Permis urbanisme

Les documents d’urbanisme dans la communauté de communes du Bassin d'Aubenas (Ardèche)

28 communes publiées dans l’intercommunalité ; celle qui a autorisé le plus de logements depuis 2013 est Aubenas (1 103 logements).

Saint-Michel-de-BoulogneSaint-Joseph-des-BancsSaint-Étienne-de-BoulogneMézilhacLaviolleLabastide-sur-BésorguesJuvinasGenestelleAizacAilhonFons — 18 zonesSaint-Privat — 24 zonesLabégude — 25 zonesSaint-Didier-sous-Aubenas — 29 zonesVallées-d'Antraigues-Asperjoc — 34 zonesVinezac — 42 zonesUcel — 47 zonesSaint-Sernin — 49 zonesVesseaux — 54 zonesLachapelle-sous-Aubenas — 57 zonesSaint-Andéol-de-Vals — 59 zonesSaint-Julien-du-Serre — 69 zonesVals-les-Bains — 72 zonesSaint-Étienne-de-Fontbellon — 75 zonesMercuer — 77 zonesLentillères — 81 zonesLavilledieu — 83 zonesAubenas — 156 zones
Zones délimitées24 zones83 zonesFond de carte : IGN — ADMIN EXPRESS, édition 2018 (Licence Ouverte 2.0), via france-geojson

Zones délimitées

56 zonesmédiane

de 18 zones à 156 zones

1 zonemédiane générale 44 zones2 330 zones

Zones urbaines (U)

20 zonesmédiane

de 3 zones à 56 zones

0 zonemédiane générale 11 zones1 150 zones

Zones naturelles (N)

10 zonesmédiane

de 3 zones à 51 zones

0 zonemédiane générale 15 zones1 076 zones

Les communes, du zonage le plus détaillé au plus simple

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28 sur 28 communes

Document en vigueur
Tous
  • Aubenas

    156 zonesZones délimitées

    Document en vigueur
    PLU
    Zones urbaines (U)
    56 zones
    Version du
    8 avril 2026
  • Lavilledieu

    83 zonesZones délimitées

    Document en vigueur
    PLU
    Zones urbaines (U)
    25 zones
    Version du
    7 décembre 2021
  • Lentillères

    81 zonesZones délimitées

    Document en vigueur
    PLU
    Zones urbaines (U)
    14 zones
    Version du
    10 décembre 2020
  • Mercuer

    77 zonesZones délimitées

    Document en vigueur
    PLU
    Zones urbaines (U)
    39 zones
    Version du
    23 janvier 2012
  • Saint-Étienne-de-Fontbellon

    75 zonesZones délimitées

    Document en vigueur
    PLU
    Zones urbaines (U)
    45 zones
    Version du
    22 avril 2026
  • Vals-les-Bains

    72 zonesZones délimitées

    Document en vigueur
    PLU
    Zones urbaines (U)
    32 zones
    Version du
    20 juillet 2020
  • Saint-Julien-du-Serre

    69 zonesZones délimitées

    Document en vigueur
    PLU
    Zones urbaines (U)
    26 zones
    Version du
    28 juillet 2011
  • Saint-Andéol-de-Vals

    59 zonesZones délimitées

    Document en vigueur
    PLU
    Zones urbaines (U)
    3 zones
    Version du
    14 mars 2023
  • Lachapelle-sous-Aubenas

    57 zonesZones délimitées

    Document en vigueur
    PLU
    Zones urbaines (U)
    39 zones
    Version du
    8 février 2022
  • Vesseaux

    54 zonesZones délimitées

    Document en vigueur
    PLU
    Zones urbaines (U)
    21 zones
    Version du
    17 octobre 2022
  • Saint-Sernin

    49 zonesZones délimitées

    Document en vigueur
    PLU
    Zones urbaines (U)
    16 zones
    Version du
    17 février 2014
  • Ucel

    47 zonesZones délimitées

    Document en vigueur
    PLU
    Zones urbaines (U)
    23 zones
    Version du
    18 mai 2020
  • Vinezac

    42 zonesZones délimitées

    Document en vigueur
    PLU
    Zones urbaines (U)
    14 zones
    Version du
    13 décembre 2012
  • Vallées-d'Antraigues-Asperjoc

    34 zonesZones délimitées

    Document en vigueur
    PLU
    Zones urbaines (U)
    9 zones
    Version du
    7 septembre 2015
  • Saint-Didier-sous-Aubenas

    29 zonesZones délimitées

    Document en vigueur
    PLU
    Zones urbaines (U)
    19 zones
    Version du
    7 juillet 2026
  • Labégude

    25 zonesZones délimitées

    Document en vigueur
    PLU
    Zones urbaines (U)
    11 zones
    Version du
    26 janvier 2023
  • Saint-Privat

    24 zonesZones délimitées

    Document en vigueur
    PLU
    Zones urbaines (U)
    7 zones
    Version du
    18 mai 2020
  • Fons

    18 zonesZones délimitées

    Document en vigueur
    PLU
    Zones urbaines (U)
    5 zones
    Version du
    10 décembre 2020
  • Ailhon
    Document en vigueur
    Règlement national d’urbanisme
    Zones urbaines (U)
    —
    Version du
    —
  • Aizac
    Document en vigueur
    Carte communale
    Zones urbaines (U)
    —
    Version du
    3 février 2026
  • Genestelle
    Document en vigueur
    Règlement national d’urbanisme
    Zones urbaines (U)
    —
    Version du
    —
  • Juvinas
    Document en vigueur
    Règlement national d’urbanisme
    Zones urbaines (U)
    —
    Version du
    —
  • Labastide-sur-Bésorgues
    Document en vigueur
    Règlement national d’urbanisme
    Zones urbaines (U)
    —
    Version du
    —
  • Laviolle
    Document en vigueur
    Règlement national d’urbanisme
    Zones urbaines (U)
    —
    Version du
    —
  • Mézilhac
    Document en vigueur
    Règlement national d’urbanisme
    Zones urbaines (U)
    —
    Version du
    —
  • Saint-Étienne-de-Boulogne
    Document en vigueur
    Carte communale
    Zones urbaines (U)
    —
    Version du
    15 février 2007
  • Saint-Joseph-des-Bancs
    Document en vigueur
    Carte communale
    Zones urbaines (U)
    —
    Version du
    29 mai 2008
  • Saint-Michel-de-Boulogne
    Document en vigueur
    Règlement national d’urbanisme
    Zones urbaines (U)
    —
    Version du
    —

Mis à jour le 30 septembre 2026 · Source : Documents d’urbanisme numérisés du Géoportail de l’urbanisme (PLU, PLUi, PSMV, cartes communales) (Géoportail de l’urbanisme (IGN · ministère chargé de l’urbanisme) — documents établis par les collectivités compétentes)

Citer cette page

« Les documents d’urbanisme dans la communauté de communes du Bassin d'Aubenas (Ardèche) », Permis urbanisme, https://permis-urbanisme.fr/07-ardeche/cc-du-bassin-d-aubenas-200073245. Source des données : Géoportail de l’urbanisme (IGN · ministère chargé de l’urbanisme) — documents établis par les collectivités compétentes, Documents d’urbanisme numérisés du Géoportail de l’urbanisme (PLU, PLUi, PSMV, cartes communales) — donnée du 30 septembre 2026. Licence Ouverte (Etalab) — art. 3 des CGU du Géoportail de l’urbanisme.