Permis urbanisme

Les documents d’urbanisme dans la communauté de communes Bugey Sud (Ain)

40 communes publiées dans l’intercommunalité ; celle qui a autorisé le plus de logements depuis 2013 est Belley (934 logements).

Zones délimitées

72 zonesmédiane

de 31 zones à 259 zones

1 zonemédiane générale 44 zones2 330 zones

Zones urbaines (U)

19 zonesmédiane

de 7 zones à 51 zones

0 zonemédiane générale 11 zones1 150 zones

Zones naturelles (N)

20 zonesmédiane

de 6 zones à 141 zones

0 zonemédiane générale 15 zones1 076 zones

Les communes, du zonage le plus détaillé au plus simple

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40 sur 40 communes

Document en vigueur
Tous
  • 259 zonesZones délimitées

    Document en vigueur
    PLU
    Zones urbaines (U)
    18 zones
    Version du
    16 décembre 2019
  • 229 zonesZones délimitées

    Document en vigueur
    PLU
    Zones urbaines (U)
    43 zones
    Version du
    28 novembre 2017
  • 187 zonesZones délimitées

    Document en vigueur
    PLU
    Zones urbaines (U)
    19 zones
    Version du
    22 janvier 2020
  • 172 zonesZones délimitées

    Document en vigueur
    PLU
    Zones urbaines (U)
    25 zones
    Version du
    23 septembre 2025
  • 112 zonesZones délimitées

    Document en vigueur
    PLU
    Zones urbaines (U)
    33 zones
    Version du
    8 juillet 2024
  • 97 zonesZones délimitées

    Document en vigueur
    PLU
    Zones urbaines (U)
    10 zones
    Version du
    25 mai 2018
  • 94 zonesZones délimitées

    Document en vigueur
    PLU
    Zones urbaines (U)
    44 zones
    Version du
    7 avril 2025
  • 88 zonesZones délimitées

    Document en vigueur
    PLU
    Zones urbaines (U)
    45 zones
    Version du
    24 février 2026
  • 87 zonesZones délimitées

    Document en vigueur
    PLU
    Zones urbaines (U)
    51 zones
    Version du
    27 juin 2023
  • 72 zonesZones délimitées

    Document en vigueur
    PLU
    Zones urbaines (U)
    25 zones
    Version du
    23 octobre 2023
  • 70 zonesZones délimitées

    Document en vigueur
    PLU
    Zones urbaines (U)
    14 zones
    Version du
    5 mars 2020
  • 57 zonesZones délimitées

    Document en vigueur
    PLU
    Zones urbaines (U)
    25 zones
    Version du
    29 septembre 2025
  • 44 zonesZones délimitées

    Document en vigueur
    PLU
    Zones urbaines (U)
    16 zones
    Version du
    28 mars 2022
  • 40 zonesZones délimitées

    Document en vigueur
    PLU
    Zones urbaines (U)
    19 zones
    Version du
    4 novembre 2024
  • 40 zonesZones délimitées

    Document en vigueur
    PLU
    Zones urbaines (U)
    7 zones
    Version du
    11 mars 2025
  • 39 zonesZones délimitées

    Document en vigueur
    PLU
    Zones urbaines (U)
    14 zones
    Version du
    27 février 2026
  • 35 zonesZones délimitées

    Document en vigueur
    PLU
    Zones urbaines (U)
    21 zones
    Version du
    20 juillet 2026
  • 33 zonesZones délimitées

    Document en vigueur
    PLU
    Zones urbaines (U)
    17 zones
    Version du
    24 février 2020
  • 31 zonesZones délimitées

    Document en vigueur
    PLU
    Zones urbaines (U)
    8 zones
    Version du
    25 février 2019
  • Document en vigueur
    Règlement national d’urbanisme
    Zones urbaines (U)
    —
    Version du
    —
  • Document en vigueur
    Règlement national d’urbanisme
    Zones urbaines (U)
    —
    Version du
    —
  • Document en vigueur
    Règlement national d’urbanisme
    Zones urbaines (U)
    —
    Version du
    —
  • Document en vigueur
    Règlement national d’urbanisme
    Zones urbaines (U)
    —
    Version du
    —
  • Document en vigueur
    Carte communale
    Zones urbaines (U)
    —
    Version du
    2 décembre 2005
  • Document en vigueur
    Règlement national d’urbanisme
    Zones urbaines (U)
    —
    Version du
    —
  • Document en vigueur
    Règlement national d’urbanisme
    Zones urbaines (U)
    —
    Version du
    —
  • Document en vigueur
    Règlement national d’urbanisme
    Zones urbaines (U)
    —
    Version du
    —
  • Document en vigueur
    Carte communale
    Zones urbaines (U)
    —
    Version du
    10 janvier 2006
  • Document en vigueur
    Carte communale
    Zones urbaines (U)
    —
    Version du
    29 septembre 2005
  • Document en vigueur
    Carte communale
    Zones urbaines (U)
    —
    Version du
    20 novembre 2017
  • Document en vigueur
    Règlement national d’urbanisme
    Zones urbaines (U)
    —
    Version du
    —
  • Document en vigueur
    Carte communale
    Zones urbaines (U)
    —
    Version du
    25 novembre 2019
  • Document en vigueur
    Carte communale
    Zones urbaines (U)
    —
    Version du
    2 octobre 2003
  • Document en vigueur
    Carte communale
    Zones urbaines (U)
    —
    Version du
    28 novembre 2017
  • Document en vigueur
    Carte communale
    Zones urbaines (U)
    —
    Version du
    3 octobre 2003
  • Document en vigueur
    Carte communale
    Zones urbaines (U)
    —
    Version du
    9 septembre 2008
  • Document en vigueur
    Règlement national d’urbanisme
    Zones urbaines (U)
    —
    Version du
    —
  • Document en vigueur
    Règlement national d’urbanisme
    Zones urbaines (U)
    —
    Version du
    —
  • Document en vigueur
    Carte communale
    Zones urbaines (U)
    —
    Version du
    14 janvier 2022
  • Document en vigueur
    Carte communale
    Zones urbaines (U)
    —
    Version du
    2 juin 2006

Mis à jour le 30 septembre 2026 · Source : Documents d’urbanisme numérisés du Géoportail de l’urbanisme (PLU, PLUi, PSMV, cartes communales) (Géoportail de l’urbanisme (IGN · ministère chargé de l’urbanisme) — documents établis par les collectivités compétentes)

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« Les documents d’urbanisme dans la communauté de communes Bugey Sud (Ain) », Permis urbanisme, https://permis-urbanisme.fr/01-ain/cc-bugey-sud-200040350. Source des données : Géoportail de l’urbanisme (IGN · ministère chargé de l’urbanisme) — documents établis par les collectivités compétentes, Documents d’urbanisme numérisés du Géoportail de l’urbanisme (PLU, PLUi, PSMV, cartes communales) — donnée du 30 septembre 2026. Licence Ouverte (Etalab) — art. 3 des CGU du Géoportail de l’urbanisme.