Permis urbanisme

Les documents d’urbanisme dans la communauté de communes Quercy Vert-Aveyron (Tarn-et-Garonne)

10 communes publiées dans l’intercommunalité ; celle qui a autorisé le plus de logements depuis 2013 est Nègrepelisse (516 logements).

Puygaillard-de-QuercyBiouleBruniquel — 33 zonesMontricoux — 35 zonesNègrepelisse — 86 zonesSaint-Étienne-de-Tulmont — 94 zonesAlbias — 96 zonesGénébrières — 171 zonesMonclar-de-Quercy — 225 zonesVaïssac — 276 zones
Zones délimitées33 zones276 zonesFond de carte : IGN — ADMIN EXPRESS, édition 2018 (Licence Ouverte 2.0), via france-geojson

Zones délimitées

95 zonesmédiane

de 33 zones à 276 zones

1 zonemédiane générale 44 zones2 330 zones

Zones urbaines (U)

20 zonesmédiane

de 11 zones à 38 zones

0 zonemédiane générale 11 zones1 150 zones

Zones naturelles (N)

33 zonesmédiane

de 11 zones à 142 zones

0 zonemédiane générale 15 zones1 076 zones

Les communes, du zonage le plus détaillé au plus simple

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10 sur 10 communes

Document en vigueur
Tous
  • Vaïssac

    276 zonesZones délimitées

    Document en vigueur
    PLU
    Zones urbaines (U)
    19 zones
    Version du
    5 septembre 2024
  • Monclar-de-Quercy

    225 zonesZones délimitées

    Document en vigueur
    PLU
    Zones urbaines (U)
    34 zones
    Version du
    7 octobre 2024
  • Génébrières

    171 zonesZones délimitées

    Document en vigueur
    PLU
    Zones urbaines (U)
    13 zones
    Version du
    30 décembre 2025
  • Albias

    96 zonesZones délimitées

    Document en vigueur
    PLU
    Zones urbaines (U)
    21 zones
    Version du
    31 janvier 2025
  • Saint-Étienne-de-Tulmont

    94 zonesZones délimitées

    Document en vigueur
    PLU
    Zones urbaines (U)
    29 zones
    Version du
    9 avril 2026
  • Nègrepelisse

    86 zonesZones délimitées

    Document en vigueur
    PLU
    Zones urbaines (U)
    38 zones
    Version du
    21 avril 2026
  • Montricoux

    35 zonesZones délimitées

    Document en vigueur
    PLU
    Zones urbaines (U)
    11 zones
    Version du
    4 avril 2023
  • Bruniquel

    33 zonesZones délimitées

    Document en vigueur
    PLU
    Zones urbaines (U)
    15 zones
    Version du
    5 octobre 2023
  • Bioule
    Document en vigueur
    Carte communale
    Zones urbaines (U)
    —
    Version du
    10 novembre 2017
  • Puygaillard-de-Quercy
    Document en vigueur
    Carte communale
    Zones urbaines (U)
    —
    Version du
    24 mai 2013

Mis à jour le 30 septembre 2026 · Source : Documents d’urbanisme numérisés du Géoportail de l’urbanisme (PLU, PLUi, PSMV, cartes communales) (Géoportail de l’urbanisme (IGN · ministère chargé de l’urbanisme) — documents établis par les collectivités compétentes)

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« Les documents d’urbanisme dans la communauté de communes Quercy Vert-Aveyron (Tarn-et-Garonne) », Permis urbanisme, https://permis-urbanisme.fr/82-tarn-et-garonne/cc-quercy-vert-aveyron-200066884. Source des données : Géoportail de l’urbanisme (IGN · ministère chargé de l’urbanisme) — documents établis par les collectivités compétentes, Documents d’urbanisme numérisés du Géoportail de l’urbanisme (PLU, PLUi, PSMV, cartes communales) — donnée du 30 septembre 2026. Licence Ouverte (Etalab) — art. 3 des CGU du Géoportail de l’urbanisme.