Permis urbanisme

Les documents d’urbanisme dans la communauté de communes de Yenne (Savoie)

13 communes publiées dans l’intercommunalité ; celle qui a autorisé le plus de logements depuis 2013 est Yenne (248 logements).

VerthemexLuceyLoisieuxLa Chapelle-Saint-MartinLa BalmeBillième — 53 zonesJongieux — 65 zonesSaint-Pierre-d'Alvey — 67 zonesTraize — 86 zonesMeyrieux-Trouet — 99 zonesSaint-Jean-de-Chevelu — 145 zonesSaint-Paul-sur-Yenne — 167 zonesYenne — 357 zones
Zones délimitées53 zones357 zonesFond de carte : IGN — ADMIN EXPRESS, édition 2018 (Licence Ouverte 2.0), via france-geojson

Zones délimitées

93 zonesmédiane

de 53 zones à 357 zones

1 zonemédiane générale 44 zones2 330 zones

Zones urbaines (U)

14 zonesmédiane

de 5 zones à 67 zones

0 zonemédiane générale 11 zones1 150 zones

Zones naturelles (N)

37 zonesmédiane

de 14 zones à 133 zones

0 zonemédiane générale 15 zones1 076 zones

Les communes, du zonage le plus détaillé au plus simple

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13 sur 13 communes

Document en vigueur
Tous
  • Yenne

    357 zonesZones délimitées

    Document en vigueur
    PLU
    Zones urbaines (U)
    67 zones
    Version du
    2 octobre 2023
  • Saint-Paul-sur-Yenne

    167 zonesZones délimitées

    Document en vigueur
    PLU
    Zones urbaines (U)
    22 zones
    Version du
    19 octobre 2023
  • Saint-Jean-de-Chevelu

    145 zonesZones délimitées

    Document en vigueur
    PLU
    Zones urbaines (U)
    15 zones
    Version du
    20 décembre 2022
  • Meyrieux-Trouet

    99 zonesZones délimitées

    Document en vigueur
    PLU
    Zones urbaines (U)
    12 zones
    Version du
    27 juin 2024
  • Traize

    86 zonesZones délimitées

    Document en vigueur
    PLU
    Zones urbaines (U)
    15 zones
    Version du
    24 juillet 2019
  • Saint-Pierre-d'Alvey

    67 zonesZones délimitées

    Document en vigueur
    PLU
    Zones urbaines (U)
    10 zones
    Version du
    28 août 2023
  • Jongieux

    65 zonesZones délimitées

    Document en vigueur
    PLU
    Zones urbaines (U)
    8 zones
    Version du
    21 juillet 2025
  • Billième

    53 zonesZones délimitées

    Document en vigueur
    PLU
    Zones urbaines (U)
    5 zones
    Version du
    30 octobre 2024
  • La Balme
    Document en vigueur
    Carte communale
    Zones urbaines (U)
    —
    Version du
    7 avril 2017
  • La Chapelle-Saint-Martin
    Document en vigueur
    Carte communale
    Zones urbaines (U)
    —
    Version du
    17 décembre 2018
  • Loisieux
    Document en vigueur
    Carte communale
    Zones urbaines (U)
    —
    Version du
    25 juin 2018
  • Lucey
    Document en vigueur
    Carte communale
    Zones urbaines (U)
    —
    Version du
    7 décembre 2018
  • Verthemex
    Document en vigueur
    Carte communale
    Zones urbaines (U)
    —
    Version du
    8 août 2018

Mis à jour le 30 septembre 2026 · Source : Documents d’urbanisme numérisés du Géoportail de l’urbanisme (PLU, PLUi, PSMV, cartes communales) (Géoportail de l’urbanisme (IGN · ministère chargé de l’urbanisme) — documents établis par les collectivités compétentes)

Citer cette page

« Les documents d’urbanisme dans la communauté de communes de Yenne (Savoie) », Permis urbanisme, https://permis-urbanisme.fr/73-savoie/cc-de-yenne-247300262. Source des données : Géoportail de l’urbanisme (IGN · ministère chargé de l’urbanisme) — documents établis par les collectivités compétentes, Documents d’urbanisme numérisés du Géoportail de l’urbanisme (PLU, PLUi, PSMV, cartes communales) — donnée du 30 septembre 2026. Licence Ouverte (Etalab) — art. 3 des CGU du Géoportail de l’urbanisme.