Permis urbanisme

Les documents d’urbanisme dans la communauté de communes Cluses-Arve et Montagnes (Haute-Savoie)

9 communes publiées dans l’intercommunalité ; celle qui a autorisé le plus de logements depuis 2013 est Cluses (2 679 logements).

Mont-SaxonnexCluses — 37 zonesScionzier — 41 zonesNancy-sur-Cluses — 49 zonesMarnaz — 72 zonesSaint-Sigismond — 103 zonesThyez — 125 zonesMagland — 143 zonesArâches-la-Frasse — 255 zones
Zones délimitées37 zones255 zonesFond de carte : IGN — ADMIN EXPRESS, édition 2018 (Licence Ouverte 2.0), via france-geojson

Zones délimitées

88 zonesmédiane

de 37 zones à 255 zones

1 zonemédiane générale 44 zones2 330 zones

Zones urbaines (U)

24 zonesmédiane

de 14 zones à 78 zones

0 zonemédiane générale 11 zones1 150 zones

Zones naturelles (N)

23 zonesmédiane

de 3 zones à 69 zones

0 zonemédiane générale 15 zones1 076 zones

Les communes, du zonage le plus détaillé au plus simple

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9 sur 9 communes

Document en vigueur
Tous
  • Arâches-la-Frasse

    255 zonesZones délimitées

    Document en vigueur
    PLU
    Zones urbaines (U)
    78 zones
    Version du
    30 juin 2025
  • Magland

    143 zonesZones délimitées

    Document en vigueur
    PLU
    Zones urbaines (U)
    42 zones
    Version du
    14 septembre 2022
  • Thyez

    125 zonesZones délimitées

    Document en vigueur
    PLU
    Zones urbaines (U)
    65 zones
    Version du
    9 novembre 2020
  • Saint-Sigismond

    103 zonesZones délimitées

    Document en vigueur
    PLU
    Zones urbaines (U)
    17 zones
    Version du
    13 avril 2026
  • Marnaz

    72 zonesZones délimitées

    Document en vigueur
    PLU
    Zones urbaines (U)
    20 zones
    Version du
    27 septembre 2022
  • Nancy-sur-Cluses

    49 zonesZones délimitées

    Document en vigueur
    PLU
    Zones urbaines (U)
    14 zones
    Version du
    10 février 2026
  • Scionzier

    41 zonesZones délimitées

    Document en vigueur
    PLU
    Zones urbaines (U)
    22 zones
    Version du
    17 décembre 2025
  • Cluses

    37 zonesZones délimitées

    Document en vigueur
    PLU
    Zones urbaines (U)
    26 zones
    Version du
    18 juin 2024
  • Mont-Saxonnex
    Document en vigueur
    Règlement national d’urbanisme
    Zones urbaines (U)
    —
    Version du
    —

Mis à jour le 30 septembre 2026 · Source : Documents d’urbanisme numérisés du Géoportail de l’urbanisme (PLU, PLUi, PSMV, cartes communales) (Géoportail de l’urbanisme (IGN · ministère chargé de l’urbanisme) — documents établis par les collectivités compétentes)

Citer cette page

« Les documents d’urbanisme dans la communauté de communes Cluses-Arve et Montagnes (Haute-Savoie) », Permis urbanisme, https://permis-urbanisme.fr/74-haute-savoie/cc-cluses-arve-et-montagnes-200033116. Source des données : Géoportail de l’urbanisme (IGN · ministère chargé de l’urbanisme) — documents établis par les collectivités compétentes, Documents d’urbanisme numérisés du Géoportail de l’urbanisme (PLU, PLUi, PSMV, cartes communales) — donnée du 30 septembre 2026. Licence Ouverte (Etalab) — art. 3 des CGU du Géoportail de l’urbanisme.