Les documents d’urbanisme dans la communauté de communes Dombes Saône Vallée (Ain)

18 communes publiées dans l’intercommunalité ; celle qui a autorisé le plus de logements depuis 2013 est Trévoux (1 107 logements).

Zones délimitées27 zones67 zonesFond de carte : IGN — ADMIN EXPRESS, édition 2018 (Licence Ouverte 2.0), via france-geojson

Zones délimitées

35 zonesmédiane

de 24 zones à 101 zones

1 zonemédiane générale 44 zones2 330 zones

Zones urbaines (U)

12 zonesmédiane

de 4 zones à 20 zones

0 zonemédiane générale 11 zones1 150 zones

Zones naturelles (N)

16 zonesmédiane

de 4 zones à 43 zones

0 zonemédiane générale 15 zones1 076 zones

Les communes, du zonage le plus détaillé au plus simple

Civrieux
101 zonesZones délimitées
Document en vigueur
PLU
Zones urbaines (U)
10 zones
Version du
5 juin 2026
Rancé
67 zonesZones délimitées
Document en vigueur
PLU
Zones urbaines (U)
12 zones
Version du
4 octobre 2022
Saint-Didier-de-Formans
55 zonesZones délimitées
Document en vigueur
PLU
Zones urbaines (U)
18 zones
Version du
26 janvier 2026
Ambérieux-en-Dombes
54 zonesZones délimitées
Document en vigueur
PLU
Zones urbaines (U)
15 zones
Version du
20 juillet 2017
Saint-Jean-de-Thurigneux
52 zonesZones délimitées
Document en vigueur
PLU
Zones urbaines (U)
11 zones
Version du
12 octobre 2021
Misérieux
42 zonesZones délimitées
Document en vigueur
PLU
Zones urbaines (U)
12 zones
Version du
14 mai 2024
Frans
41 zonesZones délimitées
Document en vigueur
PLU
Zones urbaines (U)
13 zones
Version du
21 janvier 2026
Reyrieux
41 zonesZones délimitées
Document en vigueur
PLU
Zones urbaines (U)
12 zones
Version du
4 mars 2026
Savigneux
36 zonesZones délimitées
Document en vigueur
PLU
Zones urbaines (U)
11 zones
Version du
8 juin 2023
Sainte-Euphémie
33 zonesZones délimitées
Document en vigueur
PLU
Zones urbaines (U)
14 zones
Version du
13 janvier 2026
Ars-sur-Formans
32 zonesZones délimitées
Document en vigueur
PLU
Zones urbaines (U)
20 zones
Version du
18 mars 2024
Fareins
32 zonesZones délimitées
Document en vigueur
PLU
Zones urbaines (U)
16 zones
Version du
28 avril 2026
Toussieux
31 zonesZones délimitées
Document en vigueur
PLU
Zones urbaines (U)
10 zones
Version du
18 décembre 2023
Trévoux
29 zonesZones délimitées
Document en vigueur
PLU
Zones urbaines (U)
4 zones
Version du
18 octobre 2023
Villeneuve
29 zonesZones délimitées
Document en vigueur
PLU
Zones urbaines (U)
12 zones
Version du
19 février 2019
Massieux
28 zonesZones délimitées
Document en vigueur
PLU
Zones urbaines (U)
13 zones
Version du
23 mars 2022
Saint-Bernard
27 zonesZones délimitées
Document en vigueur
PLU
Zones urbaines (U)
17 zones
Version du
26 mai 2025
Parcieux
24 zonesZones délimitées
Document en vigueur
PLU
Zones urbaines (U)
8 zones
Version du
17 octobre 2016

Mis à jour le 30 juillet 2026 · Source : Documents d’urbanisme numérisés du Géoportail de l’urbanisme (PLU, PLUi, PSMV, cartes communales) (Géoportail de l’urbanisme (IGN · ministère chargé de l’urbanisme) — documents établis par les collectivités compétentes)

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« Les documents d’urbanisme dans la communauté de communes Dombes Saône Vallée (Ain) », Permis urbanisme, https://permis-urbanisme.fr/01-ain/cc-dombes-saone-vallee-200042497. Source des données : Géoportail de l’urbanisme (IGN · ministère chargé de l’urbanisme) — documents établis par les collectivités compétentes, Documents d’urbanisme numérisés du Géoportail de l’urbanisme (PLU, PLUi, PSMV, cartes communales) — donnée du 30 juillet 2026. Licence Ouverte (Etalab) — art. 3 des CGU du Géoportail de l’urbanisme.