Permis urbanisme

Les documents d’urbanisme dans la communauté de communes du Pays de Mortagne (Vendée)

11 communes publiées dans l’intercommunalité ; celle qui a autorisé le plus de logements depuis 2013 est Mortagne-sur-Sèvre (597 logements).

Mallièvre — 11 zonesTiffauges — 30 zonesSaint-Martin-des-Tilleuls — 35 zonesSaint-Aubin-des-Ormeaux — 35 zonesTreize-Vents — 39 zonesSaint-Malô-du-Bois — 40 zonesLes Landes-Genusson — 42 zonesLa Gaubretière — 44 zonesSaint-Laurent-sur-Sèvre — 68 zonesMortagne-sur-Sèvre — 72 zonesChanverrie — 108 zones
Zones délimitées30 zones108 zonesFond de carte : IGN — ADMIN EXPRESS, édition 2018 (Licence Ouverte 2.0), via france-geojson

Zones délimitées

40 zonesmédiane

de 11 zones à 108 zones

1 zonemédiane générale 44 zones2 330 zones

Zones urbaines (U)

11 zonesmédiane

de 6 zones à 29 zones

0 zonemédiane générale 11 zones1 150 zones

Zones naturelles (N)

7 zonesmédiane

de 1 zone à 26 zones

0 zonemédiane générale 15 zones1 076 zones

Les communes, du zonage le plus détaillé au plus simple

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11 sur 11 communes

Tous
  • Chanverrie

    108 zonesZones délimitées

    Document en vigueur
    PLUi
    Zones urbaines (U)
    27 zones
    Version du
    17 décembre 2025
  • Mortagne-sur-Sèvre

    72 zonesZones délimitées

    Document en vigueur
    PLUi
    Zones urbaines (U)
    22 zones
    Version du
    17 décembre 2025
  • Saint-Laurent-sur-Sèvre

    68 zonesZones délimitées

    Document en vigueur
    PLUi
    Zones urbaines (U)
    29 zones
    Version du
    17 décembre 2025
  • La Gaubretière

    44 zonesZones délimitées

    Document en vigueur
    PLUi
    Zones urbaines (U)
    11 zones
    Version du
    17 décembre 2025
  • Les Landes-Genusson

    42 zonesZones délimitées

    Document en vigueur
    PLUi
    Zones urbaines (U)
    11 zones
    Version du
    17 décembre 2025
  • Saint-Malô-du-Bois

    40 zonesZones délimitées

    Document en vigueur
    PLUi
    Zones urbaines (U)
    7 zones
    Version du
    17 décembre 2025
  • Treize-Vents

    39 zonesZones délimitées

    Document en vigueur
    PLUi
    Zones urbaines (U)
    11 zones
    Version du
    17 décembre 2025
  • Saint-Aubin-des-Ormeaux

    35 zonesZones délimitées

    Document en vigueur
    PLUi
    Zones urbaines (U)
    8 zones
    Version du
    17 décembre 2025
  • Saint-Martin-des-Tilleuls

    35 zonesZones délimitées

    Document en vigueur
    PLUi
    Zones urbaines (U)
    6 zones
    Version du
    17 décembre 2025
  • Tiffauges

    30 zonesZones délimitées

    Document en vigueur
    PLUi
    Zones urbaines (U)
    7 zones
    Version du
    17 décembre 2025
  • Mallièvre

    11 zonesZones délimitées

    Document en vigueur
    PLUi
    Zones urbaines (U)
    8 zones
    Version du
    17 décembre 2025

Mis à jour le 5 janvier 2026 · Source : Documents d’urbanisme numérisés du Géoportail de l’urbanisme (PLU, PLUi, PSMV, cartes communales) (Géoportail de l’urbanisme (IGN · ministère chargé de l’urbanisme) — documents établis par les collectivités compétentes)

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« Les documents d’urbanisme dans la communauté de communes du Pays de Mortagne (Vendée) », Permis urbanisme, https://permis-urbanisme.fr/85-vendee/cc-du-pays-de-mortagne-248500662. Source des données : Géoportail de l’urbanisme (IGN · ministère chargé de l’urbanisme) — documents établis par les collectivités compétentes, Documents d’urbanisme numérisés du Géoportail de l’urbanisme (PLU, PLUi, PSMV, cartes communales) — donnée du 5 janvier 2026. Licence Ouverte (Etalab) — art. 3 des CGU du Géoportail de l’urbanisme.