Permis urbanisme

Les documents d’urbanisme dans la communauté de communes du Pays de Maîche (Doubs)

26 communes publiées dans l’intercommunalité ; celle qui a autorisé le plus de logements depuis 2013 est Maîche (266 logements).

VaufreyUrtièreSoulce-CernayRosureuxMontjoie-le-ChâteauMontancyGoumoisFleureyFessevillersCourtefontaineLes Terres-de-ChauxCernay-l'ÉgliseBurnevillersBattenans-Varin — 1 zoneVaucluse — 5 zonesMont-de-Vougney — 17 zonesThiébouhans — 26 zonesSaint-Hippolyte — 29 zonesLes Bréseux — 32 zonesDamprichard — 41 zonesLes Plains-et-Grands-Essarts — 47 zonesMontécheroux — 50 zonesIndevillers — 52 zonesFrambouhans — 61 zonesMaîche — 67 zonesFournet-Blancheroche — 85 zones
Zones délimitées5 zones67 zonesFond de carte : IGN — ADMIN EXPRESS, édition 2018 (Licence Ouverte 2.0), via france-geojson

Zones délimitées

41 zonesmédiane

de 1 zone à 85 zones

1 zonemédiane générale 44 zones2 330 zones

Zones urbaines (U)

4 zonesmédiane

de 0 zone à 32 zones

0 zonemédiane générale 11 zones1 150 zones

Zones naturelles (N)

16 zonesmédiane

de 1 zone à 41 zones

0 zonemédiane générale 15 zones1 076 zones

Les communes, du zonage le plus détaillé au plus simple

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26 sur 26 communes

Document en vigueur
Tous
  • Fournet-Blancheroche

    85 zonesZones délimitées

    Document en vigueur
    PLU
    Zones urbaines (U)
    4 zones
    Version du
    16 février 2026
  • Maîche

    67 zonesZones délimitées

    Document en vigueur
    PLU
    Zones urbaines (U)
    32 zones
    Version du
    31 mars 2022
  • Frambouhans

    61 zonesZones délimitées

    Document en vigueur
    PLU
    Zones urbaines (U)
    6 zones
    Version du
    18 novembre 2024
  • Indevillers

    52 zonesZones délimitées

    Document en vigueur
    PLU
    Zones urbaines (U)
    4 zones
    Version du
    26 juin 2026
  • Montécheroux

    50 zonesZones délimitées

    Document en vigueur
    PLU
    Zones urbaines (U)
    9 zones
    Version du
    30 janvier 2026
  • Les Plains-et-Grands-Essarts

    47 zonesZones délimitées

    Document en vigueur
    PLU
    Zones urbaines (U)
    5 zones
    Version du
    26 août 2024
  • Damprichard

    41 zonesZones délimitées

    Document en vigueur
    PLU
    Zones urbaines (U)
    10 zones
    Version du
    14 mars 2024
  • Les Bréseux

    32 zonesZones délimitées

    Document en vigueur
    PLU
    Zones urbaines (U)
    3 zones
    Version du
    20 janvier 2026
  • Saint-Hippolyte

    29 zonesZones délimitées

    Document en vigueur
    PLU
    Zones urbaines (U)
    12 zones
    Version du
    15 décembre 2023
  • Thiébouhans

    26 zonesZones délimitées

    Document en vigueur
    PLU
    Zones urbaines (U)
    3 zones
    Version du
    8 décembre 2025
  • Mont-de-Vougney

    17 zonesZones délimitées

    Document en vigueur
    PLU
    Zones urbaines (U)
    4 zones
    Version du
    2 juin 2017
  • Vaucluse

    5 zonesZones délimitées

    Document en vigueur
    PLU
    Zones urbaines (U)
    0 zone
    Version du
    19 janvier 2021
  • Battenans-Varin

    1 zoneZones délimitées

    Document en vigueur
    PLU
    Zones urbaines (U)
    0 zone
    Version du
    2 juin 2017
  • Burnevillers
    Document en vigueur
    Règlement national d’urbanisme
    Zones urbaines (U)
    —
    Version du
    —
  • Cernay-l'Église
    Document en vigueur
    Carte communale
    Zones urbaines (U)
    —
    Version du
    8 mars 2016
  • Les Terres-de-Chaux
    Document en vigueur
    Carte communale
    Zones urbaines (U)
    —
    Version du
    1er juillet 2020
  • Courtefontaine
    Document en vigueur
    Règlement national d’urbanisme
    Zones urbaines (U)
    —
    Version du
    —
  • Fessevillers
    Document en vigueur
    Carte communale
    Zones urbaines (U)
    —
    Version du
    14 février 2022
  • Fleurey
    Document en vigueur
    Règlement national d’urbanisme
    Zones urbaines (U)
    —
    Version du
    —
  • Goumois
    Document en vigueur
    Règlement national d’urbanisme
    Zones urbaines (U)
    —
    Version du
    —
  • Montancy
    Document en vigueur
    Règlement national d’urbanisme
    Zones urbaines (U)
    —
    Version du
    —
  • Montjoie-le-Château
    Document en vigueur
    Règlement national d’urbanisme
    Zones urbaines (U)
    —
    Version du
    —
  • Rosureux
    Document en vigueur
    Règlement national d’urbanisme
    Zones urbaines (U)
    —
    Version du
    —
  • Soulce-Cernay
    Document en vigueur
    Règlement national d’urbanisme
    Zones urbaines (U)
    —
    Version du
    —
  • Urtière
    Document en vigueur
    Règlement national d’urbanisme
    Zones urbaines (U)
    —
    Version du
    —
  • Vaufrey
    Document en vigueur
    Règlement national d’urbanisme
    Zones urbaines (U)
    —
    Version du
    —

Mis à jour le 30 septembre 2026 · Source : Documents d’urbanisme numérisés du Géoportail de l’urbanisme (PLU, PLUi, PSMV, cartes communales) (Géoportail de l’urbanisme (IGN · ministère chargé de l’urbanisme) — documents établis par les collectivités compétentes)

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« Les documents d’urbanisme dans la communauté de communes du Pays de Maîche (Doubs) », Permis urbanisme, https://permis-urbanisme.fr/25-doubs/cc-du-pays-de-maiche-200023075. Source des données : Géoportail de l’urbanisme (IGN · ministère chargé de l’urbanisme) — documents établis par les collectivités compétentes, Documents d’urbanisme numérisés du Géoportail de l’urbanisme (PLU, PLUi, PSMV, cartes communales) — donnée du 30 septembre 2026. Licence Ouverte (Etalab) — art. 3 des CGU du Géoportail de l’urbanisme.