Permis urbanismeLes documents d’urbanisme dans la communauté de communes Haut-Jura Saint-Claude (Jura)
20 communes publiées dans l’intercommunalité ; celle qui a autorisé le plus de logements depuis 2013 est Lavans-lès-Saint-Claude (78 logements).
Zones délimitées
107 zonesmédiane
de 25 zones à 178 zones
1 zonemédiane générale 44 zones2 330 zones
Zones urbaines (U)
11 zonesmédiane
de 1 zone à 60 zones
0 zonemédiane générale 11 zones1 150 zones
Zones naturelles (N)
19 zonesmédiane
de 7 zones à 62 zones
0 zonemédiane générale 15 zones1 076 zones
Les communes, du zonage le plus détaillé au plus simple
178 zonesZones délimitées
- Document en vigueur
- PLU
- Zones urbaines (U)
- 42 zones
- Version du
- 10 avril 2019
161 zonesZones délimitées
- Document en vigueur
- PLU
- Zones urbaines (U)
- 8 zones
- Version du
- 15 mai 2014
130 zonesZones délimitées
- Document en vigueur
- PLU
- Zones urbaines (U)
- 13 zones
- Version du
- 25 juin 2025
120 zonesZones délimitées
- Document en vigueur
- PLU
- Zones urbaines (U)
- 1 zone
- Version du
- 1er décembre 2014
111 zonesZones délimitées
- Document en vigueur
- PLU
- Zones urbaines (U)
- 60 zones
- Version du
- 29 janvier 2004
107 zonesZones délimitées
- Document en vigueur
- PLU
- Zones urbaines (U)
- 10 zones
- Version du
- 18 juillet 2011
71 zonesZones délimitées
- Document en vigueur
- PLU
- Zones urbaines (U)
- 16 zones
- Version du
- 15 juillet 2013
70 zonesZones délimitées
- Document en vigueur
- PLU
- Zones urbaines (U)
- 11 zones
- Version du
- 12 décembre 2016
68 zonesZones délimitées
- Document en vigueur
- PLU
- Zones urbaines (U)
- 17 zones
- Version du
- 18 janvier 2019
61 zonesZones délimitées
- Document en vigueur
- PLU
- Zones urbaines (U)
- 11 zones
- Version du
- 16 mars 2017
25 zonesZones délimitées
- Document en vigueur
- PLU
- Zones urbaines (U)
- 11 zones
- Version du
- 29 janvier 2018
- Document en vigueur
- Règlement national d’urbanisme
- Zones urbaines (U)
- —
- Version du
- —
- Document en vigueur
- Règlement national d’urbanisme
- Zones urbaines (U)
- —
- Version du
- —
- Document en vigueur
- Règlement national d’urbanisme
- Zones urbaines (U)
- —
- Version du
- —
- Document en vigueur
- Règlement national d’urbanisme
- Zones urbaines (U)
- —
- Version du
- —
- Document en vigueur
- Carte communale
- Zones urbaines (U)
- —
- Version du
- 2 janvier 2013
- Document en vigueur
- Carte communale
- Zones urbaines (U)
- —
- Version du
- 27 juin 2008
- Document en vigueur
- Règlement national d’urbanisme
- Zones urbaines (U)
- —
- Version du
- —
- Document en vigueur
- Carte communale
- Zones urbaines (U)
- —
- Version du
- 4 janvier 2010
- Document en vigueur
- Règlement national d’urbanisme
- Zones urbaines (U)
- —
- Version du
- —
Mis à jour le 30 septembre 2026 · Source : Documents d’urbanisme numérisés du Géoportail de l’urbanisme (PLU, PLUi, PSMV, cartes communales) (Géoportail de l’urbanisme (IGN · ministère chargé de l’urbanisme) — documents établis par les collectivités compétentes)
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« Les documents d’urbanisme dans la communauté de communes Haut-Jura Saint-Claude (Jura) », Permis urbanisme, https://permis-urbanisme.fr/39-jura/cc-haut-jura-saint-claude-200026573. Source des données : Géoportail de l’urbanisme (IGN · ministère chargé de l’urbanisme) — documents établis par les collectivités compétentes, Documents d’urbanisme numérisés du Géoportail de l’urbanisme (PLU, PLUi, PSMV, cartes communales) — donnée du 30 septembre 2026. Licence Ouverte (Etalab) — art. 3 des CGU du Géoportail de l’urbanisme.