones délimitées
- Document en vigueur
- PLU
- Zones urbaines (U)
- 19 zones
- Version du
- 14 mars 2017
53 zonesZones délimitées
- Document en vigueur
- PLU
- Zones urbaines (U)
- 15 zones
- Version du
- 11 juin 2026
48 zonesZones délimitées
- Document en vigueur
- PLU
- Zones urbaines (U)
- 21 zones
- Version du
- 21 juillet 2014
39 zonesZones délimitées
- Document en vigueur
- PLU
- Zones urbaines (U)
- 13 zones
- Version du
- 28 octobre 2021
Mis à jour le 20 août 2026 · Source : Documents d’urbanisme numérisés du Géoportail de l’urbanisme (PLU, PLUi, PSMV, cartes communales) (Géoportail de l’urbanisme (IGN · ministère chargé de l’urbanisme) — documents établis par les collectivités compétentes)
Citer cette page
« Les documents d’urbanisme dans la communauté de communes du Bassin de Marennes (Charente-Maritime) », Permis urbanisme, https://permis-urbanisme.fr/17-charente-maritime/cc-du-bassin-de-marennes-241700699. Source des données : Géoportail de l’urbanisme (IGN · ministère chargé de l’urbanisme) — documents établis par les collectivités compétentes, Documents d’urbanisme numérisés du Géoportail de l’urbanisme (PLU, PLUi, PSMV, cartes communales) — donnée du 20 août 2026. Licence Ouverte (Etalab) — art. 3 des CGU du Géoportail de l’urbanisme.