Permis urbanismeLes documents d’urbanisme dans la communauté de communes du Pays de Rouffach, Vignobles et Châteaux (Haut-Rhin)
9 communes publiées dans l’intercommunalité ; celle qui a autorisé le plus de logements depuis 2013 est Rouffach (181 logements).
Zones délimitées
23 zonesmédiane
de 5 zones à 67 zones
1 zonemédiane générale 44 zones2 330 zones
Zones urbaines (U)
5 zonesmédiane
de 0 zone à 14 zones
0 zonemédiane générale 11 zones1 150 zones
Zones naturelles (N)
4 zonesmédiane
de 2 zones à 23 zones
0 zonemédiane générale 15 zones1 076 zones
Les communes, du zonage le plus détaillé au plus simple
67 zonesZones délimitées
- Document en vigueur
- PLU
- Zones urbaines (U)
- 14 zones
- Version du
- 9 décembre 2025
25 zonesZones délimitées
- Document en vigueur
- PLU
- Zones urbaines (U)
- 5 zones
- Version du
- 27 mai 2019
23 zonesZones délimitées
- Document en vigueur
- PLU
- Zones urbaines (U)
- 4 zones
- Version du
- 11 février 2019
22 zonesZones délimitées
- Document en vigueur
- PLU
- Zones urbaines (U)
- 8 zones
- Version du
- 9 mars 2020
15 zonesZones délimitées
- Document en vigueur
- PLU
- Zones urbaines (U)
- 3 zones
- Version du
- 30 juin 2025
5 zonesZones délimitées
- Document en vigueur
- PLU
- Zones urbaines (U)
- 0 zone
- Version du
- 9 mars 2020
- Document en vigueur
- Règlement national d’urbanisme
- Zones urbaines (U)
- —
- Version du
- —
- Document en vigueur
- Règlement national d’urbanisme
- Zones urbaines (U)
- —
- Version du
- —
- Document en vigueur
- Règlement national d’urbanisme
- Zones urbaines (U)
- —
- Version du
- —
Mis à jour le 30 septembre 2026 · Source : Documents d’urbanisme numérisés du Géoportail de l’urbanisme (PLU, PLUi, PSMV, cartes communales) (Géoportail de l’urbanisme (IGN · ministère chargé de l’urbanisme) — documents établis par les collectivités compétentes)
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« Les documents d’urbanisme dans la communauté de communes du Pays de Rouffach, Vignobles et Châteaux (Haut-Rhin) », Permis urbanisme, https://permis-urbanisme.fr/68-haut-rhin/cc-du-pays-de-rouffach-vignobles-et-chateaux-246800494. Source des données : Géoportail de l’urbanisme (IGN · ministère chargé de l’urbanisme) — documents établis par les collectivités compétentes, Documents d’urbanisme numérisés du Géoportail de l’urbanisme (PLU, PLUi, PSMV, cartes communales) — donnée du 30 septembre 2026. Licence Ouverte (Etalab) — art. 3 des CGU du Géoportail de l’urbanisme.