Permis urbanisme

Les documents d’urbanisme dans la communauté de communes Bresse Louhannaise Intercom' (Saône-et-Loire)

21 communes publiées dans l’intercommunalité ; celle qui a autorisé le plus de logements depuis 2013 est Louhans-Châteaurenaud (399 logements).

VincellesVérisseyVarennes-Saint-SauveurSimardSaint-UsugeSaint-Étienne-en-BresseSaint-André-en-BresseSagyJoudesCondalChampagnatBrangesLe Miroir — 10 zonesDommartin-lès-Cuiseaux — 29 zonesLe Fay — 37 zonesSaint-Vincent-en-Bresse — 66 zonesCuiseaux — 108 zonesFrontenaud — 155 zonesMontret — 170 zonesSornay — 194 zonesLouhans-Châteaurenaud — 211 zones
Zones délimitées10 zones211 zonesFond de carte : IGN — ADMIN EXPRESS, édition 2018 (Licence Ouverte 2.0), via france-geojson

Zones délimitées

108 zonesmédiane

de 10 zones à 211 zones

1 zonemédiane générale 44 zones2 330 zones

Zones urbaines (U)

15 zonesmédiane

de 2 zones à 122 zones

0 zonemédiane générale 11 zones1 150 zones

Zones naturelles (N)

15 zonesmédiane

de 5 zones à 68 zones

0 zonemédiane générale 15 zones1 076 zones

Les communes, du zonage le plus détaillé au plus simple

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21 sur 21 communes

Document en vigueur
Tous
  • Louhans-Châteaurenaud

    211 zonesZones délimitées

    Document en vigueur
    PLU
    Zones urbaines (U)
    88 zones
    Version du
    20 mai 2021
  • Sornay

    194 zonesZones délimitées

    Document en vigueur
    PLU
    Zones urbaines (U)
    68 zones
    Version du
    10 février 2014
  • Montret

    170 zonesZones délimitées

    Document en vigueur
    PLU
    Zones urbaines (U)
    122 zones
    Version du
    6 mars 2026
  • Frontenaud

    155 zonesZones délimitées

    Document en vigueur
    PLU
    Zones urbaines (U)
    18 zones
    Version du
    18 décembre 2020
  • Cuiseaux

    108 zonesZones délimitées

    Document en vigueur
    PLU
    Zones urbaines (U)
    15 zones
    Version du
    24 janvier 2019
  • Saint-Vincent-en-Bresse

    66 zonesZones délimitées

    Document en vigueur
    PLU
    Zones urbaines (U)
    9 zones
    Version du
    14 janvier 2020
  • Le Fay

    37 zonesZones délimitées

    Document en vigueur
    PLU
    Zones urbaines (U)
    10 zones
    Version du
    13 mars 2020
  • Dommartin-lès-Cuiseaux

    29 zonesZones délimitées

    Document en vigueur
    PLU
    Zones urbaines (U)
    15 zones
    Version du
    16 juin 2017
  • Le Miroir

    10 zonesZones délimitées

    Document en vigueur
    PLU
    Zones urbaines (U)
    2 zones
    Version du
    18 décembre 2020
  • Branges
    Document en vigueur
    Règlement national d’urbanisme
    Zones urbaines (U)
    —
    Version du
    —
  • Champagnat
    Document en vigueur
    Carte communale
    Zones urbaines (U)
    —
    Version du
    21 janvier 2022
  • Condal
    Document en vigueur
    Carte communale
    Zones urbaines (U)
    —
    Version du
    18 décembre 2025
  • Joudes
    Document en vigueur
    Règlement national d’urbanisme
    Zones urbaines (U)
    —
    Version du
    —
  • Sagy
    Document en vigueur
    Carte communale
    Zones urbaines (U)
    —
    Version du
    24 mars 2023
  • Saint-André-en-Bresse
    Document en vigueur
    Règlement national d’urbanisme
    Zones urbaines (U)
    —
    Version du
    —
  • Saint-Étienne-en-Bresse
    Document en vigueur
    Règlement national d’urbanisme
    Zones urbaines (U)
    —
    Version du
    —
  • Saint-Usuge
    Document en vigueur
    Règlement national d’urbanisme
    Zones urbaines (U)
    —
    Version du
    —
  • Simard
    Document en vigueur
    Règlement national d’urbanisme
    Zones urbaines (U)
    —
    Version du
    —
  • Varennes-Saint-Sauveur
    Document en vigueur
    Carte communale
    Zones urbaines (U)
    —
    Version du
    26 septembre 2024
  • Vérissey
    Document en vigueur
    Règlement national d’urbanisme
    Zones urbaines (U)
    —
    Version du
    —
  • Vincelles
    Document en vigueur
    Règlement national d’urbanisme
    Zones urbaines (U)
    —
    Version du
    —

Mis à jour le 30 septembre 2026 · Source : Documents d’urbanisme numérisés du Géoportail de l’urbanisme (PLU, PLUi, PSMV, cartes communales) (Géoportail de l’urbanisme (IGN · ministère chargé de l’urbanisme) — documents établis par les collectivités compétentes)

Citer cette page

« Les documents d’urbanisme dans la communauté de communes Bresse Louhannaise Intercom' (Saône-et-Loire) », Permis urbanisme, https://permis-urbanisme.fr/71-saone-et-loire/cc-bresse-louhannaise-intercom-200071579. Source des données : Géoportail de l’urbanisme (IGN · ministère chargé de l’urbanisme) — documents établis par les collectivités compétentes, Documents d’urbanisme numérisés du Géoportail de l’urbanisme (PLU, PLUi, PSMV, cartes communales) — donnée du 30 septembre 2026. Licence Ouverte (Etalab) — art. 3 des CGU du Géoportail de l’urbanisme.