Permis urbanisme

Les documents d’urbanisme dans la communauté de communes Haut Val de Sèvre (Deux-Sèvres)

19 communes publiées dans l’intercommunalité ; celle qui a autorisé le plus de logements depuis 2013 est La Crèche (509 logements).

Zones délimitées

41 zonesmédiane

de 10 zones à 105 zones

1 zonemédiane générale 44 zones2 330 zones

Zones urbaines (U)

16 zonesmédiane

de 3 zones à 59 zones

0 zonemédiane générale 11 zones1 150 zones

Zones naturelles (N)

13 zonesmédiane

de 1 zone à 27 zones

0 zonemédiane générale 15 zones1 076 zones

Les communes, du zonage le plus détaillé au plus simple

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19 sur 19 communes

Tous
  • 105 zonesZones délimitées

    Document en vigueur
    PLUi
    Zones urbaines (U)
    59 zones
    Version du
    27 mai 2026
  • 82 zonesZones délimitées

    Document en vigueur
    PLUi
    Zones urbaines (U)
    53 zones
    Version du
    27 mai 2026
  • 74 zonesZones délimitées

    Document en vigueur
    PLUi
    Zones urbaines (U)
    25 zones
    Version du
    27 mai 2026
  • 64 zonesZones délimitées

    Document en vigueur
    PLUi
    Zones urbaines (U)
    26 zones
    Version du
    27 mai 2026
  • 59 zonesZones délimitées

    Document en vigueur
    PLUi
    Zones urbaines (U)
    18 zones
    Version du
    27 mai 2026
  • 56 zonesZones délimitées

    Document en vigueur
    PLUi
    Zones urbaines (U)
    17 zones
    Version du
    27 mai 2026
  • 48 zonesZones délimitées

    Document en vigueur
    PLUi
    Zones urbaines (U)
    20 zones
    Version du
    27 mai 2026
  • 48 zonesZones délimitées

    Document en vigueur
    PLUi
    Zones urbaines (U)
    17 zones
    Version du
    27 mai 2026
  • 45 zonesZones délimitées

    Document en vigueur
    PLUi
    Zones urbaines (U)
    16 zones
    Version du
    27 mai 2026
  • 41 zonesZones délimitées

    Document en vigueur
    PLUi
    Zones urbaines (U)
    16 zones
    Version du
    27 mai 2026
  • 34 zonesZones délimitées

    Document en vigueur
    PLUi
    Zones urbaines (U)
    15 zones
    Version du
    27 mai 2026
  • 34 zonesZones délimitées

    Document en vigueur
    PLUi
    Zones urbaines (U)
    9 zones
    Version du
    27 mai 2026
  • 34 zonesZones délimitées

    Document en vigueur
    PLUi
    Zones urbaines (U)
    15 zones
    Version du
    27 mai 2026
  • 34 zonesZones délimitées

    Document en vigueur
    PLUi
    Zones urbaines (U)
    6 zones
    Version du
    27 mai 2026
  • 30 zonesZones délimitées

    Document en vigueur
    PLUi
    Zones urbaines (U)
    6 zones
    Version du
    27 mai 2026
  • 27 zonesZones délimitées

    Document en vigueur
    PLUi
    Zones urbaines (U)
    5 zones
    Version du
    27 mai 2026
  • 22 zonesZones délimitées

    Document en vigueur
    PLUi
    Zones urbaines (U)
    4 zones
    Version du
    27 mai 2026
  • 20 zonesZones délimitées

    Document en vigueur
    PLUi
    Zones urbaines (U)
    11 zones
    Version du
    27 mai 2026
  • 10 zonesZones délimitées

    Document en vigueur
    PLUi
    Zones urbaines (U)
    3 zones
    Version du
    27 mai 2026

Mis à jour le 7 août 2026 · Source : Documents d’urbanisme numérisés du Géoportail de l’urbanisme (PLU, PLUi, PSMV, cartes communales) (Géoportail de l’urbanisme (IGN · ministère chargé de l’urbanisme) — documents établis par les collectivités compétentes)

Citer cette page

« Les documents d’urbanisme dans la communauté de communes Haut Val de Sèvre (Deux-Sèvres) », Permis urbanisme, https://permis-urbanisme.fr/79-deux-sevres/cc-haut-val-de-sevre-200041994. Source des données : Géoportail de l’urbanisme (IGN · ministère chargé de l’urbanisme) — documents établis par les collectivités compétentes, Documents d’urbanisme numérisés du Géoportail de l’urbanisme (PLU, PLUi, PSMV, cartes communales) — donnée du 7 août 2026. Licence Ouverte (Etalab) — art. 3 des CGU du Géoportail de l’urbanisme.