Permis urbanisme

Les documents d’urbanisme dans la communauté de communes des Lacs et Montagnes du Haut-Doubs (Doubs)

19 communes publiées dans l’intercommunalité ; celle qui a autorisé le plus de logements depuis 2013 est Labergement-Sainte-Marie (210 logements).

RondefontaineRemoray-BoujeonsLes PontetsMalpasLe CrouzetReculfoz — 13 zonesLongevilles-Mont-d'Or — 21 zonesSaint-Point-Lac — 23 zonesGellin — 23 zonesLes Grangettes — 24 zonesLes Villedieu — 35 zonesRochejean — 36 zonesOye-et-Pallet — 40 zonesLes Fourgs — 41 zonesLabergement-Sainte-Marie — 42 zonesLes Hôpitaux-Neufs — 44 zonesMalbuisson — 53 zonesMétabief — 71 zonesMontperreux — 298 zones
Zones délimitées21 zones71 zonesFond de carte : IGN — ADMIN EXPRESS, édition 2018 (Licence Ouverte 2.0), via france-geojson

Zones délimitées

38 zonesmédiane

de 13 zones à 298 zones

1 zonemédiane générale 44 zones2 330 zones

Zones urbaines (U)

9 zonesmédiane

de 2 zones à 59 zones

0 zonemédiane générale 11 zones1 150 zones

Zones naturelles (N)

15 zonesmédiane

de 4 zones à 132 zones

0 zonemédiane générale 15 zones1 076 zones

Les communes, du zonage le plus détaillé au plus simple

Affiner la liste

19 sur 19 communes

Document en vigueur
Tous
  • Montperreux

    298 zonesZones délimitées

    Document en vigueur
    PLU
    Zones urbaines (U)
    59 zones
    Version du
    29 mars 2021
  • Métabief

    71 zonesZones délimitées

    Document en vigueur
    PLU
    Zones urbaines (U)
    26 zones
    Version du
    2 mars 2026
  • Malbuisson

    53 zonesZones délimitées

    Document en vigueur
    PLU
    Zones urbaines (U)
    18 zones
    Version du
    6 décembre 2018
  • Les Hôpitaux-Neufs

    44 zonesZones délimitées

    Document en vigueur
    PLU
    Zones urbaines (U)
    9 zones
    Version du
    22 janvier 2024
  • Labergement-Sainte-Marie

    42 zonesZones délimitées

    Document en vigueur
    PLU
    Zones urbaines (U)
    11 zones
    Version du
    28 février 2020
  • Les Fourgs

    41 zonesZones délimitées

    Document en vigueur
    PLU
    Zones urbaines (U)
    9 zones
    Version du
    14 mai 2025
  • Oye-et-Pallet

    40 zonesZones délimitées

    Document en vigueur
    PLU
    Zones urbaines (U)
    8 zones
    Version du
    15 décembre 2025
  • Rochejean

    36 zonesZones délimitées

    Document en vigueur
    PLU
    Zones urbaines (U)
    5 zones
    Version du
    14 juin 2018
  • Les Villedieu

    35 zonesZones délimitées

    Document en vigueur
    PLU
    Zones urbaines (U)
    10 zones
    Version du
    27 novembre 2019
  • Les Grangettes

    24 zonesZones délimitées

    Document en vigueur
    PLU
    Zones urbaines (U)
    8 zones
    Version du
    21 mai 2019
  • Gellin

    23 zonesZones délimitées

    Document en vigueur
    PLU
    Zones urbaines (U)
    4 zones
    Version du
    23 février 2017
  • Saint-Point-Lac

    23 zonesZones délimitées

    Document en vigueur
    PLU
    Zones urbaines (U)
    7 zones
    Version du
    13 juin 2018
  • Longevilles-Mont-d'Or

    21 zonesZones délimitées

    Document en vigueur
    PLU
    Zones urbaines (U)
    9 zones
    Version du
    18 décembre 2017
  • Reculfoz

    13 zonesZones délimitées

    Document en vigueur
    PLU
    Zones urbaines (U)
    2 zones
    Version du
    25 avril 2025
  • Le Crouzet
    Document en vigueur
    Règlement national d’urbanisme
    Zones urbaines (U)
    —
    Version du
    —
  • Malpas
    Document en vigueur
    Règlement national d’urbanisme
    Zones urbaines (U)
    —
    Version du
    —
  • Les Pontets
    Document en vigueur
    Règlement national d’urbanisme
    Zones urbaines (U)
    —
    Version du
    —
  • Remoray-Boujeons
    Document en vigueur
    Règlement national d’urbanisme
    Zones urbaines (U)
    —
    Version du
    —
  • Rondefontaine
    Document en vigueur
    Règlement national d’urbanisme
    Zones urbaines (U)
    —
    Version du
    —

Mis à jour le 30 septembre 2026 · Source : Documents d’urbanisme numérisés du Géoportail de l’urbanisme (PLU, PLUi, PSMV, cartes communales) (Géoportail de l’urbanisme (IGN · ministère chargé de l’urbanisme) — documents établis par les collectivités compétentes)

Citer cette page

« Les documents d’urbanisme dans la communauté de communes des Lacs et Montagnes du Haut-Doubs (Doubs) », Permis urbanisme, https://permis-urbanisme.fr/25-doubs/cc-des-lacs-et-montagnes-du-haut-doubs-200069565. Source des données : Géoportail de l’urbanisme (IGN · ministère chargé de l’urbanisme) — documents établis par les collectivités compétentes, Documents d’urbanisme numérisés du Géoportail de l’urbanisme (PLU, PLUi, PSMV, cartes communales) — donnée du 30 septembre 2026. Licence Ouverte (Etalab) — art. 3 des CGU du Géoportail de l’urbanisme.